Durée. La présente Convention est conclue pour une durée indéterminée. Elle pourra être dénoncée par un des Etats contractants par notification écrite adressée à l’autre Etat Contractant avec un préavis de douze mois.
Durée. La durée du présent Contrat (la « Durée ») débutera à la Date d’entrée en vigueur et se poursuivra jusqu’à l’expiration de la durée de licence du Client pour le Service Internet, excepté si le Contrat est résilié autrement plus tôt, conformément aux conditions de la présente section 5. La durée de la licence du Client pour le Service Internet expirera, suivant la date la plus tardive, i) à la date anniversaire de un an de l’expiration de la dernière souscription de Terminal de Service JDLink d’un terminal sur un compte du Client ou ii) à l’expiration de la durée de la licence de compte du Client pour le Service Internet, si cette licence est fournie par John Deere. Xx xxxxx d’une souscription de Terminal de Service JDLink pour un Terminal sur le compte du Client doit être conforme aux conditions présentées au Client au moment de l’achat par le Client de la souscription de Terminal de Service JDLink auprès de John Deere.
Durée. 8.1 Le présent Contrat prendra effet que si Anticus émet dans les délais mentionnés à la section 3.1, les 1,500,000 actions des 15 millions d’actions à être émises La date d’émission des actions deviendra alors la « Date effective ». Le contrat demeurera en vigueur jusqu’à la plus tardive des dates suivantes :
a) le vingt-cinquième anniversaire de la signature du présent Contrat (Discussion) ou À enlever ou à compléter
b) l’expiration du dernier des Brevets, mais seulement dans les pays où sont émis les Brevets, à moins qu’il ne soit préalablement résilié conformément aux termes du présent Contrat
c) Les redevances et toutes les modalités s’y rapportant continueront de s’appliquer et ce à l’égard de toute entente alors en vigueur;
8.2 Il est spécifiquement convenu entre les parties que si Anticus n’émet pas, pour quelque motif que ce soit, les actions prévues à la section 3.1 et ce d’ici le 8 february 2005, la présente entente ne prendra pas effet et n’aura donc jamais existée
Durée. La période de service initiale (la « période de service initiale ») du présent contrat débute à la date de commencement établie à la dernière page du présent contrat, et se poursuit pendant une période de (a) 24 mois consécutifs, si vous êtes nouveau client ou un client procédant au renouvellement dans une résidence unifamiliale ou un nouveau client ou un client procédant au renouvellement dans un immeuble à logements multiples (ILM), et de (b) 12 mois consécutifs, si vous êtes un client existant dans une résidence unifamiliale ou un client existant dans un ILM. Si vous êtes un nouveau client ou un client existant dans un ILM, il pourrait avoir aucune période de service initiale. Si vous êtes assujetti à une période de service initiale, au moins 30 jours avant la fin de la période de service initiale, vous pouvez xxxxxx un xxxx écrit à Xxxx Télé selon lequel vous souhaitez : (a) renouveler le présent contrat (l’« avis de renouvellement ») et continuer de : (i) louer l’équipement et vous abonner à la programmation et la recevoir pour une période de service additionnelle selon ce qui sera alors requis par Xxxx Télé (si vous êtes un nouvel abonné ou un abonné procédant au renouvellement) ou (ii) louer l’équipement pour une période de location additionnelle selon ce qui est alors prévu par Xxxx Télé (si vous êtes un abonné existant), le tout au xxxxx xx Xxxx Télé alors en vigueur, taxes applicables en sus, en fonction des offres, s’il en est, et des modalités xx Xxxx Télé alors en vigueur ; ou (b) résilier le présent contrat (l’« avis de résiliation ») à la fin de la période de service initiale et retourner l’équipement. Si vous ne remettez pas un avis de renouvellement ou un avis de résiliation à Xxxx Télé dans les délais prescrits, et si Xxxx Télé ne résilie pas le présent contrat conformément aux présentes, à la fin de la période de service initiale le présent contrat sera renouvelé sur une base mensuelle au tarif, taxes en sus, et en fonction des offres, s’il en est, et des modalités et conditions alors en vigueur et ce, tant et aussi longtemps que vous ou Xxxx Télé ne résiliez pas le présent contrat. Si vous n’êtes pas assujetti à une période de service initiale, la période de service initiale ainsi que tous les renouvellements de celle-ci constituent la « durée ». Si vous n’êtes pas assujetti à une période de service initiale, la période xxxxxx laquelle vous êtes abonné au service constitue la « durée ».
