Définition de Effets personnels

Effets personnels objets, vêtements, bijoux, accessoires, ainsi que leur contenu, que l’Assuré portait sur lui au moment de l’Événement garanti.

Effets personnels ensemble des vêtements, du linge, des objets de toute nature de caractère privé transportés à l’intérieur du véhicule.

Effets personnels trousseaux de clés appartenant à l’Assuré sur lesquels il aura accroché les porte clés sécurisés ; objets nomades tels que iphone, téléphone portable, ordinateurs portables, lecteur de MP3 appartenant à l’Assuré sur lesquels il aura apposé des autocollants d’identification ; bagage ou sac de voyage auquel est attaché une étiquette bagage et appartenant à l'Assuré.

Examples of Effets personnels in a sentence

• Nous intervenons aux seules garanties souscrites au présent contrat pour le Véhicule assuré : la détérioration accidentelle ; le vol et la tentative de vol ; le vandalisme ; des Effets personnels transportés, comme défini à l’article 9.1 (p.71) de la présente Notice, et ce, à concurrence du montant indiqué dans le tableau de garantie, correspondant à votre choix de souscription.

• GARANTIES DES DOMMAGES AUX BIENS TRANSPORTÉS PAR LE VÉHICULE ASSURÉ Effets personnels (article 19) • Article 34 des Conditions Générales relatif à l’estimation des dommages et à leurs modalités d’indemnisation.

• Effets personnels : les bagages, vêtements et effets personnels du conducteur et des passagers se trouvant à l’intérieur de la Voiture sont couverts contre la perte ou les dommages causés par une collision, le feu ou le vol, déduction faite de l’état d’usure et de la dépréciation des effets en question.

• Les Effets personnels portés lors du vol par agression des espèces sont garantis en cas de vol ou de détérioration dans la limite de leur valeur de remplacement vétusté déduite.

• Les Effets personnels non couverts sont les liquidités, devises, chèques, cartes de crédit, de débit ou de paiement, documents ou papiers de valeur, valeurs mobilières, billets, timbres, bijoux, pierres précieuses, articles en métal précieux, fourrures d’animaux ou peaux, lentilles de contact, prothèses dentaires, appareils auditifs, échantillons commerciaux, articles appartenant à Hertz, animaux et tout article de nature périssable.

More Definitions of Effets personnels

Effets personnels signifie tout ce qui n'est pas: Ameublement et decoration Accessoires electriques Vaisselle et verrerie

Effets personnels. Objets limitativement énumérés ci-après se trouvant sur l’Adhérent ou l’Assuré au moment de l'agression ou de l'accident : portefeuille, lunettes, serviette ou attaché-case.

Effets personnels. Objets limitativement énumérés ci-après se trouvant sur l’Adhérent ou l’Assuré au moment de l'agression ou de l'accident : portefeuille, lunettes, serviette ou attaché-case. Fonds de caisse : Monnaie métallique et billets de banque débités sur le compte courant professionnel Caisse d'Epargne pour assurer le fonds de caisse à l'ouverture de l’établis- sement. Bâtiment occupé par l’Assuré, à l’intérieur duquel il exerce son activité.

Effets personnels. Les affaires personnelles du chien (jouets, panier, coussin, couverture…) sont acceptées, mais Xxxx & Cie décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou destruction. Xxxx & Xxx peut refuser les objets susceptibles d’être dangereux en cas de destruction. Le propriétaire devra fournir un lieu de couchage.

Effets personnels. Les affaires personnelles des chats/chiens (jouet, panier, couverture...) sont acceptés, mais la pension décline toute responsabilité en cas de perte ou détérioration. L'établissement peut refuser les objets susceptibles d'être dangereux en cas de destruction. Pour les chiens, le propriétaire devra fournir impérativement un lieu de couchage comprenant des rebords (exigence de la loi). Si tel n’est pas le cas, la pension fournira tout au long du séjour un panier. En cas de destruction de celui-ci par l’animal, les frais seront à la charge de son propriétaire.

Effets personnels. Vos CLES COUVERTES, PAPIERS COUVERTS, SAC A MAIN / PORTEFEUILLE et APPAREILS ELECTRONIQUES PORTABLES PAPIERS COUVERTS : Votre passeport, carte d'identité nationale, permis de conduire et papiers d'immatriculation du véhicule. SAC A MAIN / PORTEFEUILLE : Votre sac à main, sacoche, porte-documents, portefeuille, porte- monnaie ou porte-cartes, tous achetés neufs par vous.

Effets personnels les vêtements et accessoires vestimentaires, qu’ils soient ou non portés par les assurés au moment du sinistre, les lunettes de soleil, - les lunettes correctives, lentilles, prothèses auditives et dentaires ; ces biens ne seront pris en charge qu’après intervention des régimes sociaux obligatoires et complémentaires, - les appareils nomades : téléphone mobile, smartphone, tablette, ordinateur portable, appareils photo et/ou vidéo, navigateur GPS et son support, lecteur DVD portable, kit main libre, - les valises, sacs et autres bagages. Ne sont pas assurables au titre des “effets personnels”, les espèces, billets de banque, titres et valeurs, les documents administratifs (passeport, carte d’identité, permis de conduire, certificat d’immatriculation du véhicule), les bijoux, objets en métaux précieux, perles et pierres précieuses, objets d’art et de collection.