Définition de Outillages

Outillages. Le terme est employé par simplification pour désigner notamment les outillages, les équipements spécifiques, les moules, les gabarits, les modèles, etc.…
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Outillages. Les outillages, outils et modèles facturés à nos clients ne sont pas délivrés, mais restent exclusive- ment réservés à l'exécution des commandes de ces der- niers.
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Examples of Outillages in a sentence

  • Seules les zones de dépôt dans lesquelles sont déposés des Outillages du Peintre et en service sont éligibles à ces soutiens financiers.

  • Tous les Services, Produits et Outillages seront exécutés par le Fournisseur sous sa seule responsabilité.

  • Le Fournisseur est tenu à une obligation de résultat quant à la livraison de Produits, Services ou Outillages conformes aux documents contractuels susvisés.

  • Pour les Outillages, la durée et l’étendue de la garantie sont précisées dans la commande de l’Outillage.

  • Le Fournisseur garantit SOMFY contre tout défaut de conception, de fabrication, de fonctionnement ou, plus généralement, tout défaut caché rendant les Produits, Services ou Outillages impropres à l'usage auquel ils sont destinés.

  • En outre, le Fournisseur doit communiquer toute preuve de certification, notamment les certificats d’origine ou d’homologation des Produits et Outillages.

  • En conséquence, le Fournisseur s’engage à indemniser SOMFY de l’ensemble des préjudices subis en raison d’un vice caché ou défaut ou non-conformité des Produits, Services et Outillages, que ces dommages soient directs ou indirects, matériels ou immatériels, consécutifs ou non consécutifs, causés à SOMFY, ses clients et tout tiers.

  • Toute modification concernant les Outillages, les Services ou les Produits, leur procédé de fabrication, leur emballage ou leurs spécifications notamment techniques, qualité et logistiques doit faire l'objet d'un accord écrit de SOMFY.

  • Le Fournisseur s’engage à ce que tous les Produits, Services et Outillages, y compris logiciels, qu’il fournit à SOMFY présentent un niveau de sécurité élevé de nature à éviter toute attaque informatique.

  • Le Fournisseur s'engage à souscrire une assurance spécifique auprès d'une compagnie d'assurance réputée solvable pour couvrir tous les dommages qu'il pourrait causer, ainsi que les dommages liés à sa responsabilité professionnelle, et à la responsabilité des Produits, Services ou Outillages fournis.

Related to Outillages

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • personne comprend les personnes physiques, les sociétés et tous autres groupements de personnes ;

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Site désigne le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.