Définition de Dentaire

Dentaire. Suivant l’option choisie, sont pris en charge, dès lors qu’ils font l’objet d’un remboursement par la Sécurité sociale :  les frais d’honoraires pour la consultation d’un chirurgien-dentiste, les frais de soins dentaires qui comprennent les soins dits « conservateurs » et les soins chirurgicaux ;  les frais de prothèses dentaires,d’appareils dentaires et d’orthodontie. Suivant l’option retenue, un bonus en deuxième et troisième année d’assurance permet d’augmenter le remboursement de ces frais. Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale. Suivant l’option retenue :  un forfait supplémentaire, exprimé en euro, par bénéficiaire et par année d’assurance, est ajouté pour les prothèses dentaires, l’implantologie et la parodontie non remboursées par la Sécurité sociale. Ce remboursement forfaitaire maximal est non reportable sur l’année suivante ;  le montant total garanti sur les frais de prothèses dentaires, d’orthodontie, d’implantologie, de parodontie, remboursés ou non par la Sécurité sociale, est plafonné, par année d’assurance et par bénéficiaire.
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Dentaire. Frais de prothèses dentaires, de parodontologie et implantologie. Les frais de soins dentaires et d’orthodontie ne sont pas concernés. Ce calcul sera effectué sur présentation des devis du professionnel de santé établis sur le formulaire délivré à cet effet par l’assureur.
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Examples of Dentaire in a sentence

  • Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie dans certains cas) et la Pédiatrie pour les enfants de moins de 16 ans.

  • A partir de la 3ème année d’assurance, les garanties suivantes sont majorées : • Dentaire : les remboursements du Dentaire remboursé sont majorés selon les limites précisés dans la formule de garantie souscrite dans la limite annuelle du plafond dentaire.

  • Tout Dentaire ne conserve pas les données bancaires de ses clients.

  • II.1- PESER POUR DES POLITIQUES PUBLIQUES FAVORABLES À LA SANTÉ La ville de Pierrefitte est engagée sur les questions de santé au-delà du travail mené par la direction de la santé (CMS, Centre Dentaire & ASV).

  • Tous les Produits vendus par Tout Dentaire bénéficient de la garantie légale de conformité conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.

  • Le transfert des risques s’opère en faveur de l’acquéreur à la livraison des produits dans les locaux de ce dernier sauf si la faute du consommateur ou un cas de force majeure est démontré par la société Tout Dentaire.

  • Il s’agit des médecins exerçant les spécialités suivantes : l’Ophtalmologie, la Gynécologie, la Psychiatrie et Neuro Psychiatrie jusqu’à 25 ans, le Dentaire (sauf stomatologie) et la Pédiatrie.

Related to Dentaire

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur ▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇/▇▇-▇▇▇/▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.

  • Locataire utilisé dans les présentes conditions générales de location, désigne tant les locataires que les conducteurs/trices désigné-es par les personnes physiques et les personnes morales. Ils/Elles sont soumis-es aux mêmes obligations. Le souscripteur personne physique déclare n'être frappé par aucune incapacité ou protection de type sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle, et avoir les facultés pleines et entières pour s'engager au titre des présentes, au besoin être assisté ou représenté par tout mandataire idoine

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;