Commandes Clauses Exemplaires

Commandes. Le Client sélectionne les Services qu'il désire commander, selon les modalités suivantes : • Demande en ligne sur le site Internet du Prestataire : xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx : il est fait au client un retour par écrit à réception de sa demande, • Suite à un premier rendez-vous avec le prestataire avec établissement d'un devis remis au client Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Les ventes de Services ne sont parfaites qu'après acceptation du devis par le Client, et après confirmation du Prestataire. La prise en compte de la commande et l'acceptation de celle-ci sont confirmées par l'envoi d'un mail. Le Prestataire dispose de moyens de commande (y compris d'acceptation et de confirmation) électroniques (références des sites) permettant aux Clients de commander les Services dans les meilleures conditions de commodité et de rapidité. Les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Les devis établis par le Prestataire sont valables pendant une durée de trois mois. A la date de signature du devis par le Client, si les prestations figurant sur le devis ne peuvent être remplies comme prévues initialement par le Prestataire, celui s’engage à une obligation de moyens consistant à modifier ses Services de manière à ce que la Prestations exécutée soit au plus proche de la demande initiale du client. Barman at Home se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La commande sur devis n'est considérée comme définitive par le Prestataire qu'après le versement d'un acompte de 50% du montant total de la commande. Concernant les formules « all inclusives » aucune commande affichant une participation inférieure à 30 personnes ne pourra être acceptée. Concernant les cours de cocktail aucune commande affichant une participation inférieure à 10 personnes ne pourra être acceptée. Un barman est affecté pour 50 personnes. Au-delà de la présence de 50 personnes un deuxième barman est affecté sur la Prestation. Le barman peut travailler jusqu’à 5 heures avec une collation obligatoire. Au-delà de 5 heures de travail un repas complet doit être proposé au barman. Celui-ci est un travailleur indépendant et organise son temps de travail comme il l’entend (pause s’il le souhaite…). Les éventuelles modificati...
Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.
Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.
Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par Xxx. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.
Commandes. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La SARL NEED CARS communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La SARL NEED CARS se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. La SARL NEED CARS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.
Commandes. Le vendeur n’est engagé que dans la mesure où, quelle qu’en soit la forme, la commande reçue aura fait l’objet d’une confirmation expresse et écrite de sa part.
Commandes. Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx les matériels et accessoires qu'il désire louer. Une fois la sélection du matériel effectuée, le Client contacte le Prestataire par courriel ou par téléphone pour préciser l’ensemble des conditions de la Prestation de location (matériel loué, durée de la location, date et horaire de la location, modalités de mise à disposition et de restitution du matériel loué). Le Prestataire établit un devis sur la base des informations communiquées par le Client et le transmet au Client pour validation en joignant les présentes conditions générales de vente. Une fois la réservation confirmée par le Client, le Prestataire lui adresse une fiche de renseignement permettant au Prestataire de générer une facture qu’il adresse au Client précisant le montant de l’acompte à payer par le Client. Le paiement de l’acompte par le Client via la plateforme xxxxxx.xxx entraîne la formation du contrat de location et l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Les informations contractuelles sont présentées sur le site du Prestataire en langue française et/ou en langue anglaise et font l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client. Les offres de Services sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks de matériel disponibles. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la location par le Prestataire par courrier électronique et après paiement par le Client de l'intégralité de l'acompte dû. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l'enregistrement d'une commande sur le site du Prestataire est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constituent une preuve du contrat de location. Il appartient donc au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx / xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx ou dans le ...
