CONVENTIONConvention De Prêt d'Exposition • May 5th, 2020
ENTRE : Le Pays d’art et d’histoire de la vallée d’Abondance, domicilié à la Communauté de communes Pays d’Evian Vallée d’Abondance (CCPEVA), 851 Avenue des Rives du Léman – 74500 PUBLIER, représentée par sa Présidentes, Madame Josiane LEI
CONVENTION TYPE DE PRET DE L’EXPOSITION ………….Convention De Prêt d'Exposition • May 5th, 2020
La Région Centre-Val de Loire, sise 9 rue Saint-Pierre Lentin - CS 94117 - 45041 ORLÉANS CEDEX 1, représentée par le Président du Conseil régional, Monsieur François BONNEAU, dûment habilité par délibération CPR n° 13.05.24.73 du 17 mai 2013, ci-après dénommée « La Région »,
CONVENTION TYPE DE PRET D’EXPOSITION / VALISE / MATERIELConvention De Prêt d'Exposition • May 5th, 2020
représenté par le Président du Conseil Départemental, dûment habilité à signer, en vertu d'une délibération de la Commission Permanente n°14.CP.I.66 du 24 février 2014
Entre :Convention De Prêt D’exposition • May 5th, 2020
La Région Aquitaine, sise 14 Rue François de Sourdis, 33077 BORDEAUX Cedex, représentée par le Président du Conseil régional, Monsieur Alain ROUSSET