Définition de Brochure

Brochure désigne l’ensemble des supports publi- citaires de Garuda Holiday qui référencent les diffé- rentes prestations proposées par Garuda Holiday.
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Brochure. The brochure (paper) and the website of the campsite present the preliminary offer within the meaning of articles 96 and 97 of the decree of 15th of June, 1994. It is valid for stays between April and September. however the campsite management reserves the right to change the services offered in the conditions provided for by the article 97 of the decree of 15th of June, 1994.
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Brochure refers to the brochures presenting the Accommodation Units and Campsites, distributed by the Company in paper or digital form on the Websites. The list of Campsites in the Brochure and the information contained therein are subject to change and are for information purposes only. Updates and errata are published on the Websites. > "Campsite": a developed site, naturist centre and tourist establishment operated by SOCNAT and on which the Company markets Accommodation Units and/or Pitches, or on which the Customer has booked Accommodation or a Pitch. > "Customer": these General Terms and Conditions apply solely to private customers. In other words, any natural person treated as an individual who makes and pays for a Booking on their own behalf. They replace any other document brought to the Customer's attention. In particular, the term Customer shall be construed differently to the terms holidaymaker, occupant, visitor, group or resident. > "Optional Equipment, Facilities and Services" or "Options": refers to the additional equipment, facilities or services that the Customer can add when booking their holiday or directly at the Campsite. The availability of these Optional Equipment, Facilities and Services will be determined by the type of Accommodation Unit or Pitch, its configuration, the Campsite and stock levels. Availability cannot be guaranteed. The Customer's attention is drawn to the fact that: • Some services are not open all year round; • Not all of the swimming pools at the Campsites are heated, and not all of the bodies of water shown in the Brochures and on the Websites are open for swimming. Therefore, it is the Customer's responsibility to find out about the conditions of access to these services and their opening and heating dates via the Websites or the Customer Contact Centre on +▇▇ (▇)▇ ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ before booking. > " Accommodation Unit": refers to the different types of accommodation and rental units provided by the Company for hire to Customers, the characteristics and prices of which are detailed on the Websites and in the Brochures (e.g. mobile homes, chalets, guest houses, yurts, etc. / see also the Accommodation Unit General Terms and Conditions on page 5). Each Accommodation Unit is designed for a specific maximum number of adult(s) and child(ren), as specified in the Brochures or on the Websites. Any person aged 11 or over will be considered an adult. Children aged 0-3 are free but still count as a person in their own right.
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Examples of Brochure in a sentence

  • Cet envoi donnera lieu à une facturation dont le montant est fixé dans la Brochure Tarifaire.

  • Les frais de transfert sont mentionnés dans la Brochure Tarifaire.

  • Ces débits maximum théoriques figurent dans la Brochure Tarifaire.

  • La Brochure Tarifaire fixe également les conditions d’intérêts applicables au découvert n’ayant pas fait l’objet d’un accord préalable de BOURSORAMA.

  • Les intérêts sont décomptés selon le taux en vigueur figurant dans la Brochure Tarifaire.

  • Le Client peut recharger son forfait grâce aux recharges définies dans la Brochure Tarifs.

  • Chaque ordre ou fraction d'ordre exécuté donne lieu au paiement d'une commission telle que mentionnée dans la Brochure Tarifaire, ainsi que des taxes et impôts mis à la charge du Titulaire.

  • La demande sera automatiquement refusée et ne pourra être validée par le Titulaire si celui-ci ne dispose pas sur son Compte d’une provision suffisante et disponible permettant de couvrir le montant ainsi que les frais indiqués dans la Brochure Tarifaire.

  • Afin de limiter les risques de fraude, l’Opérateur peut demander au Client, au moment de la souscription des Services, une avance sur facture dont le montant est indiqué dans la Brochure Tarifs.

  • Le montant débité correspond au montant majoré des frais conformément à la Brochure Tarifaire.


