Contrat Microsoft CloudMicrosoft Cloud Agreement • August 25th, 2017
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre l’entité que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité dans le cadre d’un achat ou d’un renouvellement d’Abonnement, vous à titre individuel (« Client ») et Microsoft Corporation (« Microsoft »). Il comprend les conditions générales ci- dessous, les Droits d’Utilisation, le SLA ainsi que tous les documents auxquels il est fait référence dans ces documents (collectivement, le « Contrat »). Il entre en vigueur à la date à laquelle votre Revendeur vous fournit votre Abonnement. Les termes clés sont définis à l’article 10.
CONTRAT MICROSOFT CLOUDMicrosoft Cloud Agreement • November 25th, 2015
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre Microsoft Ireland Operations Limited (« Microsoft », « nous », « notre » ou « nos ») et l'entité́ que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité́ dans le cadre d'un Abonnement, ce contrat est conclu entre Microsoft et vous à titre individuel (dans les deux cas, le « Client » ou « vous »). Ce contrat comprend les conditions générales ci-dessous et les Règles de Bon Usage, les Conditions des Services en Ligne et les SLA. Il est applicable à la date à laquelle nous vous fournissons la confirmation de votre première commande (« Date d'Entrée en Vigueur »). Les termes clés sont définis à l'Article 11.
Contrat Microsoft CloudMicrosoft Cloud Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre l’entité que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité dans le cadre d’un achat ou d’un renouvellement d’Abonnement, vous à titre individuel (« vous », « votre », « vos ») et Microsoft Ireland Operations Limited (« Microsoft », « nous », « notre » ou « nos »). Il comprend les conditions générales ci-dessous ainsi que les Conditions des Services en Ligne et le SLA (collectivement, le « contrat »). Il entre en vigueur à la date à laquelle votre Revendeur vous fournit votre Abonnement. Les termes clés sont définis à l’article 11.
CONTRAT MICROSOFT CLOUDMicrosoft Cloud Agreement • October 14th, 2019
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre Microsoft Ireland Operations Limited (« Microsoft », « nous », « notre » ou « nos ») et l'entité´ que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité´ dans le cadre d'un Abonnement, ce contrat est conclu entre Microsoft et vous à titre individuel (dans les deux cas, le « Client » ou « vous »). Ce contrat comprend les conditions générales ci-dessous et les Règles de Bon Usage, les Conditions des Services en Ligne et les SLA. Il est applicable à la date à laquelle nous vous fournissons la confirmation de votre première commande (« Date d'Entrée en Vigueur »). Les termes clés sont
Contrat Microsoft CloudMicrosoft Cloud Agreement • June 10th, 2014
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre Microsoft Ireland Operations Limited (« Microsoft », « nous », « notre » ou « nos ») et l’entité que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité dans le cadre d’un Abonnement, ce contrat est conclu entre Microsoft et vous à titre individuel (dans les deux cas, le « Client » ou « vous »). Ce contrat comprend les conditions générales ci-dessous et les Règles de Bon Usage, les Conditions des Services en Ligne et les SLA. Il est applicable à la date à laquelle nous vous fournissons la confirmation de votre première commande (« Date d’Entrée en Vigueur »). Les termes clés sont définis à l’Article 11.