Définition de Carte OPUS

Carte OPUS. Carte à puce commune de transport rechargeable sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un ou des titres de transport ;
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Carte OPUS. Carte à puce commune de transport sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un seul titre ou des titres de transport reconnus valides au sens de la réglementation applicable ;
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Carte OPUS. La carte à puce commune de transport, sur laquelle est intégrée une puce pouvant contenir un titre de transport reconnu valide au sens de la réglementation applicable relativement au titre émis ; Portail employeur : Compte sécurisé de l’Employeur, dans lequel celui-ci peut effectuer toutes actions liées à l’administration du Programme (notamment, la validation de la liste des Employés inscrits, la gestion de sa Contribution employeur, le cas échéant, et la gestion de ses informations) et qui est accessible via une plateforme électronique disponible à l’adresse suivante : xxx.xxxxxx/opusplusentrepriseemployeur ;
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Examples of Carte OPUS in a sentence

  • À l’expiration de cette période, sous réserve du respect par le Client de toutes ses obligations et à moins que le présent Contrat ne soit autrement résilié, le Client reçoit une autre Carte OPUS valide pour la même période.

  • Sauf en cas de défectuosité de la Carte OPUS, le Client devra payer les frais liés à l’émission d’une nouvelle Carte OPUS selon la tarification en vigueur.

  • Des frais s’appliqueront dans le cas où le Client soit dans l’impossibilité de récupérer la Carte OPUS transmise à son ancienne adresse et qu’une nouvelle Carte OPUS doive être émise en guise de remplacement.

  • Le Client pourra continuer à utiliser sa Carte OPUS jusqu’à sa date d’expiration, et ce, même si l’Abonnement est annulé.

  • Il est de la responsabilité du Client, avant le changement à son Abonnement, de faire les démarches nécessaires pour transférer les Titres de transport non liés à l’Abonnement sur une autre Carte OPUS.

  • Après vérification de son identité et de son Abonnement, l’ancienne Carte OPUS sera alors annulée, ce qui la rendra inutilisable, et une nouvelle Carte OPUS lui sera émise chargée des Titres de transport valides qui existaient sur son ancienne Carte OPUS au moment de la déclaration de défectuosité, de vol, de perte ou de bris.

  • À la suite du premier prélèvement préautorisé, et avant le 1er jour du premier mois d’Abonnement, le Client reçoit, par la poste, une Carte OPUS valide pour une durée de quarante-huit (48) mois.

  • Toutefois, dans le cas où un changement à l’Abonnement requiert que la Carte OPUS soit récupérée et annulée, l’ARTM ne peut en aucun cas être tenue responsable des autres Titres de transport non liés à l’Abonnement sur la Carte OPUS.

  • EN FOI DE QUOI, LES PARTIES ONT SIGNÉ EN DEUX (2) EXEMPLAIRES : L’EMPLOYEUR Signature : _ Nom : _ Date : Titre : _ _ _ Ville : _ L’AUTORITÉ RÉGIONALE DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN Signature : _ Nom : _ Date : Titre : _ _ _ Ville : _ L’Autorité régionale de transport métropolitain offre aux usagers du transport collectif la possibilité de s’abonner au Titre de transport mensuel Tous modes A à tarif ordinaire encodé sur Carte OPUS, et ce, selon les conditions des présentes.

Related to Carte OPUS

  • Parties Par "Partie(s)", il faut entendre l’Acquéreur et l’Accepteur.

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Contrôle désigne la propriété effective de plus de cinquante pour cent (50 %) des titres avec droit de vote ou parts des capitaux propres alors en circulation d’une entité.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Informations confidentielles désigne les informations propriétaires communiquées par une partie à l'autre partie relatives à la partie qui les communique, le Contrat ou les Produits et Services, y compris, sans limitation, les technologies, méthodologies, plans de développement, archives de l'entreprise, appels d'offres (« requests for proposals, RFP »), demandes d'informations (« requests for information, RFI »), réponses aux appels d'offres et/ou aux demandes d'informations, soumissions, conditions de prix et discussions concernant les relations commerciales futures entre les parties. Les données numériques des Clients stockées ou traitées par ordinateur, informations individuellement identifiables, données à caractère personnel, archives et dossiers client, documents financiers et registres comptables, dossiers du personnel, dossiers et antécédents médicaux, plans de développement, conditions de prix, transcriptions de Logiciels sous forme lisible par une personne (p.ex., code source), modèles de données, outils de diagnostic et autres informations qui, par leur nature ou leur apparence, doivent raisonnablement être interprétées par la partie recevante comme confidentielles, avec ou sans la mention « Informations confidentielles » clairement stipulée. Les autres informations communiquées dans des documents et autres supports matériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation, et les informations communiquées oralement ou par d'autres moyens immatériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et faire l'objet d'un résumé sous forme matérielle en tant qu'informations confidentielles à remettre dans les 10 jours après divulgation pour être considérées comme « Informations confidentielles ». Ne sont pas incluses dans les « Informations confidentielles » les informations pouvant être recueillies par le destinataire qui (a) ont déjà été portées à la connaissance du destinataire préalablement à la divulgation ; (b) ont été élaborées indépendamment par le ou à l'intention du destinataire sans référence aux ou sans utilisation des Informations confidentielles de la partie qui les communique ; ou (c) qui, au moment de la divulgation, sont généralement disponibles au public ou mises par la suite à la disposition du public autrement que par infraction à une obligation en vertu du présent Contrat résultant d'un acte ou d'une omission commise par la partie recevante.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Acheteur désigne tout Utilisateur, professionnel ou non, qui achète un ou plusieurs Article(s) sur le Site.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.