Définition de Données

Données. Toutes les données exprimées, fixées sous une forme donnant lieu à des droits de propriété intellectuelle.

Données. Nous pouvons collecter, traiter, générer et/ou stocker des Données (y compris, lorsque cela est strictement nécessaire, des données de localisation) par ou via le(s) Services logiciel(s) pendant Votre utilisation. Vous accordez à Signify et/ou à ses sous- traitants : ▪ le droit d'utiliser ces Données pour exécuter le Service logiciel. ▪ un droit perpétuel, irrévocable, libre de redevance et mondial d'utilisation de ces données à quelque fin que ce soit, à condition que Signify veille à ce que cette utilisation exclue les Données personnelles des Clients. ▪ la permission d'autoriser l'accès aux Données et/ou à vos Informations comme l'exigent les applications non Signify, accès auquel Signify peut fixer des conditions supplémentaires. Nous déclinons toute responsabilité quant à la disponibilité, l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité ou l'actualité des Données autrement que comme spécifié dans les Documents de service.

Données désignent les informations, publications et, de manière générale, les données de la base de données Client dont l'utilisation est l'objet du présent contrat, pouvant être consultées uniquement par les Utilisateurs ;

Examples of Données in a sentence

• L’ETABLISSEMENT MEMBRE demeure le seul propriétaire des Données constituant le contenu des Solutions.

• En conséquence le PARTENAIRE dégage toute responsabilité en cas de non-conformité des Données et/ou des contenus aux lois et règlements, à l’ordre public ou encore aux besoins de l’ETABLISSEMENT MEMBRE.

• Les identifiants et mots de passe sont destinées à réserver l'accès de la Solution de gestion BCDiploma SaaS à certains Utilisateurs de l’ETABLISSEMENT MEMBRE et à protéger l'intégrité et la disponibilité de la Solution de gestion BCDiploma SaaS, ainsi que l'intégrité, la disponibilité et la confidentialité des Données de l’ETABLISSEMENT MEMBRE.

• Il garantit en outre être titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant d’utiliser les Données et contenus.

• Sous réserve de l’Article « Responsabilité – Force Majeure», le PARTENAIRE s’engage à préserver l’intégrité et la confidentialité des Données contenues dans la Solution BCDiploma SaaS.

More Definitions of Données

Données désigne les informations et données touristiques de toute nature (texte, photo, vidéo, sons, etc.) fournies par le Fournisseur dans les conditions des présentes. Elles peuvent comprendre des éléments protégés par un droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, marque, dessins et modèles) ou par un droit de la personnalité ainsi que des données personnelles.

Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

Données désigne les données de marché et les autres renseignements recueillis, validés, traités et enregistrés par le système de données ou d'autres sources, y compris les fournisseurs de renseignements tiers mis à la disposition par la Bourse ou reçus par la Bourse en ce qui a trait aux:

Données désignent collectivement les Données Brutes et les Données Qualifiées.

Données. Informations de quelque nature qu'elles soient et notamment des textes, images, sons, vidéos, etc. transitant sur le réseau et/ou stockées sur un serveur.

Données. Données transmises depuis le Véhicule à l'Outil d'administration de l'accès aux données.

Données. Désigne l’ensemble des données du Cocontractant collectées, générées, manipulées ou modifiées à l’occasion de l’exécution du Contrat, y compris les Données à caractère personnel.