Définition de Durée du contrat

Durée du contrat désigne la période de validité fixée pour le SAP Learning PlusPackage, telle qu'indiquée dans l'article « Durée du contrat » du Bon de commande.

Durée du contrat. Sauf convention particulière, le contrat pend effet à dater du premier jour du mois de souscription de l’abonnement. Sauf exception mentionnée dans les conditions particulières, la durée minimale du Contrat est d’un an. A l’issue de cette durée, le Contrat sera reconduit tacitement pour la même durée que celle souscrite initialement par le Client, étant précisé que si la date de fin du Contrat ainsi reconduite ne correspond pas au 31 décembre, le Contrat sera reconduit pour une durée plus longue faisant en sorte qu’il se termine le 31 décembre le plus proche.

Durée du contrat revêt la signification visée à la Clause 3.1 des présentes Conditions générales.

Examples of Durée du contrat in a sentence

• Le Client est responsable des développements techniques utilisant l'API, et aura un accès gratuit et illimité tout au long de la Durée du Contrat.

• En dehors de l'exécution de ce Contrat, ni la Partie Réceptrice ni les agents, employés ou sous-traitants de la Partie Réceptrice, pendant la Durée du Contrat, de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, ne doivent utiliser, divulguer, communiquer ou révéler à toute personne, entreprise ou entité toute Information Confidentielle.

• De plus, à tout moment pendant la Durée du Contrat, le Client peut envoyer à Partoo une liste de Doublons identifiés.

• Xxxxxx maintiendra une couverture d'assurance pendant la Durée du Contrat.

• Pendant la Durée du Contrat et aux fins exclusivement énoncées aux présentes, Xxxxxx accorde au Client et à ses Sociétés Affiliées (le cas échéant) un droit personnel, non exclusif et non cessible (sauf autorisation expresse prévue à l'article 12.1 « Cession »), d'accéder et d'utiliser les Applications Partoo et les Services identifiés dans les Bons de Commande et/ou Proposition Commerciale, pour gérer leur visibilité et leur réputation en ligne.

• Ce nombre de POIs et/ou la tranche de prix choisie constituent l'engagement minimum du client pendant la Durée du Contrat.

• De plus, le Client accorde à Xxxxxx, à ses sociétés affiliées et aux Éditeurs, le cas échéant et pendant la Durée du Contrat, une licence mondiale, non exclusive, irrévocable, libre de redevance, illimitée, sous-licenciable pour utiliser, reproduire, préparer des œuvres dérivées, afficher et distribuer le contenu du Client dans chaque cas uniquement dans la mesure requise par ledit Éditeur.

More Definitions of Durée du contrat

Durée du contrat vie entière (décès) La durée du contrat recommandée dépend notamment de la situation patrimoniale de l’adhérent, de son attitude vis-à-vis du risque, du régime fiscal en vigueur et des caractéristiques du contrat choisi. L’adhérent est invité à demander conseil auprès de son conseiller ou de son assureur. • Désignation du bénéficiaire en cas de décès L’adhérent peut désigner le(s) bénéficiaire(s) de son choix, soit sur le bulletin d’adhésion, soit ultérieurement en établissant un avenant au contrat. L’adhérent a également la faculté d’effectuer la désignation du (des) bénéficiaire(s) par acte sous seing privé ou par acte authentique (paragraphe 2.5 Désignation des bénéficiaires et acceptation). Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles des présentes conditions générales valant notice d’information. Il est important que l’adhérent lise intégralement les conditions générales valant notice d’information et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.

Durée du contrat le Bien est loué pour une durée de ……………………………….. Cette période de location commence le …./…./20... et se termine le ..../…./20 , date à laquelle le présent contrat prend fin.

Durée du contrat. 3 ans Condition de paiement : Payable d’avance Modalités de règlement : Virement sur compte bancaire

Durée du contrat. Ce présent contrat est reconduit tacitement chaque année.

Durée du contrat signifie la durée du présent Contrat tel que visé à l'Article 4, soit à compter de la date de prise d'effet.

Durée du contrat signifie la somme de la "Durée Initiale" avec les "Périodes de Renouvellement" successives, telles qu'énoncées dans la Section 5 de ces présentes.