Définition de Véhicule

Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

Véhicule. Marque........................ Modèle.......................... Couleur................... Immatriculation.................................

Véhicule signifie le véhicule que vous louez chez nous ou que vous conduisez avec notre autorisation.

Examples of Véhicule in a sentence

• En conséquence, l’Adjudicataire, qui agit en qualité de professionnel, est pleinement informé de ce qu’un gage peut être inscrit sur un Véhicule postérieurement à la Vente.

• Pénalité équivalente aux frais de vente appliqués selon la vente et selon le prix TTC du véhicule, par véhicule non payé, avec un minimum forfaitaire de 500€ HT / Véhicule.

• Vendeur ne peut être tenue d’une quelconque garantie s’agissant du Véhicule, objet de la vente aux enchères.

• Tout transporteur ou personne se présentant sans bon de sortie et/ou sans lettre de transport (CMR) et/ou sans le matériel adéquat pour le chargement du Véhicule, plus particulièrement pour les Véhicules Accidentés, les Véhicules en Panne, les Véhicules « Mise à Prix 50 € » et les Véhicules Hors d’Usage, se verra refuser l’accès au Véhicule.

• Le retrait du Véhicule ne pourra avoir lieu qu’après le paiement intégral des sommes dues.

More Definitions of Véhicule

Véhicule véhicule de marque Peugeot, techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

Véhicule désigne le véhicule décrit dans le document de location (ou tout véhicule de remplacement) et désigne également ses pièces détachées, composants, clés, dispositifs d’ouverture à distance, tout badge ou dispositif de paiement de péages électroniques, tous les accessoires et contenus fournis par Avis ;

Véhicule a la même signification que celle attribuée à ce mot dans votre Contrat de Location.

Véhicule désigne tout véhicule qu'un concessionnaire Avis vous donne en location, même si ce véhicule diffère de celui que vous avez sélectionné au moment de la réservation ou en relation avec les préférences générales mentionnées dans votre profil utilisateur.

Véhicule désigne toutes ses pièces détachées, Accessoires et contenus (voir les définitions de « Véhicule » et « Accessoire » à la clause 1).

Véhicule désigne le véhicule qui vous est loué ou échangé et comprend les pneus, les outils, l'équipement, les accessoires, les plaques ainsi que les documents se rapportant au véhicule.

Véhicule il s’agit d’un véhicule neuf éligible de la marque concernée telle que listée en Annexe 1 et équipé du DISPOSITIF ; - « APPLICATION MOBILE » : désigne l’application pour téléphones mobiles, Smartwatch (montre connectée) sur laquelle le CLIENT peut utiliser les SERVICES et définir les configurations associées ; - « UTILISATEUR » : désigne le conducteur, utilisant le VÉHICULE et les SERVICES associés autres que le CLIENT.