Confirmation de commande Clauses Exemplaires

Confirmation de commande. ENELOC SARL fournit au locataire un accusé de réception de commande dématérialisé.
Confirmation de commande. Toute commande passée auprès d’EIB DE LA JONCHERE est confirmée par cette dernière par un courriel avec un numéro de référence, qu'il conviendra à l'Acheteur de rappeler systématiquement pour toute information relative à sa commande et sous réserve que l'Acheteur ait communiqué son courriel. Cette confirmation comprend celles des informations mentionnées aux articles L. 221-5, L. 111-1 et L. 113-3 du code de la Consommation, et reprendra notamment : - les caractéristiques essentielles du ou des produits commandés ; - l’indication des prix TTC - l'information selon laquelle le consommateur bénéficie d’un droit de rétractation. Cette confirmation mentionnera la date prévue et les modalités de livraison. La vente sera considérée comme définitive et parfaite après l’envoi à l’Acheteur de la confirmation de l’acceptation par EIB DE LA JONCHERE de sa commande et après encaissement par EIB DE LA JONCHERE de l’intégralité du prix de vente des Produits commandés.
Confirmation de commande. Le vendeur fournit à l'acheteur une confirmation de commande, par messagerie électronique.
Confirmation de commande. Le vendeur fournit à l'acheteur un exemplaire du contrat, par messagerie électronique.
Confirmation de commande. 5.1. Sauf convention contraire, toute Commande est réputée acceptée par l’Entreprise en l’absence de refus par écrit de la Commande dans un délai de cinq (5) jours ouvrables dès la réception de la Commande.
Confirmation de commande. Vos commandes sont soumises à la confirmation de Dell. Une commande est confirmée à la première des deux dates suivantes : a) à la confirmation écrite ou électronique de Dell; ou b) tel que prévu par ailleurs dans la description de l’offre de services. Dell n’est pas tenue de fournir l’offre de services tant que vous n’avez pas fourni tous les renseignements dont Dell a besoin pour traiter la commande et fournir l’offre de services. Sauf indication contraire dans le Contrat, toutes les Commandes ne sont ni remboursables ni annulables.
Confirmation de commande. Les Contrats de Commande ou OI doivent être confirmés par l’apposition du cachet et de la signature de l’Annonceur ou de son Mandataire au nom et pour le compte de l’Annonceur, et adressés par courrier électronique à WEBEDIA au contact commercial habituel de l’Annonceur ou du Mandataire au plus tard 5 Jours avant la date de début de mise en ligne de la campagne publicitaire sur les supports concernés. L’omission de toute confirmation écrite entraîne de plein droit la libre disponibilité pour WEBEDIA de l’espace ou des impressions préalablement réservés qui pourront être affectés à tout autre Annonceur. Seuls les ordres de publicité signés par l'annonceur ou son mandataire seront pris en compte. Toutefois, WEBEDIA pourra, à son entière discrétion, prendre en compte des Contrat de Commande ou OI émis par un Annonceur ou un Mandataire agissant au nom et pour le compte de l’Annonceur, si l’intention de conclure le contrat est manifeste.
Confirmation de commande. 5.1.3.1 En tout état de cause, l’acceptation de la commande par Xxxxxxx est formalisée par l’envoi au Client d’un courriel de confirmation portant le récapitulatif de la commande.
Confirmation de commande. Le consommateur reçoit par écrit ou sur un autre support durable à sa disposition, en temps utile et au plus tard au moment de la livraison : 1) La confirmation des informations mentionnées aux articles 3, 5 et 29 de la loi n°31-08, à moins que le fournisseur n'ait satisfait à cette obligation avant la conclusion du contrat ; 2) L'adresse de l'établissement du fournisseur où le consommateur peut présenter ses réclamations ; 3) Une information sur les conditions et les modalités d'exercice de son droit de rétractation ; 4) Les informations relatives au service après-vente et aux garanties commerciales ; 5) Les conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est d'une durée indéterminée ou supérieure à un an. Le fournisseur délivre également une facture, quittance ou tout autre document en tenant lieu à tout consommateur ayant effectué une opération d’achat. Conformément aux articles 4 et32 de la loi n°31-08
Confirmation de commande. À l’issue de sa commande et de son paiement, le Client reçoit par email une confirmation de celle-ci qui : – Récapitule les éléments de la commande, - Comporte un lien vers un formulaire de chargement de ses pièces justificatives. Le Client doit s’assurer que les coordonnées communiquées lors de sa commande sont correctes et qu’elles lui permettent de recevoir l’email de confirmation de sa commande À défaut de réception d’email de confirmation de commande dans les 48h, le Client doit contacter RED-WILL aux coordonnées mentionnées m l’article 1. RED-WILL recommande au Client de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande.