Définition de Véhicule

Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

Véhicule véhicule de la marque Citroën ou DS, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique. Dans une Situation d’Urgence, les Services ont pour objet la mise en relation du Client avec le centre d’appel dédié, lequel recevra la localisation et l’identification du Véhicule pour transmettre, si nécessaire, une Alerte Qualifiée aux services publics de secours compétents, incluant les données reçues et traitées à l’occasion de l’appel. Dans une Situation d’Assistance, les Services ont pour objet de mettre en relation le Client avec le centre d’appel dédié, lequel recevra la localisation et l’identification du Véhicule et d’autres données techniques témoignant de l’état de fonctionnement du Véhicule, pour mandater, le cas échéant, le dépanneur/remorqueur le plus proche ou conseiller la poursuite du voyage vers le réparateur le plus proche. Le Client bénéficie à ce titre des prestations Citroën ou DS Assistance selon les conditions visées à l’article 5.2 ci-après. Il est précisé que Citroën prendra toutes les précautions utiles pour assurer les Services et satisfaire à cette obligation de moyens.

Véhicule a la même signification que celle attribuée à ce mot dans votre Contrat de Location.

Examples of Véhicule in a sentence

• Les risques sont transférés à la Société après confirmation de la Société de la bonne réception du Véhicule.

• Ce plafond de responsabilité s’entend toutes causes confondues et pour l’ensemble des préjudices subis par le Client, au titre de la Commande ou du Véhicule acquis.

• La Société pourra résoudre la vente de plein droit et sans sommation, conformément à l’article 1657 du Code civil, si dans le délai de quinze (15) jours prévu à l’article 7.2.3.3., le Client n’a pas pris livraison du Véhicule.

• Le Client Professionnel reconnaît que, sauf disposition légale impérative, la responsabilité de la Société, en cas de dommages survenus au Client, pour quelque raison que ce soit et quel que soit le fondement juridique invoqué ou retenu, tous préjudices confondus et cumulés, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas être tenu de verser, à titre de dommages et intérêts, plus que 5 0 % du montant de la Commande ou du Véhicule acheté.

• La Société peut mettre le Client en relation avec un de ses Partenaires Financiers afin de permettre le financement de l’acquisition du Véhicule choisi.

More Definitions of Véhicule

Véhicule désigne le véhicule décrit dans le document de location (ou tout véhicule de remplacement) et désigne également ses pièces détachées, composants, clés, dispositifs d’ouverture à distance, tout badge ou dispositif de paiement de péages électroniques, tous les accessoires et contenus fournis par Avis ;

Véhicule désigne le véhicule qui vous est loué ou échangé et comprend les pneus, les outils, l'équipement, les accessoires, les plaques ainsi que les documents se rapportant au véhicule.

Véhicule désigne tout véhicule qu'un concessionnaire Avis vous donne en location, même si ce véhicule diffère de celui que vous avez sélectionné au moment de la réservation ou en relation avec les préférences générales mentionnées dans votre profil utilisateur.

Véhicule désigne toutes ses pièces détachées, Accessoires et contenus (voir les définitions de « Véhicule » et « Accessoire » à la clause 1).

Véhicule. Marque........................ Modèle.......................... Couleur................... Immatriculation................................. Date arrivée................................................... Date départ....................................................... Montant total du séjour. € Montant des arrhes. € (30% du montant total du séjour / 100% si xxxxxx <=0 nuits ou si réservation à moins de 30 jours de l’arrivée) En signant ce présent contrat, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales de location qui sont disponibles sur notre site web xxx.xxxxxxxxxxxxxxxx.xx, sur demande, où le jour de votre arrivée à la réception du camping.

Véhicule. Modèle ........................................................................................N° Immatriculation :................................................................ : ......................................................

Véhicule. Véhicule(s) enregistré(s) par le Client au(x)quel(s) le présent Contrat s'applique.