Définition de General

General. (conditions for) Professional Engineer License & Certification; Out-of-Service Facilities; Other Applicable Permits; Identification Tag; Electric Supply Lines / Communication Lines; Hazardous Transmittants; Casing Vents; Unencased Attachments; Pipelines Shutoffs; Brackets/Bolts Material; Connection Type; Welding 2. “Bridges” : (conditions for:) a. General: First Girder/Beam; Precast & Truss Bridges; Vertical Clearances; Conduits in New Bridges b. Connection Requirements: Flanges/Webs; Diaphragms; Holes through Abutments; Approach Slabs; Electric Supply Lines / Communication Lines; Clearances; 3. “Buried Highway Structures”: (conditions for:) Clearance; Additional Design Requirements COMMENTAIRES • Document d’orientation spécifiant les conditions générales à respecter pour l’installation d’ancrage • Information sur les conditions acceptables pour des ancrages (localisation, méthodes, etc.) TITRE La démarche qualité dans les ouvrages d’art courants TABLE DES MATIÈRES II- La qualité au niveau de la maîtrise d’ouvrage 1. responsabilité du maître d’ouvrage 2. le programme : définition du besoin; la détermination des contraintes; la fixation des exigences 3. le choix du maître d’œuvre 4. le choix de l’entreprise III- La qualité au niveau de l’intervention des maîtres d’œuvre, spécialistes, entreprises et gestionnaires L’association maître d’œuvre - gestionnaire : le dossier d’ouvrage; la remise de l’ouvrage au gestionnaire; la surveillance et l’entretien. COMMENTAIRES Le document présente tous les concepts à adopter pour garantir l’obtention de la qualité dans les ouvrages d’art, en s’adressant à tous les intervenants, notamment en précisant les rôles de chacun. De plus, le document mentionne les trios types d’actions susceptibles d’améliorer la qualité des ouvrages d’art: • sensibilisation des maîtres d’ouvrage • incitation des maîtres d’œuvre à développer le partenariat • promotion de la formation auprès des intervenants
Sample 1

Examples of General in a sentence

  • Any person who has registered with Artcurial SAS has a right to access and correct personal information provided to Artcurial SAS under the conditions of the French Act of 6 July 1978 brought into line by the General Data Protection Regulation (RGPD) with the European regulation of 27 April 2016 directly applicable in all European countries since 25 May 2018.

  • AIS SA est une société espagnole ayant pour activité l’intermédiation en assurance, qui est enregistrée au registre du commerce espagnol sous le numéro A90354911 et est régulée par la DGSFP (Direccion General de Seguros y Fondos de Pensiones).

  • Purchaser's waiver of a Supplier's breach or default under these General Terms and Conditions of Purchase shall not be a waiver of any subsequent default.

  • The Rent includes the minimum services as specified in article VI.1 (Services) of the General Conditions.

  • However, the Parties may, upon the Expiry Date, decide to renew the Lease provided that the Tenant still complies with the requirements, set up in article I of the General Conditions of the Lease.

  • Vous adresserez les notifications à : MicroStrategy Incorporated, Attention: General Counsel, 0000 Xxxxxx Xxxxxxxx Xxxxx, Xxxxxx Xxxxxx, Xxxxxxxx, 00000, Xxxxx-Xxxx ; e-mail : xxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx.

  • The Subscribed Services will automatically terminate on the Expiry Date, subject to any early termination conditions stated in Article VI.1 (Services) of the General Conditions.

  • General Information The reception will assist you in the following - Check-in and check-out process.

  • AECS est soumise à l’autorité de la Direccion General de Seguros y Fondos de Pensiones située Xxxxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00, 00000 Xxxxxx Xxxxxxx.

  • Save for a derogation expressly stipulated on the order form or its annexes or in these standard terms, the stipulations of the General Administrative Terms and Conditions applicable to standard supply and services contracts in its version annexed to the Decree of 19 January 2009 approving the General Administrative Terms and Conditions of standard government supplies and services contracts (hereinafter, the “CCAG FCS”), are applicable to the contract.

Related to General

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Vous Le particulier désigné à titre de titulaire sur la première page du présent avenant. ("you")

  • Attention Substance non encore testée complètement.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Objectif Permettre au Client d'effectuer des activités de marketing numérique (en libre-service) via le Service d'Abonnement.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Site Web xxxx://xxxxx.xx.xxxxxx.xxxx.xx/

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Accident Toute atteinte corporelle, non intentionnelle et provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, constatée par une autorité médicalement compétente.

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.