CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE Clauses Exemplaires

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Si le Licencié se voit accorder une Licence de Sous‐ Traitance, il est en droit de fournir des services à travers l'utilisation du Logiciel sous Licence à des tiers, mais uniquement à ceux figurant dans le Certificat de Licence.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Selon le niveau d’abonnement que vous avez choisi, le Produit peut inclure une documentation produit, des échantillons d’applications, des livres et périodiques, des outils et utilitaires, des informations techniques diverses, des systèmes d’exploitation, des kits d’outils de développement, des applications serveur et des outils de développement (ces éléments constituant individuellement, un « COMPOSANT » et ensemble, des « COMPOSANTS » du Produit). Le Produit peut inclure les groupes de COMPOSANTS suivants : Bibliothèque, Plates- Formes, Produits Serveurs, Applications et Outils de Développement. Le présent CLUF définit vos droits en ce qui concerne les COMPOSANTS que vous avez choisi de recevoir dans le cadre de votre abonnement au Programme d’Abonnement MSDN.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. L’application n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation de l’application. Si Microsoft désactive l’utilisation des applications sur vos dispositifs conformément à votre contrat avec Microsoft, les droits de licence correspondants prendront fin. Tous les autres droits sont réservés à l’éditeur d’application. Sauf si la réglementation vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser l’Application qu’en conformité avec les conditions du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans l’application qui vous permettent de ne l’utiliser que d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. L’application n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation de l’application. Si Microsoft, OPM, MMAIS, SINA, Tencent, ou CMCC désactive l’utilisation des applications sur vos dispositifs conformément à votre contrat, les droits de licence correspondants prendront fin. Tous les autres droits sont réservés à l’éditeur d’application. Sauf si la réglementation applicable vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser l’application qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans l’application qui vous permettent de ne l’utiliser que d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Nonobstant toute mention d'« acheter », le Logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence selon ce Contrat de licence. Le présent Contrat confère uniquement une licence restreinte du Logiciel et ne constitue pas un transfert de titre ou une vente de tout ou d'une partie du Logiciel ou de la propriété intellectuelle sous-jacente. Vous reconnaissez qu'Acronis ou ses concédants détiennent tous les droits, titres et intérêts dans et sur le Logiciel et les Services, et sur tout matériel et tous services associés, y compris, mais sans s'y limiter, la structure, l'organisation, le code source, tous les droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux et autres propriétés intellectuelles à travers le monde, dans et sur les originaux et l'ensemble des copies, parties, extraits, sélections, dispositions, adaptations, compilations et tous produits dérivés du Logiciel et des Services, ou d'un logiciel ou contenu fourni via ou en conjonction avec le Logiciel ou les Services, et toutes les fonctions, mises à jour, versions, améliorations, corrections de bogue, solutions de rechange et retouches, toute la documentation associée et l'emballage du produit. À l'exception de la licence octroyée dans le présent Contrat, tous les droits dans et sur le Logiciel et les Services sont réservés, et aucune licence implicite n'est octroyée par Acronis. Acronis conserve la propriété unique de par le monde de tous les droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux, et autres droits de propriété intellectuelle liés à l'original et à toutes les copies et parties du Logiciel (y compris toute fonction et tous les services connexes) et à la documentation et l'emballage de produit connexes. Le présent Contrat régit toutes les mises à jour, les mises à niveau, les versions, et les améliorations apportées au Logiciel qui peuvent vous être fournies. Le logiciel contient des technologies qui sont protégées par des brevets déposés aux États-Unis, dont la liste complète est disponible sur ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇/▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇. Vous vous engagez à ne pas amener, inciter, autoriser des tiers à, ni à leur permettre, 1) accorder de sous-licence, louer, donner à bail, prêter, transférer ou distribuer le Logiciel ou quelque partie, extrait, sélection, arrangement, adaptation, compilation ou dérivé d'iceux à un tiers ; 2) corriger des erreurs, modifier, adapter, traduire ou préparer des œuvres dérivées du Logiciel, 3) reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, ou tenter autrem...

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la réglementation applicable vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes pas autorisé à : a. contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon ; b. reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler ; c. supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute mention légale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans le logiciel ; d. utiliser le logiciel d’une manière contraire à la législation ou pour créer ou propager des logiciels e. partager, publier, distribuer ou prêter le logiciel ou le fournir en tant que solution hébergée autonome utilisable par autrui, ou transférer le logiciel ou ce contrat à un tiers.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. La présente licence qui vous est concédée pour l’Application sous Licence par le Fournisseur d’Application est une licence limitée, incessible et ne pouvant donner lieu à la concession d’une sous-licence, qui permet d’utiliser l’Application sous Licence sur tout iPhone ou iPad que vous possédez ou contrôlez. Cette licence ne vous permet pas d’utiliser l’Application sous Licence sur un iPhone ou iPad que vous ne possédez pas ou ne contrôlez pas, et il vous est interdit de distribuer ou de diffuser l’Application sous Licence sur un réseau où elle pourrait être utilisée simultanément par plusieurs appareils. Vous ne pouvez pas louer, donner à bail, prêter, vendre, redistribuer ou concéder en sous-licence l’Application sous Licence. Vous ne pouvez pas copier, décompiler, effectuer de l’ingénierie inverse, désassembler, tenter d’identifier le code source, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout ou partie de l’Application sous Licence ou de ses mises à jour (sauf et uniquement dans la mesure où l’une quelconque des restrictions qui précèdent est interdite par la législation en vigueur ou dans les limites de ce qui est autorisé par les conditions de licence régissant l’utilisation de toutcomposant d’un logiciel libre intégré dans l’Application sous Licence). Les conditions de la licence régiront toute mise à jour fournie par le Fournisseurd’Application en remplacement et/ou en complément de l’Application sous Licence d’origine.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE a. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. Symantec conserve l'ensemble des droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel et aux Services, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous n'acquérez aucun droit, explicite ou implicite, relatif au Logiciel et aux Services, autre que ceux spécifiés dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer, accorder une sous-licence, louer ou sous-louer le Logiciel ou l'utilisation du Logiciel sauf dispositions contraires du présent Contrat. Vous acceptez de ne pas provoquer ou autoriser l'ingénierie inverse, le désassemblage ou la décompilation ou toute autre tentative (i) pour déjouer, éviter, contourner, supprimer, désactiver ou violer des systèmes de protection, ou (ii) pour découvrir le code source traduisant les idées, algorithmes, structure ou organisation derrière le Logiciel et les Services, sauf si la loi le requiert. b. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel ou les Services Internet pour télécharger, transmettre, transférer des données, informations, matériels ou contenus à Symantec ou à toute entité tierce, autrement que pour les transmissions ou transferts d'informations nécessaires à l'usage prévu du Logiciel et des Services de Norton Family. ▇▇▇▇ acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel et les Services de ▇▇▇▇▇▇ Family à des fins illégales ou répréhensibles. Plus précisément, ▇▇▇▇ acceptez d'utiliser le Logiciel et les Services conformément aux lois en vigueur.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :