Common use of Produits Clause in Contracts

Produits. Le Vendeur garantit à l'Acheteur que les produits de sa fabrication seront, à leur date d'expédition, exempts de défaut de matériau ou de fabrication et essentiellement conformes aux spécifications écrites du Vendeur fournies à l'Acheteur, ou, le cas échéant, aux spécifications figurant dans une commande et acceptées par écrit par le Vendeur, à l'exception des spécifications relatives aux performances sur une période donnée. S'il s'avère qu'un produit possède un défaut de matériau ou de fabrication ou ne respecte pas lesdites spécifications publiées (un « défaut »), le Vendeur pourra soit réparer ou remplacer le produit défectueux, sans frais, dans l'usine de production ou de réparation du Vendeur, soit créditer le prix d'achat duproduit défectueux fourni contre un achat futur, ou rembourser ledit prix, si : (i) le défaut apparaît au cours du délai de garantie indiqué ci-dessous, (ii) l'Acheteur notifie par écrit au Vendeur le défaut allégué sous trente (30) jours à compter de la date à laquelle l'Acheteur a connaissance ou aurait dû raisonnablement avoir connaissance dudit défaut, (iii) l'examen du produit par le Vendeur confirme l'existence du défaut allégué, et (iv) l'Acheteur a effectué lerèglement intégral du produit défectueux. Le délai de garantie applicable aux produits du Vendeur commence à courir à la date d'expédition et possède la durée indiquée dans le tableau suivant : Produit Xxxxx xx xxxxxxxx Xxxxxx 00 mois Fibres 12 mois Fibres, câbles 12 mois, sauf pour les spéciaux ou autres produits laser de grande produits spéciaux puissance dont le délai de garantie est de deux (2) ans Après l'expiration de délai de garantie, toute action en garantie se prescrira (au sens de l'article 210 du Code des obligations suisse). L'Acheteur xxxxx suivre les instructions du Vendeur concernant la restitution du produit défectueux, et aucun produit ne sera accepté à des fins de réparation, remplacement, crédit contre un achat futur ou remboursement sans l'autorisation écrite du Vendeur et le respect intégral de ses instructions. Les produits remplacés deviendront la propriété du Vendeur. LE VENDEUR NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DU DEMONTAGE OU DE LA REINSTALLATION DE PRODUITS DEFECTUEUX OU DES FRAIS CORRESPONDANTS. Si le Vendeur détermine que les produits restitués ne sont pas défectueux, l'Acheteur xxxxx xxxxx au Vendeur l'ensemble des frais de manutention, inspection, réparation et transport aux tarifs du Vendeur alors en vigueur. Les réparations et remplacements couverts par la garantie qui précède sont garantis sans défaut de la manière indiquéeci-dessus, sachant toutefois que le défaut doit apparaître (i) sous (3) mois à compter de la date de réparation ou de remplacement ou (ii) avantl'expiration du délai de garantie applicable, en prenant celui des deux qui est postérieur à l'autre. En ce qui concerne les produits non fabriqués par le Vendeur, celui-ci accorde à l'Acheteur, dans la mesure autorisée, et à l'exclusion de toutautre droit et recours, les garanties et recours consentis au Vendeur par le vendeur desdits produits. Le Vendeur ne donne aucune garantie concernant les produits expérimentaux ou prototypes ou les produits ayant fait l'objet d'une usure normale, d'une utilisation abusive (y compris le non-respect des spécifications et instructions du Vendeur), d'un mauvais entretien ou ayant subi un accident (y compris les événements extérieurs inhabituels tels qu'un incendie, une inondation, un attentat terroriste, une explosion, une guerre, une xxxxx, un embargo, des exigences gouvernementales, une autorité civile ou militaire ou un cas fortuit) oudes abus (y compris l'exposition à des conditions environnementales déraisonnables) ou qui ont été installés, exploités, stockés, entretenusou modifiés de manière inadaptée par toute autre personne que le Vendeur, ou dont les numéros de série ou les mois et années de fabrication ou d'expédition ont été retirés, mutilés ou modifiés, ou dans le cas où le défaut soit le résultat des plans ou des spécifications fournies par l'Acheteur.

