Définition de Résiliation

Résiliation des présentes, le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée

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Résiliation des présentes. Dans le cadre du Contrat, les éventuelles Options souscrlietesont pour une lus le mois en cours au jour de la Commande, et sont maintenir les Services pouvant être souscrits séparément à titre principal. Générales.)

Résiliation désigne toute action susceptible d’être prise par nous afin de clore, nous couvrir ou réduire notre exposition relative au Contrat concerné, y compris toute action que nous jugeons raisonnablement appropriée dans les circonstances données ;

Examples of Résiliation in a sentence

• Le Contrat et les éventuelles Options peuvent être résiliés à tout moment dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation ».

• Le cas échéant, par exception, et à défaut de résiliation dans les conditions de l’article 19 « Résiliation », le Contrat se renouvellera pour des périodes successives correspondant à la durée équivalant au nombre de mensualités payées d’avance, à moins que Vous n’optiez pour une éventuelle Offre de renouvellement ou un engagement de durée supérieure.

• Si les coordonnées bancaires sont incorrectes ou incomplètes, le Contrat peut être bloqué, suspendu, et/ou résilié si la difficulté demeure, conformément aux articles 17 et 19 relatifs au « Blocage » et à la « Résiliation ».

• A l’issue de cette période, le Contrat sera tacitement renouvelé pour une nouvelle période identique (et ainsi de suite), sauf résiliation du Contrat à l’initiative de l’une des parties, dans les conditions définies à l’article 19 « Résiliation » et sauf Conditions Particulières contraires, à moins que Vous ne bénéficiez d’une offre promotionnelle incluant un engagement de durée ou que Vous optiez éventuellement pour une Offre de renouvellement ou un engagement de durée différent.

• Si l'empêchement était définitif ou perdurait au-delà de trente (30) jours, les présentes seraient purement et simplement résolues selon les modalités définies à l'article 8 (Résiliation – résolution) pour manquement d'une partie à ses obligations.

More Definitions of Résiliation

Résiliation cessation définitive et anticipée du contrat.

Résiliation pendant la durée du séjour, si cela est justifié (chèque sans provision, détérioration des biens loués, plaintes de voisinage, non- respect du règlement intérieur) la résiliation immédiate entraîne le départ du client et l’intégralité du montant du séjour demeure acquise au gestionnaire.

Résiliation. Cessation du contrat d’assurance collectif par la volonté du souscripteur, celle de l’Assureur ou de plein droit.

Résiliation le contrat peut être résilié par l’élève à tout moment et par l’établissement sous réserve de notification par lettre recommandée avec A.R., en cas de comportement de l’élève contraire au règlement intérieur de l’établissement, sous réserve que l’élève en ait pris connaissance. L’élève peut également résilier le contrat, par lettre recommandée avec A.R en cas de force majeure, en cas de déménagement ou de maladie (sur présentation d’un justificatif) sous un délai de 1 mois. En cas de résiliation, la facturation sera opérée au prorata des leçons, cours et prestations effectivement fournis au moment de la rupture et conformément aux tarifs ci-contre. Le cas échéant, l'élève perdra la réduction consentie lors de l'achat d'un pack ainsi que la réduction fidélité et toute autre remise commerciale. Le remboursement des s ommes perçues pour les prestations non effectuées sera effectué sous un délai maximum de 8 semaines. Le contrat sera réputé résilié ou rompu après solde de tout compte. Dans ce cas, le dossier, qui est la propriété de l’élève, est restitué à l’élève à sa demande, personnellement ou à tierce personne dûment mandatée par lui.

Résiliation. Fin de l'adhésion à l'initiative de l'adhérent ou de l'assureur, dans les cas et conditions prévus par la loi, ou dans le contrat d’assurance, à une date précise et en respectant un délai de préavis.

Résiliation. Cessation des effets du contrat.

Résiliation et « service après-vente ». Tous les montants mentionnés dans la présente Annexe sont exprimés en euros hors taxe et n’entrent pas dans le champ d’application de la TVA. Les pénalités se calculent par mois civil et sont dues pour le mois écoulé à l’exception des pénalités IMS qui se calculent par année civile et sont dues pour l’année écoulée. Les montants de pénalités applicables au titre du non-respect de la Date de Mise à Disposition Convenue sont ceux en vigueur au jour de la signature de l’accusé de réception par THD Bretagne du bon de commande de l’Usager. – au titre de l’IMS 10 heures sur l’Accès – jours et heures ouvrables libellé pénalité unité montant unitaire interruption annuelle supérieure ou égale à 10 h et inférieure à 15 h Accès FTTE passif 25 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 15 h et inférieure à 17 h Accès FTTE passif 50 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 17 h et inférieure à 19 h Accès FTTE passif 75 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption annuelle supérieure ou égale à 19 h Accès FTTE passif 100 % de l’abonnement mensuel de l’Accès – au titre de la GTR 8 heures sur l’Accès – jours et heures ouvrables libellé pénalité unité montant unitaire interruption supérieure à 8 h et inférieure ou égale à 10 h Accès FTTE passif 10 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 10 h et inférieure ou égale à 14 h Accès FTTE passif 25 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 14 h et inférieure ou égale à 18 h Accès FTTE passif 50 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 18 h et inférieure ou égale à 24h Accès FTTE passif 75 % de l’abonnement mensuel de l’Accès interruption supérieure à 24 h Accès FTTE passif 100 % de l’abonnement mensuel de l’Accès – au titre du non-respect par THD Bretagne de la Date de Mise à Disposition Convenue libellé pénalité unité montant unitaire pénalité pour non respect de la date de mise à disposition convenue de l’Accès du fait de THD Bretagne jour 10% du tarif de référence de l’accès (1) montant de pénalité plafonné à un montant équivalent au prix HT de 6 mois d’abonnement mensuel de l’Accés concerné.  au titre du traitement des tickets de signalisation Libellé pénalité Unité Montant unitaire