Commandes. Une commande ne devient définitive qu’après (i) confirmation écrite par le Vendeur sous la forme d’un accusé de réception de commande normalisé émanant de l’administration des ventes du Vendeur et (ii) la signature des plans produits par le Client lorsque demandé par le Vendeur. La confirmation d’une commande peut également résulter de l’exécution de celle-ci par le Vendeur. En cas d’exécution partielle d’une commande, la confirmation ne vaut que pour les produits expédiés. La commande ainsi acceptée ne pourra être modifiée partiellement ou totalement en cours d’exécution par le Client sans l’accord préalable et écrit du Vendeur. Toute annulation partielle ou totale d’une commande en cours d’exécution est impossible et ne sera pas acceptée par le Vendeur. Les informations, normes et caractéristiques indiquées dans la documentation papier ou électronique du Vendeur (prospectus, catalogue, notices, fiches, prospectus, brochures, lettre circulaire, etc.) ne sont données qu’à titre indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter, à tout moment, toute modification jugée utile aux Produits et de modifier, sans avis préalable, les modèles définis dans ses prospectus et catalogues ou documentation, sans obligation de modifier les Produits précédemment livrés ou en cours de commande. Les modifications ainsi apportées ne peuvent donner lieu au versement de dommages- intérêts ou de pénalités. Aucune demande ne peut être effectuée pour un montant total inférieur à 500 euros. Le Vendeur se réserve le droit de livrer + ou - 3 % de quantité de Produits et de facturer ces Produits. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Vendeur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Vendeur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée sans que le Client puisse prétendre à une quelconque indemnité pour quelque raison que ce soit, même si la commande a été confirmée par le Vendeur. Le Client reconnaît disposer d’une expérience et d’une compétence suffisante pour évaluer ses besoins et avoir reçu les informations utiles pour commander en connaissance de cause les Produits. A cet égard, il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques des Produits commandés correspondent tant sur le plan des performances que sur les possibilités de mises en œuvre à l’usage auxquels ils sont destinés. Le Vendeur commercialise ses Produits par unité logistique, les conditionnements d’unités logistiques indiqués sur le tar...
Commandes. La commande doit indiquer exactement la référence indiquée dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n’est acceptée qu’après émission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d’un accusé de réception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantité et la désignation. L’accusé de réception sera envoyé au client dans les 15 jours calendaires suivant la réception de la commande. Toute commande passée pour une quantité inférieure à la quantité et/ou au montant minimum sera automatiquement amenée à la quantité et/ou au montant minimum.
Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.
Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.
Commandes. L'Acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisi, Valider sa commande après l'avoir vérifiée en activant le bouton « payer », Effectuer le paiement dans les conditions prévues (CB, PayPal), Confirmer sa commande et son règlement, Consulter quotidiennement sa boite mails ou son compte en ligne afin de prendre connaissance d'éventuels manquements sur son dossier qui lui seraient signalés. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le Prestataire communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. Le Prestataire se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. En passant commande sur le site Internet xxx.000-xxxxxxxxxx.xx l'Acheteur s'engage et certifie fournir des documents originaux non falsifiés et des copies conformes aux originaux. Le Prestataire rappelle que l'Article 226-4-1 du Code Pénal sanctionne de 2 ans d'emprisonnement et de 20.000 euros d'amende l'usurpation d'identité. L'usage de faux est puni de 10 ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende (Articles 441-1 à 441-6 du code pénal).
Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par Xxx. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.
Commandes. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La SARL NEED CARS communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La SARL NEED CARS se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. La SARL NEED CARS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Commandes. L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l’avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Commandes. Les commandes qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu’après acceptation écrite de notre part sous forme d’accusé de réception de commande. Toute annulation de com- mande partielle ou totale par l’acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit la cause de l’annulation. Tout changement de situation d’un client nous autorise à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l’acheteur a la respon- sabilité de vérifier préalablement à la commande qu’il dispose de toute la documentation relative à l’information du consom- mateur, notamment au sens des articles L221-1 et suivants du Code de la consommation. Il appartient à l’acheteur de vérifier les spécificités, quantités, couleurs et dimensions du produit qu’il commande ainsi que leur désignation et référence. En cas de litige, seule la référence fait foi. Toute commande d’articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne pourra en aucun cas être annulée ou modifiée et entraînera sa facturation. Lorsque l’acheteur ne peut justifier d’un crédit suffisant ou que son cré- dit se détériore, en cas de procédures collectives ou comme en cas d’un incident de paiement, nous nous réservons le droit soit d’exiger le paiement anticipé total ou partiel à la commande ou avant la sortie de l’usine notamment par virement bancaire (VAE) ou soit, même après livraison partielle, d’exiger ces modalités de paiement à tout moment. A défaut, nous sommes autorisés à annuler tout ou partie des commandes en cours sans que l’acheteur puisse se prévaloir d’un préjudice.
Commandes. Le vendeur n’est engagé que dans la mesure où, quelle qu’en soit la forme, la commande reçue aura fait l’objet d’une confirmation expresse et écrite de sa part.