Définition de Termes

Termes désigne les termes des présentes Conditions générale standards , ainsi que tous les contrats de licence d'utilisateur final applicables, les Contrats de Services de Cloud , les termes spécifiques à l'offre, les descriptions de services et les autres termes et conditions applicables, les addenda, les politiques, les annexes, énoncés ou référencés dans les présentes Conditions générale ou la Proposition finale, ou joints à ceux-ci, ou spécifiquement convenus par Hexagon par écrit.
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Examples of Termes in a sentence

  • En outre, si le FSP veut utiliser un même SDP–F pour plusieurs Services de flexibilité, il lui revient de s’assurer que les Termes et conditions de ces Services de flexibilité (voir Annexe 1, colonne C) permettent une telle combinaison.

  • Veuillez noter en particulier les Exclusions générales applicables à toutes les sections de la police reprises sous les Termes de la police.

  • Veuillez lire attentivement les Termes de la police pour obtenir des détails complets sur les demandes d'indemnité, les indemnités et les conditions générales applicables à cette assurance.

  • Pour plus de détails, reportez-vous à la section Termes de la police.

  • Avis Autoverhuur B.V. est considéré comme un Concessionnaire Avis tel qu’il y est fait référence dans les Termes et Conditions du présent document.

  • Ces abandons, ventes ou aliénations seront réputés constituer une livraison régulière aux Termes et Conditions de ce Connaissement.

  • Si ce Connaissement est accepté par un Marchand, agissant en tant que Transporteur non-opérateur de Navire (NVOCC), et ayant émis ou ayant l’intention d’émettre à son tour d’autres contrats de Transport à des tiers portant sur les Marchandises ou une partie des Marchandises, ledit NVOCC garantit que tous les contrats de Transport qu’il a émis incorporeront les Termes et Conditions de ce Connaissement.

  • Des détails complets sur les limites d'âge figurent sous les Termes de la police.

  • Notez en particulier ce qui suit : • Les Termes de la police contiennent une section Définitions.

  • Vous trouverez des informations sur les demandes d'indemnité dans la section intitulée conditions générales dans les Termes de la police.

Related to Termes

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Vendeur désigne le ou les vendeurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les vendeurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Le mot "ACQUEREUR" désigne le ou les acquéreurs, présents ou représentés. En cas de pluralité, les acquéreurs contracteront les obligations mises à leur charge aux termes des présentes solidairement entre eux, sans que cette solidarité soit nécessairement rappelée à chaque fois. • Les mots "LES PARTIES" désignent ensemble le VENDEUR et l'ACQUEREUR. • Les mots "BIEN" ou "BIENS" ou "IMMEUBLE" désigneront indifféremment les biens de nature immobilière objet des présentes. • Les mots "biens mobiliers" ou "mobilier", désigneront indifféremment, s'il en existe, les meubles et objets mobiliers se trouvant dans le ou les biens de nature immobilière et transmis avec ceux-ci.