More Definitions of Brochure

Brochure. COUPE DE L’AMITIE
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Brochure désigne les Brochures de présentation des Hébergements et des Campings, distribuées par la Société en version papier ou en version numérique sur les Sites internet. La liste des Campings présentés dans la Brochure et les informations mentionnées dans cette dernière sont susceptibles d’être modifiées et n’ont qu’une valeur informative. Les mises à jour et erratums sont publiés sur les Sites internet. > « Camping » : terrain aménagé, centre naturiste et établissement touristique exploité par la SOCNAT et sur lequel la Société commercialise des Hébergements et/ou Emplacements, ou sur lequel le Client a réservé un Hébergement ou un Emplacement. > « Client » : les présentes Conditions Générales s’appliquent uniquement aux clients individuels, soit à toute personne physique assimilée à un particulier, qui effectue et est à l’origine du paiement d’une Réservation pour son propre compte. Elles remplacent tout autre document qui aurait été porté à la connaissance du Client. La notion de Client s’oppose notamment aux notions de participant au séjour, occupant, visiteur, groupe, résident. > « Equipements et Services optionnel » ou « Options » : désignent les équipements ou services supplémentaires pouvant être ajoutés lors de la Réservation du séjour par le Client ou directement sur le Camping. La disponibilité de ces Equipements et Services optionnels dépend de chaque Hébergement ou de l'Emplacement, de leur configuration, du Camping, et de l’état des stocks. Elle ne peut être garantie. L’attention du Client est portée sur le fait que : • Certains services ne sont pas ouverts toute l’année ; • Les piscines des Campings ne sont pas toutes chauffées et les points d’eau indiqués sur les Brochures et les Sites internet ne sont pas tous ouverts à la baignade. Il appartient donc au Client de se renseigner, avant de réserver sur les conditions d’accès à ces services et leurs dates d’ouverture et de chauffage via les Site internet ou le Centre Contact Client au ▇▇ ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇. > « Hébergement » : désigne les différentes familles d’hébergements et locatifs proposées en location par la Société aux Clients dont les caractéristiques et le prix sont donnés sur les Sites internet et dans les Brochures (ex : mobil-home, chalet, gîte, yourte etc. / voir également conditions générales d’hébergement en page 5). Chaque Hébergement est prévu pour un nombre maximum déterminé de personnes adulte(s) et enfant(s), précisé dans les Brochures ou sur les Sites internet Est considéré comme adul...
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Brochure. « Le logement en Suisse », maintenant en 16 langues Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) FAQ du site ▇▇▇▇.▇▇ de l'Université de Neuchâtel Tabelle d'amortissement commune aux associations de bailleurs et de locataires
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Brochure la brochure papier et le site internet du camping constituent l’offre préalable au sens des articles 96 et 97 du décret du 15 juin 1994. Il est valable pour un séjour effectué entre avril et septembre. Cependant le camping se réserve la possibilité de modifier les prestations proposées dans les conditions prévues à l’article 97 du décret du 15 juin 1994. D’autre part nous rappelons que les photos et plans ne sont pas contractuels, mais donnés à titre d’exemple.
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Brochure. □ « 6a » d’un montant de 150 € □ « 6b » d’un montant de 100 € □ « 6c » d’un montant de 75 € □ « 6d » d’un montant de 50 € □ « 6e » montant à volonté
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Related to Brochure

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Informations confidentielles désigne les informations qui ne sont pas publiques, qui sont divulguées par ou au nom d’une Partie dans le cadre du Contrat ou en lien avec celui-ci, qui sont identifiées comme telles au moment de leur divulgation ou qui devraient raisonnablement être considérées comme des informations confidentielles ou propriétaires en raison de leur nature et/ou des circonstances entourant leur divulgation, ce qui inclut sans toutefois s’y limiter les informations techniques concernant les Produits Logiciels ou les Services, les Données (à l’exclusion des Données analytiques), les informations financières et commerciales échangées entre les Parties (tels que les business plan) et les identifiants de connexion aux plateformes d’accès ou aux plateformes de test, les méthodes, manuels et toute autre documentation fournie par une Partie. Les Informations Confidentielles comprennent également les informations propriétaires ou confidentielles de tiers qui ont été concédées en licence à la Partie divulgatrice. Les Informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui, et uniquement dans la mesure où elles : (i) sont généralement accessibles au public autrement qu’en raison de leur divulgation par la Partie destinataire ou par l’un de ses représentants ; (ii) ont été connues ou ont été portées à la connaissance de la Partie destinataire par une autre source que la Partie divulgatrice ou ses représentants sans qu’il y ait eu de violation d’un accord de confidentialité par la Partie divulgatrice ; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie destinataire sans qu’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ait été utilisée ou sans que la Partie destinataire ait bénéficié d’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ; ou (iv) ont été divulguées par la Partie divulgatrice à un tiers sans les soumettre à une obligation de confidentialité. En cas de différend concernant l’applicabilité de ces cas particuliers, la charge de la preuve incombe à la Partie destinataire et la preuve doit être claire et convaincante.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Internet désigne l’ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde ;