Enregistrement. L’enregistrement de votre produit permet à Acer de mieux vous servir. Acer vous encourage à enregistrer votre produit dans les trente (30) jours suivant l’achat initial afin de recevoir un service rapide et une couverture d’assistance en cas de besoin. Pour l’enregistrement, allez sur xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xxx et choisissez « Enregistrer votre système ». Conformément à la loi applicable, Acer pourrait vous demander de fournir une preuve d’achat ou d’observer les exigences d’enregistrement avant de recevoir un service de garantie.
Enregistrement. Le présent Accord et toute modification qui y sera apportée seront enregistrés auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale.
Enregistrement. Le Documentaire ne peut être enregistré ou copié pour une présentation ultérieure ou pour quelque autre motif.
Enregistrement. La Partie sur le territoire de laquelle le présent Accord est signé le soumet, le plus tôt possible après sont entrée en vigueur, au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies pour enregistrement, conformément aux dispositions de l’Article 102 de la Charte des Nations Unies, et informe également l’autre Partie de l’accomplissement de cette procédure et du numéro d’enregistrement attribué.
Enregistrement. 22.1. Skechers est responsable de l’enregistrement de la présente Convention et en paiera tous lxx xxxxx, toutes les charges et toutes les amendes.
22.2. Vu que la présente Convention doit être considérée comme une convention par laquelle lxx Xxxxx sont à la disposition de Skechers pour des activités décrites à l’article 18, § 1er, seconde section, 9° du Code de TVA belge, la présente Convention sera enregistrée au droit fixe de € 50.
Enregistrement. Le présent Accord, ses annexes et toute modification qui y sera apportée seront enregistrés auprès de l’OACI.
Enregistrement. Le présent Traité est enregistré auprès du Secrétariat des Nations Unies par la République fédérale d’Allemagne, conformément à l’article 102 de la Charte des Nations Unies, dès qu’il est entré en vigueur.
Enregistrement. Le présent Accord et chacun de ses amendements doivent être enregistrés auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale.
Enregistrement. Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou, si cela est autorisé par les règles applicables, d'une copie du présent acte pour procéder à son enregistrement auprès des offices de propriété intellectuelle compétents.
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