CONTRAT LOCAL DE SANTE DE CLICHY-SOUS-BOISContrat Local De Santé • May 5th, 2020
Entre Monsieur le Maire de Clichy Sous-Bois, Monsieur le Préfet de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France, Monsieur le Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Président du Conseil Départemental et Madame la directrice du GHT Grand Paris Nord Est
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE SAINT-NAZAIREContrat Local De Santé • May 5th, 2020
PREAMBULE ............................................................................................... 1- PRESENTATION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINT-NAZAIRE. P 2 P 5 1.1 Ville de Saint-Nazaire : acteur de santé publique.................. P 6 1.2 Caractéristiques sociodémographiques................................ P 7 1.3 L’offre de santé ........................................................................ P 8 1.4 Etat de santé de la population ................................................ P 11 2- CONTEXTE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE.................................... P 15 3- CONTRAT LOCAL DE SANTE ................................................................ P 17 3.1 Champ du contrat .................................................................... P 17 3.2 Objet du contrat et engagement des signataires .................. P 18 3.3 Durée, révision, pilotage et suivi du contrat .......................... P 24 Annexe 1 – Récapitulatif des fiches actions ........
TERRITOIRE DES DEUX-SÈVRESContrat Local De Santé • May 5th, 2020
Contrat Local de SantéContrat Local De Santé • December 10th, 2015
La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, a rénové notre système de santé en ce qui concerne son organisation territoriale. Elle a ainsi crée, dans son article 118, l’Agence Régionale de Santé (ARS) qui dispose d’importants leviers pour développer une approche globale de la santé et encourager le décloisonnement des parcours des usagers.
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE 3ème GENERATION DE PIERREFITTE-SUR-SEINE 2019-2022Contrat Local De Santé • May 5th, 2020
Entre Mon sieur le Mair e de Pierrefitt e-sur -Seine , Mon sieur le Préf et de Seine -Saint -Deni s, Mon sieur le Dire cteur Généra l de l’Agenc e Régi on ale de Sant é d’Ile de France, Mon sieur le Prési dent du Con seil Départementa l de l a Seine -Saint-Denis, M on sieur l e Dir ecteur d e la Caisse Prim aire d’ Assur ance Maladie de la Seine -Sain t-Denis, Monsieur le Direc tri ce du centre ho spitalier de Saint -Denis et Mon sieur l e Direct ri ce de la Cl iniqu e de l’Est rée-Els an de Stains
Contrat Local de SantéContrat Local De Santé • May 3rd, 2016
Entre Monsieur le Maire de Bagnolet, Monsieur le Préfet de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France, Monsieur le Président du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis.
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE PARISContrat Local De Santé • May 5th, 2020
La CAISSE PRIMAIRE D’ASSSURANCE MALADIE (CPAM), représentée par Monsieur Pierre ALBERTINI, Directeur général de la CPAM de Paris,
CONTRAT LOCAL DE SANTE MONTFERMEILContrat Local De Santé • March 9th, 2020
Entre Monsieur le Maire de Montfermeil, Monsieur le Préfet de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé d'Ile de France, Monsieur le Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Président du Conseil Départemental et Madame la directrice du GHT Grand Paris Nord Est
Contrat Local de Santé deRomainville 2019-2022Contrat Local De Santé • May 5th, 2020
Entre Madame le Maire de Romainville, Monsieur le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé d’Ile de France, Monsieur le Préfet de Seine-Saint-Denis, Monsieur le Président du Conseil Départemental de Seine-Saint-Denis et Monsieur le Directeur de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis
Contrat Local de SantéContrat Local De Santé • January 30th, 2020
ENTRE : L’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par M. le Dr Jean-Yves GRALL Directeur Général, Chevalier de la Légion d’Honneur, Chevalier National de l’Ordre du Mérite
Contrat Local de Santé de laContrat Local De Santé • May 5th, 2020