CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULEConvention De Mise À Disposition D’un Véhicule • May 5th, 2020
L’Office Municipal des Sports de la Ville de PAU met à la disposition des associations sportives adhérentes à l'OMS de Pau et de structures assimilées, à jour de cotisation, des véhicules 9 places qui ont pour vocation prioritaire le transport d’enfants, de jeunes et d’adultes dans le cadre exclusif d’activités à vocation sportive.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE MINIBUS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DUConvention De Mise À Disposition D’un Véhicule • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise À Disposition d'Un Véhicule • May 5th, 2020