Définition de Offres de Services
Examples of Offres de Services in a sentence
En outre, ▇▇▇▇ rembourserez à Oracle des frais raisonnables liés à la prestation des Offres de Services.
Vous n’êtes pas autorisé à céder ou transférer le présent Contrat-Cadre ou les Logiciels, Système(s) d’Exploitation, Logiciel Intégré et/ou les Offres de Services ou un droit sur ceux-ci, à une autre personne physique ou morale.
Vous convenez que ces lois export régissent votre utilisation des Produits (y compris les données techniques) et de tous les livrables résultant des Offres de Services, fournis dans le cadre du présent Contrat-Cadre.
Il est convenu qu’en cas de manquement de Votre part au présent Contrat-Cadre, Vous ne serez plus autorisé à utiliser les Produits ou Offres de Services commandés.
Si celui-ci perdure plus de 30 jours, l’autre partie pourra annuler les Offres de Services non exécutées et des commandes concernées, par lettre recommandée avec AR.
Si pendant l’exécution des Offres de Services, Oracle demande accès à des produits d’autres fournisseurs qui font partie de Votre système, Vous serez responsable de l’acquisition de ces produits et des droits de licences nécessaires pour permettre à Oracle d’accéder à ces produits en Votre nom.
Vous vous engagez à coopérer avec Oracle et à fournir les accès, les informations et une pleine coopération de bonne foi raisonnablement nécessaires pour permettre à Oracle d’exécuter ces Offres de Services et Vous prendrez toutes les mesures identifiées comme de Votre responsabilité dans le bon de commande.
Si pendant l’exécution des Offres de Services, Oracle demande accès à des produits d’autres fournisseurs qui font partie de Votre Système, Vous serez responsable de l’acquisition de ces produits et des droits de licences nécessaires pour permettre à Oracle d’accéder à ces produits en Votre nom.
Si c’est Oracle qui résilie au titre de la phrase qui précède, toutes les sommes dues à la date d’effet de la résiliation deviendront exigibles dans les 30 jours, ainsi que toutes sommes restant impayées relatives aux Produits et/ou Offres de Services commandés dans le cadre du Contrat-Cadre, majorées des taxes et frais applicables.
Le présent article ne dispense pas l’autre partie de mettre en œuvre ses mesures de récupération d’urgence habituelles ni de son obligation de payer les Produits ou les Offres de Services commandés ou fournis.