Définition de Trademarks

Trademarks. Trademarks and brand logos affixed on the products and/or listed in the annual Agreement. Products: All the products offered for sale by NGK to the Customer and purpose of the Agreement.
View Source
Trademarks. Futar® is a registered trademark of ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ GmbH & Co. KG. Note Selected Kettenbach materials are available in certain markets only. For dental professional use only. Caution: Federal (U.S.A.) Law restricts this device to sale by or on the order of a dentist. If serious incidents occur that are related to the product, please immediately contact the manufacturer and the compe- tent authority.
View Source
Trademarks. The trademarks and logos on the Site are registered trademarks belonging to the Hotel or their respective owners.
View Source

Examples of Trademarks in a sentence

  • The Competent Authorities of the Parties responsible for the implementation of the present Agreement shall be: - Swiss Federal Institute of Intellectual Property for the Swiss Side; - Federal Service for Intellectual Property, Patents and Trademarks (Rospatent) for the Russian Side.

  • Buyer shall not reproduce, display or otherwise use any Trademarks without Sicit’s prior written permission.

  • Unless agreed otherwise in writing, Buyer is not permitted to use Trademarks, signs and other marks used by Sicit, to distinguish its products from those of other businesses, with the exception of trading the Products in their original packaging on which Trademarks, signs and other indications have been applied by Sicit.

Related to Trademarks

  • Internet désigne l’ensemble de réseaux interconnectés, lesquels sont localisés dans toutes les régions du monde ;

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Service Service e-Cartes disponible uniquement depuis l’Application mobile de la Banque, faisant l’objet des présentes CGU.