Définition de Description du service

Description du service désigne la description par Sophos des fonctionnalités d'un service de sécurité, y compris les conditions et exigences supplémentaires spécifiques au service, disponibles à l'adresse ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇-▇▇/▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.
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Description du service. Virement, le 6e alinéa du paragraphe « Frais et taux de change applicable » est ainsi rédigé : À l’exception des conversions liées aux opérations par cartes décrites dans le contrat carte en vigueur, l’opération de change sera réalisée selon le taux de change appliqué par la Banque, sur la base du cours d’achat ou de vente de la devise concernée constaté au jour de la conversion, majoré des marges respectives de la Banque et de ses prestataires de service intervenant dans l’opération. Ce taux de change, qui varie en fonction du cours d’achat ou de vente des devises au jour le jour et inclut ces marges, est disponible sur demande auprès de l’Agence. - Le b) du 6.2.3.1. « Pour les opérations de paiement relevant des articles L. 133-1 et L 712-8 du Code monétaire et financier (virements, prélèvements, TIPSEPA…) » est ainsi modifié :
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Description du service désigne la description applicable des Services de Cloud alors en vigueur à la date de la Commande des Services de Cloud par le Client, qui est incorporée par référence et est disponible pour le Client sur demande ou via des liens dans la Matrice.
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Examples of Description du service in a sentence

  • Dell décline toute responsabilité relative aux pannes ou aux retards d’exécution causés par des événements échappant à son contrôle, notamment un manquement du Client vis-à-vis des obligations énoncées dans la présente Description du service.

  • Si vous souscrivez à cette Description du service pour le compte d’une société ou d’une autre personne morale, vous déclarez être légalement autorisé à assujettir cette personne morale aux conditions de la présente Description du service, auquel cas, la mention « vous » ou le « Client » désigne cette personne morale.

  • Le logiciel doit être fourni sur les serveurs d’hébergement et/ou l’espace cloud de manière à ce que le logiciel soit accessible au CLIENT dans le cadre des niveaux de service stipulés dans la Description du service (par ex.

  • La durée initiale (« Durée Initiale ») de chaque abonnement au SaaS Micro Focus commence à la Date d'effet et se poursuit jusqu'à la fin de la période mentionnée dans la Commande ou la Description du service applicable.

  • Dell a le plaisir de fournir Dell ProSupport for Solutions - Video Conferencing (« ProSupport for Video Conferencing ») (le ou les « Service(s) » ou le « Service de support ») conformément à la présente Description du service (« Description du service »).

  • Pour obtenir un complément d'information sur les méthodes employées par Dell pour traiter vos données, veuillez consulter la Description du service du présent Contrat ainsi que le Contrat de licence et les Règles de bon usage des services Dell.

  • Professionnels exécutés jusqu’à la date de résiliation et, le cas échéant, les frais de Avaya fournira des « Services professionnels » comme décrits dans la Commande qui peut, le cas échéant, comprendre un Statement of Work ou une Description du service Avaya fournira les Services Professionnels conformément à la Commande, la description des Services Professionnels ou Statement of Work (ci-après la « Commande ») décrivant les Services Professionnels à exécuter.

  • Les détails sont indiqués dans le Document de conclusion du Contrat, dans la Section 5 des présentes Conditions, dans l’Annexe Description du service, ainsi que dans l’Accord de traitement des données.

  • En l’absence d’un tel contrat, les services en option sont fournis conformément aux dispositions de la présente Description du service.

  • La Description du service est incorporée par référence au présent contrat si l’achat et l’utilisation du service par le client sont décrits dans la Description du service.


More Definitions of Description du service

Description du service désigne le document joint aux présentes conditions qui définit la portée du Service et des Services supplémentaires que nous fournissons ;
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Description du service est conclu entre le Client (désigné ci-après par le terme « vous » ou « Client ») et l'entité Dell mentionnée sur la facture du Client (désignée ci-après par le terme « Dell »). En souscrivant aux présents Services (tels que décrits dans le présent document) auprès de Dell, le Client reconnaît être lié aux obligations découlant de l'ensemble des conditions générales stipulées dans le présent document. Dell a le plaisir de proposer la présente Description du Service dans le cadre du contrat de service applicable, conclu entre Dell et le Client, lequel stipule l'achat et la prestation de ce Service ou, en l'absence d'un tel contrat, du contrat- cadre de services au client Dell (« CMSA »), disponible à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et entièrement retranscrit dans le présent document à titre de référence.
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Description du service désigne la description applicable des Services alors en vigueur à la date de la Commande du Client.
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Description du service désigne les descriptions des services prédéfinies disponibles à l'adresse ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ applicables à compter de la date d'entrée en vigueur du Formulaire de commande.
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Related to Description du service

  • Service Service e-Cartes disponible uniquement depuis l’Application mobile de la Banque, faisant l’objet des présentes CGU.

  • Contenu désigne les données, textes, sons, vidéos, images, modèles ou logiciels.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Internet désigne l’ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde ;

  • Identifiant d’enveloppe 69979005B8B848E6B26BF4D3FDDA916B État: Complétée Objet: ▇▇▇▇▇▇▇▇ signer avec DocuSign : PROCURATION POUR ACQUERIR ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇.pdf Enveloppe source: Nombre de pages du document: 6 Signatures: ▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇▇▇▇: Nombre de pages du certificat: 5 Paraphe: 4 ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Signature dirigée: Activé Horodatage de l’enveloppe: Activé Fuseau horaire: (UTC+01:00) Bruxelles, Copenhague, Madrid, Paris 104 AVENUE ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Adresse IP: 193.251.187.190