Common use of Terme de la licence Clause in Contracts

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Apple

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à d'application jusqu'à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Appled'Apple si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque de ses dispositions. Dès l'expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Appled’Apple Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

Terme de la licence. (a) Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin ou cesseront d’être effectifs sans notification de la part d’Appled’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.