Common use of Terme de la licence Clause in Contracts

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 10, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 10, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 32I, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionscette licence. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, paragraphes 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionscette licence. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, paragraphes 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 32I, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette la présente licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette la présente licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2I, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette la présente licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 10, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre la présente licence survivront à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 1D, 2E, 2F, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2D, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre la présente licence survivront à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos Xxx droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2D, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2D, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2I, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 2D, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple de l’Application et des Services et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logicieldu Logiciel Apple, mais votre droit d’usage des Mises à jour de produit conservera toute sa force conformément aux conditions générales de la présente Licence. Les sections 2C, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette la présente licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 10, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre la présente licence survivront à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 12 et 11 13 resteront valides après la fin de cette Licence peut survivre à une telle résiliationlicence.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos Xxx droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 10, 13 et 11 14 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification préalable de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque des dispositions de ses dispositionsla présente Licence. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 10, 12 et 11 13 restent applicables au terme de cette Licence peut survivre à une telle résiliationla Licence.

Terme de la licence. Cette licence Licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence Licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licenceLicence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application effective jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 resteront valides après la fin de cette Licence peut survivre à une telle résiliationlicence.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 1D, 2E, 2F, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 9, 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs effectifs sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel. Les sections 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 11 et 11 12 de cette Licence peut survivre à une telle résiliation.