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Définition de Parties

Parties le GRT et l’Utilisateur du Réseau tels qu’identifiés dans le présent Contrat quand ils sont désignés conjointement.
Parties. Par "Partie(s)", il faut entendre l’Acquéreur et l’Accepteur.
Parties désignation collective ou individuelle de l’Acheteur et du Fournisseur.

Examples of Parties in a sentence

  • Pour l'entière exécution des présentes et de leur suite, les Parties font élection de domicile, à leurs adresses ci-dessus mentionnées.

  • Le contrat prendra effet à la date de réception du Contrat signé par l’ensemble des Parties et après réalisation, à la satisfaction du Prêteur, de la (ou des) condition(s) ci-après mentionnée(s).

  • En cas de différends sur l'interprétation ou l'exécution des présentes, les Parties s'efforceront de trouver de bonne foi un accord amiable.

  • Sa confirmation vaut accord irrévocable des Parties sur le montant total du remboursement anticipé volontaire et du montant de l’indemnité.

  • Un état des lieux et un inventaire seront établis par les Parties à la fin de la location, chacune en conservant un exemplaire signé.


More Definitions of Parties

Parties désigne le Vendeur et l’Acquéreur et peut inclure leurs Sociétés Affiliées, successeurs et ayants droit respectifs et « Partie » désigne l’un quelconque d’entre eux.
Parties désigne collectivement ou individuellement le Prestataire et le Client.
Parties désigne TOTAL SPRING (Fournisseur) et/ou le Client.
PartiesLe Client ou Sowee ou les deux selon le contexte.
Parties désigne le Prestataire et/ou le Client.
Parties le Client ou MGM ou les deux selon le contexte ;
Parties désigne conjointement l’Abonné ou le Partenaire signataire du Contrat et autobiz.