Définition de Durée du contrat
Durée du contrat désigne la période de validité fixée pour le SAP Learning PlusPackage, telle qu'indiquée dans l'article « Durée du contrat » du Bon de commande.
Durée du contrat signifie la somme de la "Durée Initiale" avec les "Périodes de Renouvellement" successives, telles qu'énoncées dans la Section 5 de ces présentes.
Durée du contrat désigne la période pour laquelle le contrat de vente a été conclu, qui commence à la date de début du contrat et se termine à la date de fin du contrat, comme précisé dans la commande et confirmé dans l’aperçu du contrat; cette période est automatiquement renouvelée, à moins de l’annulation du contrat (article 20).
Examples of Durée du contrat in a sentence
Leaseweb aura le droit de facturer au client des frais administratifs de cinq cents dollars canadiens (CA$ 500 ) si : (i) le client annule l’autorisation de prélèvement automatique pendant la Durée du Contrat ; ou (ii) le paiement à son intention est annulé ou refusé.
More Definitions of Durée du contrat
Durée du contrat vie entière (décès) La durée du contrat recommandée dépend notamment de la situation patrimoniale de l’adhérent, de son attitude vis-à-vis du risque, du régime fiscal en vigueur et des caractéristiques du contrat choisi. L’adhérent est invité à demander conseil auprès de son conseiller ou de son assureur. • Désignation du bénéficiaire en cas de décès L’adhérent peut désigner le(s) bénéficiaire(s) de son choix, soit sur le bulletin d’adhésion, soit ultérieurement en établissant un avenant au contrat. L’adhérent a également la faculté d’effectuer la désignation du (des) bénéficiaire(s) par acte sous seing privé ou par acte authentique (paragraphe 2.5 Désignation des bénéficiaires et acceptation). Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles des présentes conditions générales valant notice d’information. Il est important que l’adhérent lise intégralement les conditions générales valant notice d’information et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.
Durée du contrat le Bien est loué pour une durée de ……………………………….. Cette période de location commence le …./…./20... et se termine le ..../…./20 , date à laquelle le présent contrat prend fin.
Durée du contrat. Ce présent contrat est reconduit tacitement chaque année.
Durée du contrat. 3 ans Condition de paiement : Payable d’avance Modalités de règlement : Virement sur compte bancaire
Durée du contrat revêt la signification visée à la Clause 3.1 des présentes Conditions générales.
Durée du contrat. Sauf convention particulière, le contrat pend effet à dater du premier jour du mois de souscription de l’abonnement. Sauf exception mentionnée dans les conditions particulières, la durée minimale du Contrat est d’un an. A l’issue de cette durée, le Contrat sera reconduit tacitement pour la même durée que celle souscrite initialement par le Client, étant précisé que si la date de fin du Contrat ainsi reconduite ne correspond pas au 31 décembre, le Contrat sera reconduit pour une durée plus longue faisant en sorte qu’il se termine le 31 décembre le plus proche.
Durée du contrat signifie la durée du présent Contrat tel que visé à l'Article 4, soit à compter de la date de prise d'effet.