Durée Sample Clauses

Durée. La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par un des Etats contractants par notification écrite adressée à l'autre Etat avec un préavis de douze mois.

Durée. La durée du présent Contrat (la « Durée ») débutera à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivra jusqu’à l’expiration de la durée de licence du Client pour le Service Internet, excepté si le Contrat est résilié autrement plus tôt, conformément aux conditions de la présente section 5. La durée de la licence du Client pour le Service Internet expirera, suivant la date la plus tardive, i) à la date anniversaire de un an de l’expiration de la dernière souscription de Terminal de Service JDLink d’un terminal sur un compte du Client ou ii) à l’expiration de la durée de la licence de compte du Client pour le Service Internet, si cette licence est fournie par John Deere. Xx xxxxx d’une souscription de Terminal de Service JDLink pour un Terminal sur le compte du Client doit être conforme aux conditions présentées au Client au moment de l’achat par le Client de la souscription de Terminal de Service JDLink auprès de John Deere.

Durée. Le présent Contrat entre en vigueur à la Date d'effet et continuera de produire ses effets pendant toute la Durée initiale, au terme de laquelle le Contrat se renouvellera automatiquement par périodes supplémentaires de douze (12) mois chacune (chacune d'entre elles étant dénommée une « Période Ouverte du fait d’un Renouvellement ») à moins qu’il ne soit résilié conformément à ces termes.

Durée. 8.1 Le présent Contrat prendra effet que si Anticus émet dans les délais mentionnés à la section 3.1, les 1,500,000 actions des 15 millions d’actions à être émises La date d’émission des actions deviendra alors la « Date effective ». Le contrat demeurera en vigueur jusqu’à la plus tardive des dates suivantes : a) le vingt-cinquième anniversaire de la signature du présent Contrat (Discussion) ou À enlever ou à compléter b) l’expiration du dernier des Brevets, mais seulement dans les pays où sont émis les Brevets, à moins qu’il ne soit préalablement résilié conformément aux termes du présent Contrat c) Les redevances et toutes les modalités s’y rapportant continueront de s’appliquer et ce à l’égard de toute entente alors en vigueur; 8.2 Il est spécifiquement convenu entre les parties que si Anticus n’émet pas, pour quelque motif que ce soit, les actions prévues à la section 3.1 et ce d’ici le 8 february 2005, la présente entente ne prendra pas effet et n’aura donc jamais existée

Durée. Le présent accord entrera en vigueur à compter de la date de la signature des présentes et restera en vigueur pour une durée de deux (2) ans. Une demande de résiliation anticipée des présentes peut être adressée par l’une ou par l’autre des Parties à tout moment, et ne prendra effet qu’avec l’accord écrit et notifié de l’autre Partie à la Partie requérant la résiliation anticipée.

Durée. La présente Annexe Support entre en vigueur immédiatement dès la livraison du Produit sous Licence concerné par les services de support (la « Date d’entrée en vigueur ») et, à moins qu’une période initiale plus longue ne soit spécifiée dans un xxxxx xxxxx par le Client, ou à défaut, dans un bon de commande accepté par AvePoint, restera en vigueur pendant une période initiale d’un (1) an (la « Durée Initiale ») et par la suite pendant des périodes supplémentaires d’un (1) an (chacune constituant une « Durée » supplémentaire) jusqu’à ce qu’elle soit résilié conformément à l'Article 6 de la présente Annexe Support. Dans la mesure où il existe un Produit sous Licence antérieur, le Client convient d’aligner le planning de support du Produit sous Licence venant d’être acquis sur le même planning de support du Produit sous Licence antérieur. Si le Client résilie ou autrement laisse expirer le support du Produit sous Licence, et achète ultérieurement un support pour ce Produit sous Licence, le Client sera redevable du paiement du support pour la période xxxxxx laquelle le support est resté inactif, au prix mentionné sur la liste de prix du support pour ce Produit sous Licence, en vigueur pendant la période d'inactivité du support.

Durée. Autorisation accordée pour un an et renouvelable pour 1 année supplémentaire par simple courrier adressé par le Comité à l’Adhérent. Dénonciation possible par le Comité selon article 4. Tout adhérent pourra renoncer en cours d’année à faire partie du Club ; dans ce cas il en avisera le Titulaire par LRAR . Il sera libéré de toutes ses obligations liées au contrat dans un délai de 2 mois après réception de la LRAR. Passé xx xxxxx de deux mois, il xxxxx avoir cessé tout usage de la marque et ne pourra plus revendiquer son appartenance passée au Club.

Durée. Le présent Accord est conclu pour une durée indéterminée. Les Parties se consultent par la voie diplomatique pour toute question découlant ou relevant du présent Accord-cadre.

Durée e présent Contrat est valable pour la Commande qui accompagne le présent Contrat. La durée initiale de l’abonnement aux Services par abonnement achetés par le Client en vertu des présentes se poursuit pendant la Durée de l’abonnement spécifiée dans la Commande. Sauf indication contraire dans une Commande, le présent Contrat et la Commande applicable seront automatiquement renouvelés et continueront de se renouveler pour une durée égale à la Durée d’abonnement initiale et aux abonnements alors en vigueur, à moins que l’une ou l’autre des parties ne donne à l’autre partie un préavis écrit d’au moins 30 jours avant l’expiration de la Durée d’abonnement applicable.

Durée. Le présent Traité reste en vigueur pendant une durée indéterminée.