Définition de La Commande

La Commande signifie la confirmation écrite par Novartis concernant une offre, une proposition ou une offre envoyée par le Prestataire.

Examples of La Commande in a sentence

  • La Commande ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la Commande par le Prestataire, par courrier électronique ou postal, ou par signature du contrat en cas de réservation directement dans les locaux où le Prestataire commercialise les Services.

  • La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription.

  • La Commande n’est valable et ne prend date, pour la livraison et la garantie de prix du Véhicule, qu’à compter du règlement par le Client de cet acompte.

  • La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (en ce compris la documentation annexée ou référencée à la Commande) tels que décrits aux présentes.

  • La Commande de l’Acheteur sera alors annulée et la carte bancaire de l’Acheteur ne sera, en conséquence, pas débitée.

  • La Commande doit faire l’objet d’un écrit officiel du Client, elle peut être matérialisée par un bon de commande et/ou des conditions particulières et/ou un contrat, dématérialisé ou non.

  • La Commande de Prestations est réservée aux Utilisateurs ayant pris connaissance et accepté par un clic, ou, le cas échéant, par téléphone, les présentes Conditions Générales dans leur intégralité, ainsi que les Conditions Spécifiques propres à chaque Prestation, de façon préalable à chaque Commande.

  • La Commande ne confère en soi aucune exclusivité au bénéfice de l’une ou l’autre des Parties.

  • La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur à la première des deux dates suivantes : a) au jour de la réception par l’Acheteur de l’acceptation de la Commande par le Fournisseur, b) lorsque le Fournisseur livre tout ou partie des biens objet de la Commande et/ou commence à exécuter les services visés dans la Commande.

  • La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (y compris la documentation associée) tels que décrits aux présentes.

Related to La Commande

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Bon de commande désigne un formulaire établissant les conditions commerciales pour l'achat et/ou la location de Produit(s), établi par ▇▇▇▇▇ et signé par le Client.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.