Durée. La durée de la présente Licence publique est définie à l’Article 6(a). Supports et formats : modifications techniques autorisées. Le Donneur de licence Vous autorise à exercer les Droits accordés par la licence sur tous les supports et formats connus ou encore inconnus à ce jour, et à apporter toutes les modifications techniques que ceux-ci requièrent. Le Donneur de licence renonce et/ou accepte de ne pas exercer ses droits qui pourraient être susceptibles de Vous empêcher d’apporter les modifications techniques nécessaires pour exercer les Droits accordés par la licence, y compris celles nécessaires au contournement des Mesures techniques efficaces. Dans le cadre de la présente Licence publique, le fait de ne procéder qu’à de simples modifications techniques autorisées selon les termes du présent Article 2(a)(4) n’est jamais de nature à créer une Œuvre dérivée. Utilisateurs en aval. Offre du Donneur de licence – Œuvre sous licence. Chaque utilisateur de l’Œuvre sous licence reçoit automatiquement une offre de la part du Donneur de licence lui permettant d’exercer les Droits accordés par la licence selon les termes et conditions de la présente Licence publique. Offre additionnelle du Donneur de licence – Œuvre dérivée. Chaque utilisateur d’une Œuvre dérivée reçoit automatiquement une offre du Donneur de licence lui permettant d’exercer les Droits accordés par la licence sur l’Œuvre dérivée selon les termes et conditions de la Licence d’Œuvre dérivée que Vous appliquez. Pas de restrictions en aval pour les utilisateurs suivants. Vous ne pouvez proposer ou imposer des termes et conditions supplémentaires ou différents, ou appliquer quelque Mesure technique efficace que ce soit à l’Œuvre sous licence si ceux(celles)-ci sont de nature à restreindre l’exercice des Droits accordés par la licence aux utilisateurs de l’Œuvre sous licence. Non approbation. Aucun élément de la présente Licence publique ne peut être interprété comme laissant supposer que le preneur de licence ou que l’utilisation qu’il fait de l’Œuvre sous licence est lié à, parrainé, approuvé, ou doté d'un statut officiel par le Donneur de licence ou par toute autre personne à qui revient l’attribution de l’Œuvre sous licence, comme indiqué à l’Article 3(a)(1) (A)(i).
Durée e présent Contrat est valable pour la Commande qui accompagne le présent Contrat. La durée initiale de l’abonnement aux Services par abonnement achetés par le Client en vertu des présentes se poursuit pendant la Durée de l’abonnement spécifiée dans la Commande. Sauf indication contraire dans une Commande, le présent Contrat et la Commande applicable seront automatiquement renouvelés et continueront de se renouveler pour une durée égale à la Durée d’abonnement initiale et aux abonnements alors en vigueur, à moins que l’une ou l’autre des parties ne donne à l’autre partie un préavis écrit d’au moins 30 jours avant l’expiration de la Durée d’abonnement applicable.
Durée. 1. Le présent Accord cesse de produire ses effets :
a) Par consentement mutuel entre l’Espagne et l’Institut; ou
b) Si le Bureau n’est plus basé sur le territoire de l’Espagne; ou
c) Si la Convention relative à l’Institut forestier européen cesse de produire ses effets, sauf en ce qui concerne la cessation organisée des activités de l’Institut en Espagne et la cession de ses biens.
Durée. La présente Convention entrera en vigueur à la Date d’entrée en vigueur et s’appliquera pendant la durée de votre Bail, à moins qu’elle ne soit résiliée plus tôt par la Compagnie conformément à la présente Convention. Il est entendu que la présente Convention, et vos droits limités, prennent automatiquement fin à la fin de votre Bail.
Durée. Le présent Traité reste en vigueur pendant une durée indéterminée.
Durée. The term of this Agreement will commence on the date Customer first downloads the Software, and continue until applicable Order Forms expire, unless either Party terminates this Agreement or all applicable Order Forms earlier pursuant to this Section.
4.1.1 Le Contrat est formé à compter de la date de son acceptation par le Bénéficiaire et prend effet à compter de la date du premier téléchargement du Logiciel par le Bénéficiaire. Le Contrat restera en vigueur jusqu’à la date d’échéance fixée dans le bon de commande de référence, sauf en cas de résiliation anticipée du Contrat ou du bon de commande de référence par l’une des parties, conformément aux dispositions du présent article.
