Définition de Durée du contrat

Durée du contrat désigne la période de validité fixée pour le SAP Learning PlusPackage, telle qu'indiquée dans l'article « Durée du contrat » du Bon de commande.

Durée du contrat. 3 ans Condition de paiement : Payable d’avance Modalités de règlement : Virement sur compte bancaire

Durée du contrat signifie la somme de la "Durée Initiale" avec les "Périodes de Renouvellement" successives, telles qu'énoncées dans la Section 5 de ces présentes.

Examples of Durée du contrat in a sentence

• Spécifiquement, le client n’aura plus droit à aucune Remise après l’expiration de la Durée du contrat, et les Commandes individuelles passées postérieurement à celle-ci ne seront pas prises en compte dans le calcul de la Valeur d’engagement.

• Le présent Contrat prendra effet à la date à laquelle vous l’acceptez et se prolongera jusqu’à sa résiliation conformément à ce Contrat (la « Durée du contrat »).

• Durée du contrat : 3 ans 6 ans (minimum 6 ans si le bailleur est une personne morale) Durée réduite ……………………………….

• Le présent Contrat est conclu pour une durée fixe indiquée dans l'article « Durée du contrat » du Bon de commande.

• Le Client doit effectuer la dépense minimum spécifiée au titre de services de formation par le biais de Commandes individuelles passées auprès de SAP pendant la Durée du contrat (la « Valeur d'engagement »).

More Definitions of Durée du contrat

Durée du contrat. Le présent contrat entre en vigueur à la date de signature et reste en vigueur pour une durée de [1, 2, 3, 5] an(s) à compter de cette date. Il est renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de [x années], sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties.

Durée du contrat. Ce présent contrat est reconduit tacitement chaque année.

Durée du contrat. Sauf convention particulière, le contrat pend effet à dater du premier jour du mois de souscription de l’abonnement. Sauf exception mentionnée dans les conditions particulières, la durée minimale du Contrat est d’un an. A l’issue de cette durée, le Contrat sera reconduit tacitement pour la même durée que celle souscrite initialement par le Client, étant précisé que si la date de fin du Contrat ainsi reconduite ne correspond pas au 31 décembre, le Contrat sera reconduit pour une durée plus longue faisant en sorte qu’il se termine le 31 décembre le plus proche.

Durée du contrat le Bien est loué pour une durée de ……………………………….. Cette période de location commence le …./…./20... et se termine le ..../…./20 , date à laquelle le présent contrat prend fin.

Durée du contrat revêt la signification visée à la Clause 3.1 des présentes Conditions générales.

Durée du contrat signifie la durée du présent Contrat tel que visé à l'Article 4, soit à compter de la date de prise d'effet.

Durée du contrat vie entière (décès) La durée du contrat recommandée dépend notamment de la situation patrimoniale de l’adhérent, de son attitude vis-à-vis du risque, du régime fiscal en vigueur et des caractéristiques du contrat choisi. L’adhérent est invité à demander conseil auprès de son conseiller ou de son assureur. • Désignation du bénéficiaire en cas de décès L’adhérent peut désigner le(s) bénéficiaire(s) de son choix, soit sur le bulletin d’adhésion, soit ultérieurement en établissant un avenant au contrat. L’adhérent a également la faculté d’effectuer la désignation du (des) bénéficiaire(s) par acte sous seing privé ou par acte authentique (paragraphe 2.5 Désignation des bénéficiaires et acceptation). Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention de l’adhérent sur certaines dispositions essentielles des présentes conditions générales valant notice d’information. Il est important que l’adhérent lise intégralement les conditions générales valant notice d’information et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le bulletin d’adhésion.