Définition de Programmes

Programmes désigne (a) le logiciel possédé et distribué par Oracle et que vous avez commandé en vertu de l’annexe P, (b) la documentation sur les programmes et (c) toute mise à jour des programmes acquise par l’intermédiaire du soutien technique. Les programmes ne comprennent pas le logiciel intégré ni le système d’exploitation ni aucune version du logiciel avant sa disponibilité générale (par exemple, les versions bêta).

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Programmes désignent tout ou une partie des programmes des Chaînes TV RMC Sport pouvant être visionnés en live ou en replay dans le cadre du Service RMC Sport.

Programmes désignent les œuvres cinématographiques et/ou audiovisuelles du service C+LPLAY/START by C+L.

Examples of Programmes in a sentence

• Toute autre diffusion des Programmes, sous quelque forme et dans quelque lieu que ce soit, est illicite.

• Il a pour mission : - De suivre l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du Contrat Territorial Occitanie - De mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - De s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-économiques locaux concernés.

• Pour un Point de Raccordement d’une Interconnexion Offshore, ▇▇▇▇ alloue une Injection ou un Prélèvement qui correspond à la différence entre la Puissance Active physique mesurée qui transite via l'Interconnexion Offshore d'une part et les Programmes d’Echanges Commerciaux Externes et, lorsque d’application, les Echanges Internationaux Opérationnels Offshore d'autre part.

• Les Programmes d’Echanges Commerciaux Externes confirmés et exécutés pour l’Import et/ou l'Export à une ou plusieurs Frontières liées aux Droits Physiques de Transport de [BRP] sont le cas échéant attribués au Périmètre d'équilibre de [BRP].

• Les Programmes d’Echanges Commerciaux Internes confirmés pour les Echanges Commerciaux Internes, soumis par [BRP], sont attribués au Périmètre d'équilibre de [BRP].

• La volonté du législateur a été de doter les acteurs locaux d'outils de planification et de programmation leur permettant de se saisir des différents enjeux d'aménagement du territoire aux échelles les plus pertinentes avec les SCOT (schémas de cohérence territoriale), les PLU (Plans locaux d'urbanisme) et les PLH (Programmes locaux de l'habitat).

• Ce résultat net se compose: o des Programmes d’Echanges Commerciaux Externes Day-ahead et Intraday des Responsables d'équilibre sur l'Interconnexion Offshore; et o lorsque d’application, des Echanges Internationaux Opérationnels Offshore.

• Le Fournisseur devra maintenir en vigueur un plan de sécurité écrit, compatible avec le programme C-TPAT (Customs-Partnership Against Terrorism) de l'United States Customs and Border Protection, la notion d’Opérateur Economique Agréé de l’UE (OEA) et les programmes similaires de l’Organisation Mondiale des Douanes pour sécuriser et faciliter les échanges internationaux (collectivement les Programmes SAFE) et mettre en place, des procédures conformes à ce plan (“Plan de Sécurité”).

• Les Programmes Informatiques pourront découler d’un ou plusieurs Algorithmes ou les intégrer.

• Les Algorithmes peuvent par exemple être liés au processus de Qualification des Données, au développement de Programmes Informatiques ou plus globalement à la réalisation de l’Étude.

More Definitions of Programmes

Programmes. Conception et Suivi de Programmes / Programmation / Editeur numérique / Support à l’information

Programmes désigne le(s) contenu(s) audiovisuel(s) et/ou cinématographique(s) proposés sur le site.

Programmes désigne (a) le logiciel appartenant ou distribué par Oracle que Vous avez commandé en vertu de l'annexe P, (b) Documentation du Logiciel et (c) les mises à jour du Logiciel fournies au titre du support technique. Les Logiciels ne comportent pas de logiciel intégré ou tout autre système d'exploitation ou quelconque version du logiciel précédente à la version en disponibilité générale (par exemple, les versions bêta).