Définition de Comité de Pilotage
Examples of Comité de Pilotage in a sentence
Un Comité de Pilotage « ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ / ▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ » est créé.
Le Comité de Pilotage ne pourra pas prendre de décision de changement d’obligations impactant l’une ou l’autre de ces Parties alors qu’elle n’est plus ou pas encore représentée en son sein.
Toutes les décisions du Comité de Pilotage se prennent à l’unanimité de ses membres.
Les réunions du Comité de Pilotage se tiendront sur convocation d’une des Parties, à dates régulières selon l’avancement des Missions.
La mise en œuvre des engagements pris par les Parties dans le cadre du Contrat sera suivie par un Comité de Pilotage qui sera chargé : • D’établir le calendrier des actions de communication et d’information décrites à l’article 3 et 4 ci- dessus.
Le Comité de Pilotage se réunira régulièrement, au minimum une fois par an ou à la demande expresse de l’une des deux Parties par écrit.
La coordination technique des Missions et l'examen technique de leur avancement sont confiés à un comité de pilotage (le « Comité de Pilotage ») constitué des interlocuteurs principaux de WWF FRANCE et du Prestataire.
Les Partenaires se comporteront de manière à résoudre à l’amiable tout différend qui pourrait s’élever à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution du Contrat, notamment par le biais du Comité de Pilotage.
Les comptes rendus des réunions du Comité de Pilotage qui apporteront des modifications au périmètre des Missions et/ou au calendrier des Missions auront valeur d’avenant au Contrat, dès lors qu’ils seront approuvés et signés par chaque Partie.
L’information sera transmise en Comité de Pilotage, en tenant compte de la compétence des autorités organisatrices de transport concernées.