Produits. Le Vendeur garantit à l'Acheteur que les produits de sa fabrication seront, à leur date d'expédition, exempts de défaut de matériau ou de fabrication et essentiellement conformes aux spécifications écrites du Vendeur fournies à l'Acheteur, ou, le cas échéant, aux spécifications figurant dans une commande et acceptées par écrit par le Vendeur, à l'exception des spécifications relatives aux performances sur une période donnée. S'il s'avère qu'un produit possède un défaut de matériau ou de fabrication ou ne respecte pas lesdites spécifications publiées (un « défaut »), le Vendeur pourra soit réparer ou remplacer le produit défectueux, sans frais, dans l'usine de production ou de réparation du Vendeur, soit créditer ou rembourser le prix d'achat duproduit du produit défectueux fourni contre un achat futur, ou rembourser ledit prixfourni, si : (i) le défaut apparaît au cours du délai de garantie indiqué ci-dessous, (ii) l'Acheteur notifie par écrit au Vendeur le défaut allégué sous trente (30) jours à compter de la date à laquelle l'Acheteur a connaissance ou aurait dû raisonnablement avoir connaissance dudit défaut, et (iii) l'examen du produit par le Vendeur confirme l'existence du défaut allégué, et (iv) l'Acheteur a effectué lerèglement intégral du produit défectueux. Le délai de garantie applicable aux produits du Vendeur commence à courir à la date d'expédition et possède la durée indiquée dans le tableau suivant : Produit Xxxxx xx xxxxxxxx Xxxxxx 00 mois Fibres 12 mois Fibres, câbles 12 3 mois, sauf pour les spéciaux ou autres produits laser de grande produits spéciaux puissance dont le délai de garantie est de deux (2) ans Après l'expiration de délai de garantie, toute action en garantie se prescrira (au sens de l'article 210 du Code des obligations suisse). L'Acheteur xxxxx suivre les instructions du Vendeur concernant la restitution du produit défectueux, et aucun produit ne sera accepté à des fins de réparation, remplacement, crédit contre un achat futur ou remboursement sans l'autorisation écrite du Vendeur et le respect intégral de si ses instructionsinstructions ne sont pas respectées. Les produits remplacés deviendront la propriété du Vendeur. LE VENDEUR NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DU DEMONTAGE OU DE LA REINSTALLATION DE PRODUITS DEFECTUEUX OU DES FRAIS CORRESPONDANTSLe Vendeur ne sera en aucun cas responsable du démontage ou de la réinstallation de produits défectueux ou des frais correspondants. Si le Vendeur détermine que les produits restitués ne sont pas défectueux, l'Acheteur xxxxx xxxxx au Vendeur l'ensemble des frais de manutention, inspection, réparation et transport aux tarifs du Vendeur alors en vigueur. Les réparations et remplacements couverts par la garantie qui précède sont garantis sans défaut de la manière indiquéeciindiquée ci-dessus, sachant toutefois que le défaut doit apparaître (i) sous (3) mois à compter de la date de réparation ou de remplacement ou (ii) avantl'expiration avant l'expiration du délai de garantie applicable, en prenant celui des deux qui est postérieur à l'autre. En ce qui concerne les produits non fabriqués par le Vendeur, celui-ci accorde à l'Acheteur, dans la mesure autorisée, et à l'exclusion de toutautre droit et recours, les garanties et recours consentis au Vendeur par le vendeur desdits produits. Le Vendeur ne donne aucune garantie concernant les produits expérimentaux ou Seller makes no warranties with respect to experimental products or prototypes ou les produits ayant fait l'objet d'une usure normaleor to products which have been subjected to misuse, d'une utilisation abusive (y compris le non-respect des spécifications et instructions du Vendeur)neglect, d'un mauvais entretien ou ayant subi un accident (y compris les événements extérieurs inhabituels tels qu'un incendieor abuse or have been improperly installed, une inondationoperated, un attentat terroristestored, une explosionmaintained, une guerrerepaired or altered by anyone other than Seller, une xxxxxor had their serial numbers or month and year of manufacture or shipment removed, un embargo, des exigences gouvernementales, une autorité civile ou militaire ou un cas fortuit) oudes abus (y compris l'exposition à des conditions environnementales déraisonnables) ou qui ont été installés, exploités, stockés, entretenusou modifiés de manière inadaptée par toute autre personne que le Vendeur, ou dont les numéros de série ou les mois et années de fabrication ou d'expédition ont été retirés, mutilés ou modifiés, ou dans le cas où le défaut soit le résultat des plans ou des spécifications fournies par l'Acheteurdefaced or altered.

