Enregistrement. L’enregistrement de votre produit permet à Acer de mieux vous servir. Acer vous encourage à enregistrer votre produit dans les trente (30) jours suivant l’achat initial afin de recevoir un service rapide et une couverture d’assistance en cas de besoin. Pour l’enregistrement, allez sur xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xxx et choisissez « Enregistrer votre système ». Conformément à la loi applicable, Acer pourrait vous demander de fournir une preuve d’achat ou d’observer les exigences d’enregistrement avant de recevoir un service de garantie.
Enregistrement. Le présent Accord et toute modification qui y est apportée sont enregistrés auprès de l’Organisation de l’aviation civile internationale.
Enregistrement. Le Documentaire ne peut être enregistré ou copié pour une présentation ultérieure ou pour quelque autre motif.
Enregistrement. 22.1. Skechers est responsable de l’enregistrement de la présente Convention et en paiera tous lxx xxxxx, toutes les charges et toutes les amendes.
Enregistrement. La Partie sur le territoire de laquelle le présent Accord est signé le soumet, le plus tôt possible après sont entrée en vigueur, au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies pour enregistrement, conformément aux dispositions de l’Article 102 de la Charte des Nations Unies, et informe également l’autre Partie de l’accomplissement de cette procédure et du numéro d’enregistrement attribué. XXXXX x Xxxxxxxx le 19 novembre 2012 en deux exemplaires originaux, en langues portugaise et espagnole, les deux textes faisant également foi. Pour la République du Pérou : XXXX XXXXXXX XXXXXXX Ministre de la culture de la République du Pérou Pour la République portugaise : DR XXXXX XXXXXXX XAVIER
Enregistrement. Le présent Accord et chacun de ses amendements doivent être enregistrés auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale.
Enregistrement. Le présent Accord, ses annexes et toute modification qui y sera apportée seront enregistrés auprès de l’OACI.
Enregistrement. Le présent Traité est enregistré auprès du Secrétariat des Nations Unies par la République fédérale d’Allemagne, conformément à l’article 102 de la Charte des Nations Unies, dès qu’il est entré en vigueur. EN FOI DE QUOI les plénipotentiaires ont signé le présent Traité. FAIT sur l’Ems, le 24 octobre 2014, en deux originaux, chacun en langue allemande et néerlandaise, les deux versions faisant également foi. Pour la République fédérale d’Allemagne : [XXXXX-XXXXXX XXXXXXXXXX] Pour le Royaume des Pays-Bas : [XXXX XXXXXXXX] DÉCLARATION COMMUNE CONCERNANT LE TRAITÉ ENTRE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D’ALLEMAGNE ET LE ROYAUME DES PAYS-BAS SUR L’UTILISATION ET LA GESTION DE LA MER TERRITORIALE ENTRE TROIS ET DOUZE MILLES MARINS DE XX XXXX Dans l’attente de l’entrée en vigueur du Traité entre la République fédérale d’Allemagne et le Royaume des Pays-Bas sur l’utilisation et la gestion de la mer territoriale entre trois et douze milles marins de xx xxxx, la Partie contractante qui n’est pas compétente en vertu de l’attribution des compétences prévue à l’alinéa b de l’article 5 du Traité s’abstient de réclamer des fonds pour des mesures de rééquilibrage environnemental, des compensations financières ou tout autre paiement prévu pour les licences qu’elle aurait déjà délivrées. Cette disposition est sans préjudice de toute réclamation concernant l’acquittement des droits de licence. La Partie contractante compétente après l’entrée en vigueur du Traité est responsable de l’adhésion à la législation de l’Union européenne sur la protection de la nature et de l’environnement. Signé sur l’Ems, le 24 octobre 2014. Pour la République fédérale d’Allemagne : [XXXXX-XXXXXX XXXXXXXXXX]
Enregistrement. Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou, si cela est autorisé par les règles applicables, d'une copie du présent acte pour procéder à son enregistrement auprès des offices de propriété intellectuelle compétents. ARTICLE 3 –
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