Définition de Parties

Parties. Par "Partie(s)", il faut entendre l’Acquéreur et l’Accepteur.
Parties le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont désignés conjointement.
Parties désignation collective ou individuelle de l’Acheteur et du Fournisseur.

Examples of Parties in a sentence

  • Dans le cadre de cette négociation, les Parties se concerteront de bonne foi, en vue de réviser le Contrat sur une base équitable.

  • Les Parties conviennent que ces Coordonnées Professionnelles ne seront traitées qu'à des fins administratives ou commerciales, dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution des Prestations.

  • A défaut d’accord entre les Parties sur les éventuelles incidences financières d’une telle modification, les Parties pourront poursuivre jusqu’à son terme le Contrat dans les conditions initialement convenues, ou résilier le Contrat par anticipation, sous réserve dans ce dernier cas que le Client/Maître d’Ouvrage verse à titre d’indemnité le montant correspondant au prix des Prestations et/ou des Travaux pour la durée restant à courir jusqu’au terme du Contrat.

  • Le Contrat entre en vigueur à compter de sa signature par les Parties.

  • En tout état de cause, les Parties s’engagent mutuellement, quel que soit le motif du terme donné au Contrat (contractuel ou anticipé), à faire leurs meilleurs efforts pour renégocier leurs accords de bonne foi, le cas échéant sur la base des doléances formulées dans le cadre d’une dénonciation anticipée, et envisager la conclusion d’un nouveau contrat.


More Definitions of Parties

Parties désigne le Vendeur et l’Acquéreur et peut inclure leurs Sociétés Affiliées, successeurs et ayants droit respectifs et « Partie » désigne l’un quelconque d’entre eux.
Parties désigne collectivement ou individuellement le Prestataire et le Client.
Parties désigne TOTAL SPRING (Fournisseur) et/ou le Client.
Parties. Le Client ou Sowee ou les deux selon le contexte.
Parties désigne le Prestataire et/ou le Client.
Parties désigne conjointement l’Abonné ou le Partenaire signataire du Contrat et autobiz.
Parties le Client ou MGM ou les deux selon le contexte ;