Commandes. Les commandes de l’Acheteur sont subordonnées à l’envoi d’un accusé réception correspondant. L’Acheteur ne peut céder les droits attachés à la présente commande sans accord du Vendeur. Toutes clauses ou conditions particulières d’achat figurant sur une commande de l’Acheteur qui seraient en opposition avec les présentes conditions seront considérées comme nulles. Tout acompte reçu à la commande est définitivement acquis, sauf en cas de non délivrance du Matériel par le Vendeur, dans un délai de trois mois après mise en demeure par l’Acheteur par courrier recommandé avec accusé de réception. La modification de la commande sur demande de l’Acheteur peut entraîner la modification des délais de livraison et le prix du Matériel. En cas d’annulation de la commande acceptée par le Vendeur, la partie de la commande exécutée ou en cours d’approvisionnement à la date de réception de la notification écrite d’annulation devra être payée par l’Acheteur. En outre, le Vendeur pourra, soit conserver tout acompte versé à titre de dommages et intérêts soit réclamer à l’Acheteur des dommages et intérêts pour compenser son préjudice. Par commande en cours d’approvisionnement, on entend non seulement la partie de la commande en cours d’exécution, mais également les approvisionnements en stocks spécifiques liés à la commande et existants chez le Vendeur, ainsi que les stocks liés à la commande qui n’auraient pu être annulés auprès des fournisseurs et sous-traitants du Vendeur. La partie de la commande exécutée sera facturée à un coût déterminé par le Vendeur, en fonction du coût des matières et des frais de main-d’œuvre utilisés pour réaliser cette commande. Ces frais seront augmentés d’une marge bénéficiaire appropriée des coûts et frais justifiés encourus pour aboutir à une transaction en vertu des présentes. Le Vendeur, en lien avec le constructeur, se réserve le droit d’apporter à sa production toutes modifications liées à l’évolution technique.
Commandes. Vous devez passer commande du nombre approprié de licences du Logiciel et de la Maintenance associée auprès d’un Revendeur de votre choix. Le prix d’achat des Logiciels et des services de support technique sera celui que Vous aurez négocié avec Votre Revendeur. Vous devez commander des nouvelles licences de Logiciels et la Maintenance associée pour les quantités requises dans les trente (30) jours suivant le premier usage de ces licences. Vous devez commander, en quantités appropriées, le renouvellement de la Maintenance ou des souscription au plus tard cinq (5) jours avant la date d'expiration de votre Maintenance ou de vos souscriptions en cours ("Délai de Commande"). Les commandes reçues après le Délai de Commande se verront appliquer des frais de retard d'un montant maximal de dix pour cent (10%) des redevances de Maintenance et de souscription exigibles. Ces frais de retard seront dus en supplément des redevances de Maintenance ou de souscription annuelle, ainsi que des éventuels intérêts de retard de paiement et des autres créances exigibles, le cas échéant, au titre de cet Accord. Les souscriptions et la Maintenance des Logiciels arrivées à expiration se renouvellent automatiquement pour une durée supplémentaire de douze (12) mois aux prix en vigueur a la date du renouvellement, sauf si, au plus tard trente (30) jours avant la date d'expiration, Novell a reçu de Vous, directement ou par l'intermédiaire de votre revendeur, une notification écrite de Votre part que Vous ne souhaitez pas renouveler la maintenance ou la souscription. Vous vous engagez à payer le prix du renouvellement. En outre, Xxxx acceptez que Votre revendeur ou Novell puisse Vous facturer toute somme qui serait due de plein droit en application du présent Accord, même en l'absence d'un bon de commande correspondant. Les délais de paiement pour toute commande passée directement à Novell dans le cadre de cet Accord seront de trente (30) jours net suivant la date de la facture de Novell. Toute somme due et non payée à l'échéance donnera lieu à un intérêt de retard au taux de un pour cent (1 %) par mois, ou au taux maximum prévu par la loi s'il est inférieur, à compter de la date d'échéance et jusqu'à la date de règlement complet.
Commandes. Toute commande implique l’acceptation formelle et sans réserves des présentes conditions générales de vente. CYBERGUN se réserve le droit, à compter de la réception de la commande du Client, de l’accepter, de la rejeter ou de faire des réserves. Un accusé de réception ne constitue pas une acceptation de com- mande par CYBERGUN.