Définition de Accident

Accident tout événement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou au bien endommagé et constituant la cause des dommages.

Accident. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle et provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, constatée par une autorité médicalement compétente.

Accident. Toute atteinte corporelle non intentionnelle constatée médicalement provenant de l’action soudaine et imprévue d’une cause extérieure. Il est précisé que la survenance brutale d’une maladie ne saurait être assimilée à un Accident.

Examples of Accident in a sentence

• MG Motor Europe demande à ARC Europe et à ses plateformes associées de ne pas planifier ou de ne pas fournir de services d’assistance dans les situations suivantes : • Accident de la route avec immobilisation du véhicule • Tentative de vol avec immobilisation du véhicule • Vandalisme avec immobilisation du véhicule • Vol (le véhicule est volé) • Incendie • Dommages auto-infligés • Les véhicules qui arrivent roulants dans des ateliers agréés MG ne peuvent prétendre aux services d’assistance.

• Dans le cadre de la présente Assistance Accident, on entend par : - « Accident » un évènement soudain, involontaire, imprévisible, ayant entraîné un choc avec un élément extérieur au véhicule occasionnant des dommages qui rendent l’utilisation du véhicule impossible, dangereuse ou non conforme à la réglementation en vigueur.

• Les membres participants qui ont souscrit à la garantie « Pack Responsabilité Civile + HEYME », bénéficient de l’assurance Individuelle Accident.

More Definitions of Accident

Accident atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l'assuré, conséquence directe et certaine de l’action soudaine et imprévisible d'une cause extérieure.

Accident. Toute atteinte corporelle, non intentionnelle de la part de l’Assuré, provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure dont l'Assuré est victime après la date d'effet du contrat. NE PEUVENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME UN ACCIDENT AU SENS DE NOTRE DÉFINITION : - LA RUPTURE D’ANÉVRISME, L’INFARCTUS DU MYOCARDE, L’EMBOLIE CÉRÉBRALE OU L’HÉMORRAGIE MÉNINGÉE,

Accident tout accident et toute intervention des services de police consécutive à celui-ci doivent être immédiatement et au plus tard dans les 24 heures signalés par écrit à OTOLIS sous peine de déchéance du bénéfice de l’assurance. L’abonné devra : Vol : l’abonné, sous peine de se voir opposer un refus de garantie, et sauf cas de force majeure, s’engage à informer OTOLIS et à déclarer le vol du véhicule aux services de Police ou de Gendarmerie dans un délai de 24 heures à compter de la constatation du vol, même partiel. Sous peine de déchéance d’assurance, il devra remettre à OTOLIS l’original du PV de déclaration de vol (et éventuellement les clefs du véhicule) par tous moyens dans un délai de 8 jours à dater du dépôt de la plainte. Il appartient à l’abonné d’apporter la preuve par tous les moyens, des circonstances dûment établies du vol, de la tentative de vol ou de la dépossession. Dans ce cas, si ces conditions ont été respectées, l’abonné règle le montant de la franchise et des frais de gestion du dossier.

Accident atteinte corporelle, indépendante de la volonté de la victime, et due à l’action soudaine et imprévisible d’une cause extérieure.

Accident. Tout événement non intentionnel de l’assuré entraînant des dommages corporels ou matériels et provenant de l’action violente, soudaine et imprévisible d’une cause extérieure au véhicule.

Accident. Tout événement soudain, imprévu constituant la cause de dommages corporels et/ou matériels.

Accident il s’agit de toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la personne accidentée provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure hors maladie. Les affections de la colonne vertébrale et les pathologies cardiaques ne sont pas considérées comme des accidents. Par contre, une crise cardiaque ou un accident vasculaire cérébral sont considérés comme un accident. En complément des exclusions communes, ne sont pas garanties :