Produits. Le Vendeur garantit à l'Acheteur que les produits de sa fabrication seront, à leur date d'expédition, exempts de défaut de matériau ou de fabrication et essentiellement conformes aux spécifications écrites du Vendeur fournies à l'Acheteur, ou, le cas échéant, aux spécifications figurant dans une commande et acceptées par écrit par le Vendeur, à l'exception des spécifications relatives aux performances sur une période donnée. S'il s'avère qu'un produit possède un défaut de matériau ou de fabrication ou ne respecte pas lesdites spécifications publiées (un « défaut »), le Vendeur pourra soit réparer ou remplacer le produit défectueux, sans frais, dans l'usine de production ou de réparation du Vendeur, soit créditer ou rembourser le prix d'achat duproduit du produit défectueux fourni contre un achat futur, ou rembourser ledit prixfourni, si : (i) le défaut apparaît au cours du délai de garantie indiqué ci-dessous, (ii) l'Acheteur notifie par écrit au Vendeur le défaut allégué sous trente (30) jours à compter de la date à laquelle l'Acheteur a connaissance ou aurait dû raisonnablement avoir connaissance dudit défaut, et (iii) l'examen du produit par le Vendeur confirme l'existence du défaut allégué, et (iv) l'Acheteur a effectué lerèglement intégral du produit défectueux. Le délai de garantie applicable aux produits du Vendeur commence à courir à la date d'expédition et possède la durée indiquée dans le tableau suivant : Produit Xxxxx xx xxxxxxxx Xxxxxx 00 mois Fibres 12 mois Fibres, câbles 12 3 mois, sauf pour les spéciaux ou autres produits laser de grande produits spéciaux puissance dont le délai de garantie est de deux (2) ans Après l'expiration de délai de garantie, toute action en garantie se prescrira (au sens de l'article 210 du Code des obligations suisse). L'Acheteur xxxxx suivre les instructions du Vendeur concernant la restitution du produit défectueux, et aucun produit ne sera accepté à des fins de réparation, remplacement, crédit contre un achat futur ou remboursement sans l'autorisation écrite du Vendeur et le respect intégral de si ses instructionsinstructions ne sont pas respectées. Les produits remplacés deviendront la propriété du Vendeur. LE VENDEUR NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DU DEMONTAGE OU DE LA REINSTALLATION DE PRODUITS DEFECTUEUX OU DES FRAIS CORRESPONDANTSLe Vendeur ne sera en aucun cas responsable du démontage ou de la réinstallation de produits défectueux ou des frais correspondants. Si le Vendeur détermine que les produits restitués ne sont pas défectueux, l'Acheteur xxxxx xxxxx au Vendeur l'ensemble des frais de manutention, inspection, réparation et transport aux tarifs du Vendeur alors en vigueur. Les réparations et remplacements couverts par la garantie qui précède sont garantis sans défaut de la manière indiquéeciindiquée ci-dessus, sachant toutefois que le défaut doit apparaître (i) sous (3) mois à compter de la date de réparation ou de remplacement ou (ii) avantl'expiration avant l'expiration du délai de garantie applicable, en prenant celui des deux qui est postérieur à l'autre. En ce qui concerne les produits non fabriqués par le Vendeur, celui-ci accorde à l'Acheteur, dans la mesure autorisée, et à l'exclusion de toutautre droit et recours, les garanties et recours consentis au Vendeur par le vendeur desdits produits. Le Vendeur ne donne n'accorde aucune garantie concernant les au titre des produits expérimentaux ou prototypes ou les des produits ayant fait l'objet d'une usure normale, d'une utilisation abusive (y compris le non-respect des spécifications et instructions du Vendeur)abusive, d'un mauvais entretien entretien, d'une mauvaise utilisation ou ayant subi un accident (y compris les événements extérieurs inhabituels tels qu'un incendieaccident, une inondation, un attentat terroriste, une explosion, une guerre, une xxxxx, un embargo, des exigences gouvernementales, une autorité civile ou militaire ou un cas fortuit) oudes abus (y compris l'exposition à des conditions environnementales déraisonnables) ou qui ont été installés, exploitésutilisés, stockés, entretenusou entretenus ou modifiés de manière inadaptée par toute autre personne que le Vendeur, ou dont les numéros de série ou les mois et années de fabrication ou d'expédition ont été retirés, mutilés ou modifiés, ou dans le cas où le défaut soit le résultat des plans ou des spécifications fournies par l'Acheteur.