Définition de Conditions Générales

Conditions Générales désigne le présent document.

Conditions Générales les conditions générales de vente énoncées dans le présent document, ainsi que toutes conditions particulières convenues par écrit entre les Parties. “Terms and Conditions” the standard terms and conditions of sale set out in this document together with any special terms agreed in writing between the Parties.

Conditions Générales ou « CG » : conditions générales reprises à l’Annexe 2 du Contrat Standard de Transport.

Examples of Conditions Générales in a sentence

• Elles s’ajoutent aux Conditions Générales de fonctionnement des Cartes stipulées en Partie 1 du présent contrat.

• Les Règles Spécifiques s’ajoutent aux Conditions Générales de fonctionnement des Cartes stipulées en Partie 1 du présent contrat, étant précisé qu’en cas de contradiction entre ces dernières, les Règles Spécifiques priment sur les Conditions Générales de fonctionnement des Cartes.

• Même dans le cas où Xxxxx suspend ses obligations conformément à la clause 11.5 des Conditions Générales, le Client reste tenu de payer ces Redevances fixes.

• Par dérogation aux Conditions Générales de Vente, en cas de contradiction entre celles-ci et la présente Convention de Service, cette dernière prévaudra.

• Pénalités : pénalités associées aux SLA, telles que prévues en Annexe A des Conditions Générales de Vente 3DS OUTSCALE - « Pénalités associées aux SLA ».

More Definitions of Conditions Générales

Conditions Générales. Partie du présent Contrat dans laquelle figurent les obligations des Parties s’appliquant de façon générale.

Conditions Générales. Les présentes conditions générales d’enregistrement et de gestion de Noms de domaine Nordnet Registrar.

Conditions Générales désigne les présentes conditions générales de vente et d'utilisation du Site.

Conditions Générales signifie le présent document BEFR-5754-02, susceptible d’être amendé ou modifié de temps en temps ;

Conditions Générales désigne les conditions générales Avis Preferred, y compris toutes les conditions générales d’adhésion et de location de la formule Avis Preferred.

Conditions Générales désignent le document qui définit les conditions et modalités générales applicables à la fourniture d’une ou de plusieurs Offres. Conditions Spécifiques et/ou Conditions Particulières: désignent le(s) document(s) définissant les conditions propres à la fourniture d’une Offre ainsi que les modalités techniques et opérationnelles applicables.

Conditions Générales ou “CG” signifie les conditions générales reprises dans l’annexe 1 du présent Contrat.