Définition de Offres de Services

Offres de Services désigne le soutien technique, la formation, les services hébergés ou impartis, les services infonuagiques, les services-conseils, les services de soutien client avancés ou autres services que vous avez commandés. Lesdites offres de services sont décrites de façon plus détaillée dans l’annexe pertinente.
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Offres de Services désigne le suport technique, la formation, les services hébergés/ d’infogérance, les services Cloud, les services de conseil, les services de support personnalisé ou tout autre service que Vous avez commandé. Ces Offres de Services sont décrites plus en détail dans l’Annexe correspondante.
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Offres de Services désigne les services (y compris les API associées), les logiciels et équipements associés, et tout autre produit ou service fourni par Lenovo ou ses sociétés affiliées dans le cadre du présent contrat, comme détaillé dans sa pièce jointe correspondante. Les offres de services n'incluent pas les composants tiers.
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Examples of Offres de Services in a sentence

  • Le présent article ne dispense pas l’autre partie de mettre en œuvre ses mesures habituelles de reprise après un sinistre ni de son obligation de payer les Produits ou les Offres de Services commandés ou xxxxxxx.

  • L'acquisition de Produits et des Offres de Services associées ou d'autres Offres de Services constituent toutes des offres séparées et distinctes de toute autre commande de Produits et Offres de Services associés ou d’autres Offres de Services que vous pouvez recevoir ou avoir reçues d'Oracle.

  • Veuillez noter à l’article Logiciels et Offres de Services Support Logiciel du bon de commande applicable que tous les Logiciels ne sont pas disponibles pour tous les matériels/systèmes d’exploitation.

  • Si pendant l’exécution des Offres de Services, Oracle demande accès à des produits d’autres fournisseurs qui font partie de votre Système, Vous serez responsable de l’acquisition de ces produits et des droits de licences nécessaires pour permettre à Oracle d’accéder à ces produits en Votre nom.

  • Vous reconnaissez que vous pouvez acquérir les Produits et Offres de Services associés ou d'autres Offres de Services indépendamment de tous autres Produits ou Offres de Services.

  • Vous n’êtes pas autorisé à céder ou transférer le présent Contrat-Cadre ou les Logiciels, Système(s) d’Exploitation, Logiciel Intégré et/ou les Offres de Services ou un droit sur ceux-ci, à une autre personne physique ou morale.

  • Si celui-ci perdure plus de 30 jours, l’autre partie pourra annuler les Offres de Services non exécutées et des commandes concernées, par lettre recommandée avec AR.

  • Si Vous les affectez en garantie, le bénéficiaire de la garantie ne dispose d’aucun droit d’usage ni de transfert sur les Logiciels, Logiciel d’Exploitation, Logiciel Intégré et/ou sur les livrables résultant des Offres de Services, et si Vous décidez de financer au travers d’un tiers Votre commande de Produits, Logiciels Intégrés et/ou de service, Vous vous conformerez aux conditions Oracle applicables et disponibles à : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx.

  • Votre obligation de payer pour (a) les Produits et Offres de Services associés ne dépend pas de l’exécution de toute autre offre de Services ou de la livraison de tout autre Produit ou (b) les autres Offres de Service ne dépend pas de la livraison d’autres Produits ou de l’exécution de toute autre Offre de Services/Offre de Services supplémentaires.

  • Vous vous engagez à fournir de bonne foi à Oracle toute information, accès et coopération nécessaires pour permettre à Oracle de délivrer ces Offres de Services et Vous exécuterez les actions identifiées dans la commande comme étant Votre responsabilité.


More Definitions of Offres de Services

Offres de Services. Open Source (logiciel libre) d’Oracle » désigne la ou les Offres de Services Oracle Linux, la ou les Offres de Services Oracle VM et la ou les Offres de Services Oracle Verrazzano.
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Offres de Services désigne les Services (y compris les API associées), le Contenu AWS, les Marques AWS, le Site AWS et tout autre produit ou service fourni par nos soins en vertu du présent Contrat. Les Offres de Services ne comprennent pas le Contenu de Tiers.
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Related to Offres de Services

  • Services location saisonnière d’hébergement ou d’emplacement nu « tourisme ».

