Définition de Véhicule

Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

Véhicule. Marque........................ Modèle.......................... Couleur................... Immatriculation.................................

Véhicule véhicule de marque Peugeot, techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

Examples of Véhicule in a sentence

• Le nouvel acquéreur du VÉHICULE, pendant la durée de validité des SERVICES, continuera en effet à pouvoir bénéficier de ces SERVICES.

• Le CLIENT s'engage à ne pas accéder aux données du VÉHICULE ni à les utiliser suite à la vente à des tiers et/ou à la fin de la location du VÉHICULE.

• En cas de panne, accident ou autre incident entraînant l'arrêt du VÉHICULE, prévu dans le SERVICE d'Assistance Routière Avancée dont le CLIENT peut bénéficier sur la base d'accords séparés avec FCA, le CLIENT a le droit de bénéficier de l'Assistance Routière Avancée prévue aux présentes CONDITIONS GÉNÉRALES.

• Pour des raisons de protection des données, l’occupant du VÉHICULE a la possibilité, s’il le souhaite, de désactiver la LOCALISATION DU VÉHICULE (« Mode GEOLOCALISATION OFF ») en limitant la géolocalisation aux fonctions de sécurité et d'assistance prévues pour les SERVICES DE BASE dans les SERVICES d'Assistance Accident et d'Assistance routière avancée.

• Tout logiciel contenu dans le VÉHICULE est uniquement concédé sous licence pour une utilisation combinée à celle des SERVICES.

More Definitions of Véhicule

Véhicule a la même signification que celle attribuée à ce mot dans votre Contrat de Location.

Véhicule désigne le véhicule décrit dans le document de location (ou tout véhicule de remplacement) et désigne également ses pièces détachées, composants, clés, dispositifs d’ouverture à distance, tout badge ou dispositif de paiement de péages électroniques, tous les accessoires et contenus fournis par Avis ;

Véhicule désigne le véhicule qui vous est loué ou échangé et comprend les pneus, les outils, l'équipement, les accessoires, les plaques ainsi que les documents se rapportant au véhicule.

Véhicule désigne tout véhicule qu'un concessionnaire Avis vous donne en location, même si ce véhicule diffère de celui que vous avez sélectionné au moment de la réservation ou en relation avec les préférences générales mentionnées dans votre profil utilisateur.

Véhicule désigne toutes ses pièces détachées, Accessoires et contenus (voir les définitions de « Véhicule » et « Accessoire » à la clause 1).

Véhicule signifie le véhicule que vous louez chez nous ou que vous conduisez avec notre autorisation.

Véhicule. Véhicule(s) enregistré(s) par le Client au(x)quel(s) le présent Contrat s'applique.