Définition de Carte OPUS

Carte OPUS. Carte à puce commune de transport rechargeable sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un ou des titres de transport ;
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Carte OPUS. Carte à puce commune de transport sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un seul titre ou des titres de transport reconnus valides au sens de la réglementation applicable ;
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Carte OPUS. La carte à puce commune de transport, sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un titre de transport reconnu valide au sens de la réglementation applicable relativement au titre émis ; Portail employeur : Compte sécurisé de l’Employeur, dans lequel celui-ci peut effectuer toutes actions liées à l’administration du Programme (notamment, la validation de la liste des Employés inscrits, la gestion de sa Contribution employeur, le cas échéant, et la gestion de ses informations) et qui est accessible via une plateforme électronique disponible à l’adresse suivante : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇/opusplusentrepriseemployeur ;
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Examples of Carte OPUS in a sentence

  • À la suite du premier prélèvement préautorisé, et avant le 1er jour du premier mois d’Abonnement, le Client reçoit, par la poste, une Carte OPUS valide pour une durée de quarante-huit (48) mois.

  • EN FOI DE QUOI, LES PARTIES ONT SIGNÉ EN DEUX (2) EXEMPLAIRES : L’EMPLOYEUR Signature : _ Nom : _ Date : Titre : _ _ _ Ville : _ L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN Signature : _ Nom : _ Date : Titre : _ _ _ Ville : _ L’Autorité régionale de transport métropolitain offre aux usagers du transport collectif la possibilité de s’abonner au Titre de transport mensuel Tous modes A à tarif ordinaire encodé sur Carte OPUS, et ce, selon les conditions des présentes.

  • Des frais s’appliqueront dans le cas où le Client soit dans l’impossibilité de récupérer la Carte OPUS transmise à son ancienne adresse et qu’une nouvelle Carte OPUS doive être émise en guise de remplacement.

  • Le Client pourra continuer à utiliser sa Carte OPUS jusqu’à sa date d’expiration, et ce, même si l’Abonnement est annulé.

  • Il est de la responsabilité du Client, avant le changement à son Abonnement, de faire les démarches nécessaires pour transférer les Titres de transport non liés à l’Abonnement sur une autre Carte OPUS.

  • Après vérification de son identité et de son Abonnement, l’ancienne Carte OPUS sera alors annulée, ce qui la rendra inutilisable, et une nouvelle Carte OPUS lui sera émise chargée des Titres de transport valides qui existaient sur son ancienne Carte OPUS au moment de la déclaration de défectuosité, de vol, de perte ou de bris.

  • Sauf en cas de défectuosité de la Carte OPUS, le Client devra payer les frais liés à l’émission d’une nouvelle Carte OPUS selon la tarification en vigueur.

  • Toutefois, dans le cas où un changement à l’Abonnement requiert que la Carte OPUS soit récupérée et annulée, l’ARTM ne peut en aucun cas être tenue responsable des autres Titres de transport non liés à l’Abonnement sur la Carte OPUS.

  • À l’expiration de cette période, sous réserve du respect par le Client de toutes ses obligations et à moins que le présent Contrat ne soit autrement résilié, le Client reçoit une autre Carte OPUS valide pour la même période.

Related to Carte OPUS

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

  • Parties GEG ou le Client ou les deux selon le contexte.