Droits de propriété intellectuelle. 13.1 Le Client et DS Xxxxx resteront chacun le seul propriétaire de tout droit de propriété intellectuelle existant avant la conclusion du Contrat relatif aux modèles, marques, noms, dessins, échantillons, symboles, logos, schémas, plans, slogans ainsi que tout autre droit de propriété intellectuelle. Afin d’exécuter les commandes du Client, le Client autorise DS Xxxxx à utiliser, reproduire et exploiter les droits de propriété intellectuelle du Client.
Droits de propriété intellectuelle. 1. Le client est conscient que les produits, modèles, échantillons, logos, brochures, images, etc., livrés conformément au contrat, peuvent être soumis aux droits de propriété intellectuelle du Vendeur et de tiers, droits qu'il respectera et qu'il ne violera pas.
Droits de propriété intellectuelle. 11.1. XXXXX est et restera propriétaire de tous les Droits de propriété intellectuelle sur les Biens, les Spécifications et tous les documents écrits fournis en relation avec ces derniers (y compris les emballages) et aura pleine propriété de ces droits.
Droits de propriété intellectuelle. Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits, plans, techniques, dessins, projets, diagrammes, etc., réalisés par le Vendeur sont la propriété exclusive du Vendeur. Il n’est en aucun cas permis à l’Acheteur de les copier ou reproduire, en tout ou partie, sans le consentement préalable du Vendeur.
Droits de propriété intellectuelle. 15.1 Xxx xxxxxx xx xxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxx xx Xxxxxxx xxx tout ce que le Vendeur fournit à l'Acheteur dans le cadre de l'exécution du contrat, y compris dans tous les cas les dessins, images, calculs, croquis, recettes, procédés, modèles et noms de domaine restent la propriété du Vendeur et peuvent uniquement être utilisés par l'Acheteur pour l'exécution du contrat. A la fin du contrat, les documents et informations y afférents seront restitués ou détruits à la première demande du Xxxxxxx.
Droits de propriété intellectuelle. 11.1. ADFIL est et restera propriétaire de tous les Droits de propriété intellectuelle sur les Biens, les Spécifications et tous les documents écrits fournis en relation avec ces derniers (y compris les emballages) et aura pleine propriété de ces droits.
Droits de propriété intellectuelle. Le vendeur se réserve le droit de fournir les marchandises sous son propre nom et sa propre marque. L'acheteur reconnaît que les droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, droit des brevets, droit des marques, droit des noms commerciaux, etc.) relatifs aux biens achetés au vendeur, ou relatifs aux articles mis à disposition par le vendeur tels que les fiches techniques, le matériel publicitaire, etc. sont détenus par le vendeur ou par les sociétés du groupe auquel le vendeur appartient. L'acheteur respectera ces droits et est tenu de se comporter conformément aux instructions données par le vendeur. Dans la mesure où l'acheteur établit que les droits de propriété visés au présent article ont été violés par des tiers, l'acheteur est tenu d'en informer immédiatement le vendeur. L'acheteur n'est pas autorisé à utiliser une marque ou une autre marque distinctive du vendeur comme (partie) d'un nom de domaine Internet ou d'un numéro de téléphone alphanumérique. L'acheteur accorde au vendeur la permission de saisir et d'utiliser toutes les informations (de vente) provenant de l'acheteur dans une base de données. Tous les droits sur cette base de données appartiennent au vendeur.
Droits de propriété intellectuelle. Le client reconnaît expressément (1) que tous les droits de propriété intellectuelle associés aux produits développés et/ou livrés par FixSus appartiennent à FixSus ou à un tiers avec lequel XxxXxx a conclu un contrat à ce sujet et (2) que le client n’a pas voix au chapitre concernant ces droits, autrement que ci-après défini. Le client s’engage à respecter en tout temps les droits de propriété intellectuelle de FixSus. FixSus livrera et/ou développera uniquement un hardware qui, pour autant qu’elle le sache, ne contrevient pas aux droits de propriété intellectuelle de tiers. Si un tiers affirme qu’un produit livré par XxxXxx contrevient à ses droits, XxxXxx se réserve le droit de décider à sa seule discrétion de (i) réfuter ces affirmations,
Droits de propriété intellectuelle d) Ecompany conserve, en toutes circonstances, la propriété exclusive des droits de propriété intellectuelle ayant notamment trait aux outils, aux calculs, aux plans, aux études, aux avant-projets, aux schémas, aux ébauches, aux dessins et aux modèles, et aucun droit de propriété intellectuelle, de quelque nature que ce soit, ne sera transféré au Client. Ecompany a le droit de montrer les tâches exécutées à des tiers, à des fins promotionnelles. Le Client n’est pas autorisé à enfreindre les droits patrimoniaux et/ou moraux d’Ecompany. Le Client ne dispose d’aucun droit de distribution, de reproduction, de modification, de traduction, de mise en location et/ou de prêt, de communication au public, de publicité et de marchandisage.
Droits de propriété intellectuelle. 1. Vous ne pouvez pas rendre public le travail de Pneuparts ni le reproduire à moins que Pneuparts ne vous donne l'autorisation écrite de le faire. Pneuparts détient les droits d'auteur sur toutes les œuvres créées par ou en son nom.