CONVENTION DE PARRAINAGEConvention De Parrainage • November 7th, 2022
Vu Arrêté du 27 juin 2019 fixant le cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle en application de l’article L.10-14-5 du code de l’action sociale et des familles.
MODḔLE : CONVENTION DE PARRAINAGE [Numéro délivré par la SDAEF/SAFIG pour les conventions relevant du ministère de la Culture] (Année-Service-numéro enregistrement)]Convention De Parrainage • February 5th, 2020
Les développements en bleu ne concernent que les organismes situés hors du champ d’application de la TVA et constituant des services relevant du ministère de la Culture.
CONVENTION DE PARRAINAGE POUR LE DÉVELOPPEMENT LOCAL DU SPORT DE HAUT NIVEAUConvention De Parrainage • May 5th, 2020
La Ville de Caluire et Cuire, ci-après dénommée « la Ville », représentée par Monsieur Philippe COCHET, Député-Maire, dûment habilité à cet effet par délibération N° 2016- du Conseil Municipal en date du 10 octobre 2016,