Durée du Contrat Sample Clauses

Durée du Contrat. Le Contrat entre en vigueur à compter de sa date de signature pour une durée indéterminée. Chaque Partie est libre de mettre un terme au Contrat moyennant un préavis d’un mois par année de contrat (soit un mois pour la première année, deux mois pour la seconde et ainsi de suite) en adressant à l’autre Partie un courrier recommandé avec accusé de réception, dans les hypothèses suivantes : • la Partie ne souhaite plus collaborer avec l’autre et lui notifie xx xxxxxxx expresse de ne pas poursuivre la collaboration ; • l'autre Partie n'est plus en mesure d'exécuter les obligations lui incombant au titre du Contrat (par exemple, en cas de procédure collective ou de maladie) ; En cas de manquement grave à l’une des stipulations du Contrat, chaque Partie pourrra résilier le Contrat sans indemnité et sans préavis. La fin du Contrat ne pourra xxxxxx xxxx à aucune indemnité. La Partie à l’origine de la résiliation du Contrat s’engage à exécuter intégralement les engagements qu’elle a souscrit. Plus particulièrement :

Durée du Contrat. Le Contrat entre en vigueur à la Date d'Effet et se poursuit jusqu'à sa résiliation dans les conditions stipulées ci-après.

Durée du Contrat. La « Durée du Contrat » sera la période commençant à la Date d’entrée en vigueur et qui continuera jusqu’à la résiliation du Contrat conformément au présent Contrat.

Durée du Contrat. Le présent Contrat prend effet à la date à laquelle le Détenteur de la licence accepte les modalités du présent Contrat en téléchargeant le Logiciel et demeure en vigueur jusqu'à ce que toutes les licences, perpétuelles ou d'abonnement, accordées en vertu du présent Contrat aient expiré ou aient été résiliées. Si le Détenteur de la licence utilise le Logiciel pendant une période d'essai gratuite et n'achète pas de licence, perpétuelle ou d'abonnement, avant la fin de la période d'essai en question, le présent Contrat sera résilié à la fin de ladite période d'essai gratuite.

Durée du Contrat. 3.1 Le présent contrat entrera en vigueur à la date de sa signature par les deux parties et restera en vigueur pendant une période de 15 ans à compter de cette date à moins :

Durée du Contrat. Le présent Contrat entre en vigueur à compter de la Date d'effet et se poursuit pendant un (1) an, à moins qu'il ne soit résilié avant conformément aux modalités du présent Contrat.

Durée du Contrat. Le présent Contrat entre en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et se poursuit jusqu’à ce que tous les Programmes de services de l’Abonné expirent.