CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE Clauses Exemplaires

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la réglementation applicable vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser uniquement d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à : contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ; reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, ou tenter de quelque autre manière de dériver le code source du logiciel, sauf si et dans la mesure où les termes du contrat de licence tiers régissant l’utilisation des composants open source éventuellement inclus dans le logiciel vous y autorisent ; supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute mention légale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans le logiciel ; utiliser le logiciel d’une manière contraire à la législation ; ou partager, publier, louer ou prêter le logiciel, ou le fournir en tant que solution hébergée autonome utilisable par autrui, ou transférer le logiciel ou ce contrat à un tiers.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. L’application n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation de l’application. Si Microsoft désactive l’utilisation des applications sur vos dispositifs conformément à votre contrat avec Microsoft, les droits de licence correspondants prendront fin. Tous les autres droits sont réservés à l’éditeur d’application. Sauf si la réglementation vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser l’Application qu’en conformité avec les conditions du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans l’application qui vous permettent de ne l’utiliser que d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Selon le niveau d’abonnement que vous avez choisi, le Produit peut inclure une documentation produit, des échantillons d’applications, des livres et périodiques, des outils et utilitaires, des informations techniques diverses, des systèmes d’exploitation, des kits d’outils de développement, des applications serveur et des outils de développement (ces éléments constituant individuellement, un « COMPOSANT » et ensemble, des « COMPOSANTS » du Produit). Le Produit peut inclure les groupes de COMPOSANTS suivants : Bibliothèque, Plates-Formes, Produits Serveurs, Applications et Outils de Développement. Le présent CLUF définit vos droits en ce qui concerne les COMPOSANTS que vous avez choisi de recevoir dans le cadre de votre abonnement au Programme d’Abonnement MSDN.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Si le Licencié se voit accorder une Licence de Sous‐ Traitance, il est en droit de fournir des services à travers l'utilisation du Logiciel sous Licence à des tiers, mais uniquement à ceux figurant dans le Certificat de Licence.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. TVH Consulting se réserve tous les autres droits. Sauf si la réglementation en vigueur ou un contrat distinct écrit conclu entre vous et TVH Consulting vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat de licence. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel uniquement pour les besoins internes de votre activité. Vous n’êtes pas autorisé à :  Contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ;  Reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation ;  Effectuer plus de copies du logiciel que ce qui n’est autorisé dans le présent contrat ou par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation ;  Publier le logiciel en vue d’une reproduction par autrui ;  Louer ou prêter le logiciel ;  Utiliser le logiciel en association avec des services d’hébergement commercial. Cependant, vous êtes autorisé à utiliser le logiciel afin de fournir des prestations de services professionnels à des tiers non affiliés à condition que ceux-ci n’accèdent pas au logiciel ou à la base de données système. Vos droits d’utilisation du logiciel sont perpétuels, mais ils peuvent être révoqués si vous ou vos affiliés ne respectez pas les termes du présent contrat de licence. Les droits d’accès au logiciel serveur ne vous autorisent pas à exploiter des brevets appartenant à TVH Consulting ou tous autres droits de propriété intellectuelle de TVH Consulting sur le logiciel ou tous dispositifs qui accèdent au serveur.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la réglementation applicable vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes pas autorisé à : a. contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon ; b. reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler ; c. supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute mention légale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans le logiciel ; d. utiliser le logiciel d’une manière contraire à la législation ou pour créer ou propager des logiciels e. partager, publier, distribuer ou prêter le logiciel ou le fournir en tant que solution hébergée autonome utilisable par autrui, ou transférer le logiciel ou ce contrat à un tiers.

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. L’application n’est pas vendue, mais concédée sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation de l’application. Si Microsoft, OPM, MMAIS, SINA, Tencent, ou CMCC désactive l’utilisation des applications sur vos dispositifs conformément à votre contrat, les droits de licence correspondants prendront fin. Tous les autres droits sont réservés à l’éditeur d’application. Sauf si la réglementation applicable vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser l’application qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans l’application qui vous permettent de ne l’utiliser que d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Nonobstant toute mention d'« acheter », le Logiciel n'est pas vendu mais concédé sous licence selon ce Contrat de licence. Le présent Contrat confère uniquement une licence restreinte du Logiciel et ne constitue pas un transfert de titre ou une vente de tout ou d'une partie du Logiciel ou de la propriété intellectuelle sous-jacente. Vous reconnaissez qu'Acronis ou ses concédants détiennent tous les droits, titres et intérêts dans et sur le Logiciel et les Services, et sur tout matériel et tous services associés, y compris, mais sans s'y limiter, la structure, l'organisation, le code source, tous les droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux et autres propriétés intellectuelles à travers le monde, dans et sur les originaux et l'ensemble des copies, parties, extraits, sélections, dispositions, adaptations, compilations et tous produits dérivés du Logiciel et des Services, ou d'un logiciel ou contenu fourni via ou en conjonction avec le Logiciel ou les Services, et toutes les fonctions, mises à jour, versions, améliorations, corrections de bogue, solutions de rechange et retouches, toute la documentation associée et l'emballage du produit. À l'exception de la licence octroyée dans le présent Contrat, tous les droits dans et sur le Logiciel et les Services sont réservés, et aucune licence implicite n'est octroyée par Acronis. Acronis conserve la propriété unique de par le monde de tous les droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux, et autres droits de propriété intellectuelle liés à l'original et à toutes les copies et parties du Logiciel (y compris toute fonction et tous les services connexes) et à la documentation et l'emballage de produit connexes. Le présent Contrat régit toutes les mises à jour, les mises à niveau, les versions, et les améliorations apportées au Logiciel qui peuvent vous être fournies. Le logiciel contient des technologies qui sont protégées par des brevets déposés aux États-Unis, dont la liste complète est disponible sur xxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxxxxx.xxxx. Vous vous engagez à ne pas amener, inciter, autoriser des tiers à, ni à leur permettre, 1) accorder de sous-licence, louer, donner à bail, prêter, transférer ou distribuer le Logiciel ou quelque partie, extrait, sélection, arrangement, adaptation, compilation ou dérivé d'iceux à un tiers ; 2) corriger des erreurs, modifier, adapter, traduire ou préparer des œuvres dérivées du Logiciel, 3) reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, ou tenter autrem...

CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE a. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. Symantec conserve l'ensemble des droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel et aux Services, y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous n'acquérez aucun droit, explicite ou implicite, relatif au Logiciel et aux Services, autre que ceux spécifiés dans le présent Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer, accorder une sous-licence, louer ou sous-louer le Logiciel ou l'utilisation du Logiciel sauf dispositions contraires du présent Contrat. Vous acceptez de ne pas provoquer ou autoriser l'ingénierie inverse, le désassemblage ou la décompilation ou toute autre tentative (i) pour déjouer, éviter, contourner, supprimer, désactiver ou violer des systèmes de protection, ou (ii) pour découvrir le code source traduisant les idées, algorithmes, structure ou organisation derrière le Logiciel et les Services, sauf si la loi le requiert. b. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel ou les Services Internet pour télécharger, transmettre, transférer des données, informations, matériels ou contenus à Symantec ou à toute entité tierce, autrement que pour les transmissions ou transferts d'informations nécessaires à l'usage prévu du Logiciel et des Services de Norton Family. Xxxx acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel et les Services de Xxxxxx Family à des fins illégales ou répréhensibles. Plus précisément, Xxxx acceptez d'utiliser le Logiciel et les Services conformément aux lois en vigueur.