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Client personne physique ou morale ayant accepté les Conditions Standard de Livraison.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • France désigne les départements européens et d'outre-mer de la République française y compris la mer territoriale, et au-delà de celle-ci les zones sur lesquelles, en conformité avec le droit international, la République française a des droits souverains aux fins de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ;

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Données Nous pouvons collecter, traiter, générer et/ou stocker des Données (y compris, lorsque cela est strictement nécessaire, des données de localisation) par ou via le(s) Services logiciel(s) pendant Votre utilisation. Vous accordez à Signify et/ou à ses sous- traitants : ▪ le droit d'utiliser ces Données pour exécuter le Service logiciel. ▪ un droit perpétuel, irrévocable, libre de redevance et mondial d'utilisation de ces données à quelque fin que ce soit, à condition que Signify veille à ce que cette utilisation exclue les Données personnelles des Clients. ▪ la permission d'autoriser l'accès aux Données et/ou à vos Informations comme l'exigent les applications non Signify, accès auquel Signify peut fixer des conditions supplémentaires. Nous déclinons toute responsabilité quant à la disponibilité, l'exactitude, l'exhaustivité, la fiabilité ou l'actualité des Données autrement que comme spécifié dans les Documents de service.

  • Service désigne tout service fourni par nous en vertu du présent Contrat, y compris le support technique, la formation, les services de consulting et le Service MCE (ou tout partie de l’un d’eux).

  • Site désigne le site internet exploité par la Plateforme dont l’objet consiste à vendre des biens ou services à des Utilisateurs ou à collecter des fonds auprès d’eux, ou à mettre en relation des Titulaires avec des Utilisateurs.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Attention Substance non encore testée complètement.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Informations confidentielles désigne les informations propriétaires communiquées par une partie à l'autre partie relatives à la partie qui les communique, le Contrat ou les Produits et Services, y compris, sans limitation, les technologies, méthodologies, plans de développement, archives de l'entreprise, appels d'offres (« requests for proposals, RFP »), demandes d'informations (« requests for information, RFI »), réponses aux appels d'offres et/ou aux demandes d'informations, soumissions, conditions de prix et discussions concernant les relations commerciales futures entre les parties. Les données numériques des Clients stockées ou traitées par ordinateur, informations individuellement identifiables, données à caractère personnel, archives et dossiers client, documents financiers et registres comptables, dossiers du personnel, dossiers et antécédents médicaux, plans de développement, conditions de prix, transcriptions de Logiciels sous forme lisible par une personne (p.ex., code source), modèles de données, outils de diagnostic et autres informations qui, par leur nature ou leur apparence, doivent raisonnablement être interprétées par la partie recevante comme confidentielles, avec ou sans la mention « Informations confidentielles » clairement stipulée. Les autres informations communiquées dans des documents et autres supports matériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation, et les informations communiquées oralement ou par d'autres moyens immatériels doivent être identifiées comme confidentielles au moment de leur divulgation et faire l'objet d'un résumé sous forme matérielle en tant qu'informations confidentielles à remettre dans les 10 jours après divulgation pour être considérées comme « Informations confidentielles ». Ne sont pas incluses dans les « Informations confidentielles » les informations pouvant être recueillies par le destinataire qui (a) ont déjà été portées à la connaissance du destinataire préalablement à la divulgation ; (b) ont été élaborées indépendamment par le ou à l'intention du destinataire sans référence aux ou sans utilisation des Informations confidentielles de la partie qui les communique ; ou (c) qui, au moment de la divulgation, sont généralement disponibles au public ou mises par la suite à la disposition du public autrement que par infraction à une obligation en vertu du présent Contrat résultant d'un acte ou d'une omission commise par la partie recevante.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Conditions Particulières Conditions complémentaires aux Conditions générales, consistant en un ensemble de droits, obligations et procédures spécifiques à une ou plusieurs Extension(s). Contact : Personne représentant le Titulaire du Nom de domaine, dans le cadre respectivement de la gestion administrative, technique ou financière du Nom de domaine, possiblement inscrite sur l’extrait de base Whois relatif au Nom de domaine concerné.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.