Modification du contrat. Modification de la durée, du kilométrage et des PRESTATIONS initialement fixés aux CONDITIONS PARTICULIÈRES, dans les conditions définies ci-après.
Modification du contrat. Toute modification du contenu du présent contrat fera l’objet d’un avenant, à celui-ci, soumis préalablement à l’approbation de la Commission permanente du Conseil départemental.
Modification du contrat. Elle nécessite la forme écrite, valablement respectée par un échange de lettres entre les signataires du présent contrat.
Examples of Modification du contrat in a sentence
Modification du contrat de travail ................................................................................
More Definitions of Modification du contrat
Modification du contrat. Toute modification apportée à votre contrat sera constatée par avenant, lequel précise la date d’effet de cette modification.
Modification du contrat. Par SMTPC : Toute modification des présentes Conditions Générales sera notifiée par écrit au client et n'entrera en vigueur qu'à une date ne pouvant être inférieure à 30 jours de la notification. Le client disposera d'un délai de 15 jours à compter de la réception de la notification de l'avenant pour procéder s'il le désire à la résiliation du contrat dans les conditions fixées aux présentes. Par le client : Toute modification à la demande du client devra être demandée par écrit. Toute résiliation de l'autorisation de prélèvement doit être signifiée par le client à SMTPC au moins un mois à l'avance et entraîne résiliation automatique du contrat, s'il ne lui est pas substitué une nouvelle autorisation de prélèvement. Toute modification de la domiciliation bancaire du client doit être notifiée à SMTPC sans délai au moins un mois à l'avance. Le client doit s'assurer que les échéances seront honorées malgré le changement de domiciliation bancaire.
Modification du contrat. Toute modification du contrat sera écrite et signée par chaque partie ou leurs représentants autorisés.
Modification du contrat. Le Contrat ne pourra être modifié que par un document écrit signé par l'ensemble des Parties. RENONCIATION : La renonciation de l'une des Parties au bénéfice de l'une quelconque des stipulations du Contrat ne prendra effet que si elle a été effectuée par écrit et signée par la Partie ayant renoncé. Aucun manquement ou retard de la part d'une des Parties dans l'exercice de ses droits au titre du Contrat ne sera réputé comme constituant une renonciation à ces droits, et n'empêchera l'exercice de ces droits à l'avenir.
Modification du contrat. Toute modification du nombre ou de l’identité des personnes initialement prévus par le contrat de location devra être obligatoirement signalée le jour même à l’accueil. CAUTION : Pour tout séjour, une caution vous sera demandée à l’arrivée. Pour un locatif, une caution de 300 € pour l’hébergement et une caution de 80 € pour le ménage sont demandées. Ces cautions sont restituées si absence de dégâts et parfait état de propreté. Toute dégradation de l’hébergement ou de ses accessoires et tout objet manquant sera au frais du locataire. Pour un emplacement camping, une caution de 20 € est demandée pour le badge et les bracelets piscine. Cette caution est restituée le jour du départ. MÉNAGE : Le nettoyage du locatif est à la charge du locataire et l’ensemble doit être restitué en parfait état de propreté. A défaut, la caution de 80€ pour le nettoyage ne sera pas restituée.