Enregistrement. L’enregistrement de votre produit permet à Acer de mieux vous servir. Acer vous encourage à enregistrer votre produit dans les trente (30) jours suivant l’achat initial afin de recevoir un service rapide et une couverture d’assistance en cas de besoin. Pour l’enregistrement, allez sur xxxx://xxx.xxxxxxxxxxx.xxx et choisissez « Enregistrer votre système ». Conformément à la loi applicable, Acer pourrait vous demander de fournir une preuve d’achat ou d’observer les exigences d’enregistrement avant de recevoir un service de garantie.
Enregistrement. Le présent Accord et toutes ses modifications sont enregistrés auprès de l’Organisation de l’aviation civile internationale.
Enregistrement. Le Documentaire ne peut être enregistré ou copié pour une présentation ultérieure ou pour quelque autre motif.
Enregistrement. Le présent Accord et chacun de ses amendements doivent être enregistrés auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale.
Enregistrement. À l’entrée en vigueur du présent Accord, la Partie sur le territoire de laquelle celui-ci est signé le transmet au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies à des fins d’enregistrement, conformément à l’Article 102 de la Charte des Nations Unies, et notifie à l’autre Partie l’accomplissement de cette procédure ainsi que le numéro d’enregistrement. FAIT à Amman, le 17 février 2008, en deux exemplaires originaux en langues portugaise, arabe et anglaise, tous les textes faisant également foi. En cas de divergence d’interprétation, le texte anglais prévaut. Pour le Royaume hachémite de Jordanie : Ministre du Tourisme Maha Xx Xxxxxx Pour la République portugaise : Ministre de l’État et des Affaires étrangères
Enregistrement. Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou, si cela est autorisé par les règles applicables, d'une copie du présent acte pour procéder à son enregistrement auprès des offices de propriété intellectuelle compétents. ARTICLE 3 –
Enregistrement. Le présent Accord, ses annexes et toute modification qui y sera apportée seront enregistrés auprès de l’OACI.
Enregistrement. 22.1. Skechers est responsable de l’enregistrement de la présente Convention et en paiera tous lxx xxxxx, toutes les charges et toutes les amendes.
Enregistrement paiement
Enregistrement. La Partie sur le territoire de laquelle le présent Accord est signé le soumet, le plus tôt possible après sont entrée en vigueur, au Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies pour enregistrement, conformément aux dispositions de l’Article 102 de la Charte des Nations Unies, et informe également l’autre Partie de l’accomplissement de cette procédure et du numéro d’enregistrement attribué. XXXXX x Xxxxxxxx le 19 novembre 2012 en deux exemplaires originaux, en langues portugaise et espagnole, les deux textes faisant également foi. Pour la République du Pérou : XXXX XXXXXXX XXXXXXX Ministre de la culture de la République du Pérou Pour la République portugaise : DR XXXXX XXXXXXX XAVIER
