Commandes Clauses Exemplaires

Commandes. 1. L’Offre de SCANIA FRANCE comprend les éléments essentiels du Contrat envisagé, notamment les caractéristiques du Produit correspondant aux besoins exprimés par le Client et son prix. Elle est valable seulement pendant la durée qui figure dans l'Offre. À défaut, elle peut être rétractée par SCANIA FRANCE à tout moment. Elle devient caduque au plus tard 30 jours après son émission. Le Client reconnaît que l’achat du Véhicule d’occasion revêt un caractère aléatoire, et qu’il achète à ses risques et périls ledit Véhicule d’occasion. 2. Toute commande doit faire l'objet d'un bon de commande établi selon le formulaire SCANIA, lequel doit être daté et signé par le Client. 3. Attachée à la personne du Client, la commande ne peut être cédée sans l’accord de SCANIA FRANCE. À défaut, le Contrat est nul sans préjudice des autres droits de SCANIA FRANCE. 4. À compter de l’acceptation de la commande par SCANIA FRANCE, la commande devient ferme et définitive. Le versement d’un acompte à la commande n’implique nullement pour le Client la faculté de se dédire moyennant l’abandon pur et simple de cet acompte. Cependant, si le Client souhaite renoncer à sa commande après son acceptation par SCANIA FRANCE et avant la livraison, cette dernière aura la faculté soit (i) d’exiger du Client qu’il prenne livraison du Véhicule commandé et qu’il en acquitte le prix, soit (ii) de considérer la commande comme résiliée par le Client, auquel cas SCANIA pourra exiger le versement d'une pénalité de 15 % du prix total TTC du Produit, sans préjudice de tous autres droits et indemnités qui pourront être réclamés par SCANIA FRANCE. De même, en cas d’annulation d’une commande comportant des suppléments ou des accessoires non montés sur le Véhicule d’occasion, les frais de montage et de démontage des suppléments ou accessoires sont à la charge du Client.

Commandes. La commande doit indiquer exactement la référence indiquée dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n’est acceptée qu’après émission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d’un accusé de réception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantité et la désignation. L’accusé de réception sera envoyé au client dans les 15 jours calendaires suivant la réception de la commande. Toute commande passée pour une quantité inférieure à la quantité et/ou au montant minimum sera automatiquement amenée à la quantité et/ou au montant minimum.

Commandes. Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. L'Acheteur ne peut exécuter une commande qu'après avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir expressément acceptées en cochant la case "J'accepte les conditions générales de Clarins applicables au contrat" avant de procéder au paiement de sa commande. Avant de passer une commande, l'Acheteur consulte le résumé de sa commande, l'aperçu de celle-ci, qui est fourni à l'Acheteur lors de la procédure de commande. L’Acheteur accepte que les systèmes d'enregistrement de la commande de Clarins et les communications électroniques puissent être utilisés comme moyen pour établir la preuve de la nature de la transaction et de sa date. L'Acheteur garantit et est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations qu'il fournit à Xxxxxxx, notamment en ce qui concerne son adresse, son paiement et ses coordonnées. Clarins ne peut pas être tenue responsable de l'inexactitude des informations fournies par le l'Acheteur à Clarins. Le montant total de chaque commande est limité à la somme de 500 euros par commande. De plus, une même référence de produit ne peut pas être commandée plus de 3 fois par commande. Avant que l’utilisateur ne passe commande, il dispose d’une description des Produits et de leur prix. Il a aussi pu lire, sur une page claire et lisible, quelles restrictions de livraisons s’appliquent et quels moyens de paiement sont acceptés. Lorsque la commande est confirmée en cliquant sur le bouton « Terminer la commande et Payer », l’Acheteur déclare accepter celle-ci ainsi que les présentes conditions générales de vente. Le bon de commande peut être imprimé. Clarins enverra à l'Acheteur dans les plus brefs délais par voie électronique l'accusé de réception de la commande et l'acceptation de la commande par l'Acheteur et lui adressera une confirmation du contrat dans un délai raisonnable à compter de la conclusion du contrat mais en tout état de cause lors de la livraison des produits ou avant l'exécution du service à l'adresse e-mail indiquée par lui sur le Site. L'Acheteur accepte expressément l'utilisation du courrier électronique pour la confirmation par Clarins de la commande et du contrat. Cet accusé de réception indiquant, entre autres, le montant exact facturé et les conditions de livraison de la commande, vaut acceptation de la commande et validera la transaction sous réserve du payement de la commande; L'Ache...

Commandes. La disponibilité des produits ainsi que le délai de livraison sont affichés sur le Site, sur chaque fiche produit. Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, CDISCOUNT vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité : • Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé; • Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé 3.1. Modalités de passation des commandes Il est possible de passer commande auprès de CDISCOUNT :

Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.

Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.

Commandes. 2.1. WDC ne sera liée dans une commande que par acceptation écrite du COF relatif à cette commande, étant entendu qu’une facture émanant de WDC, la mise à disposition du Service ou la livraison du bien valent toujours acceptation. 2.2. WDC se réserve le droit de refuser en tout ou en partie une commande, même si celle-ci est basée sur un devis émanant d’elle. WDC avertit le Client du fait qu’elle n’accepte que partiellement la commande. Le Client est réputé avoir donné son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement. L’utilisation d’un service et/ou la réception de marchandises entraînent acceptation du contrat et des présentes Conditions. 2.3. Les commandes des Clients sont irrévocables. Le Client est censé connaître les propriétés, caractéristiques et autres du Service et/ou du matériel qu’il commande. Le Client est seul responsable du choix du type de service et/ou du matériel qu’il détermine, seul et sous sa seule responsabilité, en fonction de ses propres besoins. 2.4. Le contrat est conclu à la condition résolutoire expresse que le produit ou le Service en question soit raisonnablement et normalement disponible sur le marché belge. La résolution qui découlerait de la non réalisation de cette condition, n’a aucune incidence sur les autres produits et Services disponibles et repris dans le contrat. Dans ces hypothèses, le Client n’a pas droit à quelconque indemnité. 2.5. La prestation de services peut, à tout moment, sans notification au Client et sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à indemnité, être modifiée et/ou adaptée aux normes techniques communément en vigueur au moment de la modification et/ou de l’adaptation, tant en ce qui concerne sa nature, que ses spécifications, caractéristiques et/ou capacité/volume. Dans cette hypothèse, WDC a le droit, moyennant notification, d’adapter, avec effet immédiat, le prix contractuel à la prestation de services modifiée. Si la hausse de prix en question est de plus de 10% (HTVA), le Client a le droit, sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à une indemnité, de mettre fin au dit contrat, à peine de déchéance, par lettre recommandée et dans les 8 jours de la notification précitée (la date de réception faisant foi). 2.6. Les photographies, dessins, illustrations, caractéristiques techniques et autres ne sont fournis qu’à titre indicatif et constituent des informations approximatives qui peuvent être modifiées unilatéralement par WDC.

Commandes. L’obligation respective de chaque Partie, réaliser la PRESTATION pour MIDDLE WEB et de payer le prix de la PRESTATION pour le CLIENT, nait à compter du moment où le CLIENT a dument signé et retourné sur tout support (papier, numérique, …) le CONTRAT émis par MIDDLE WEB au terme duquel les PRESTATIONS sont définies. A compter de sa date d’émission le devis est valable un (1) mois. Si un devis a été établi, la demande de réalisation de la PRESTATION décrite au devis vaut acceptation par le CLIENT. Aucune commande de PRESTATION ne peut être annulée sans l’accord express de MIDDLE WEB. A défaut le CLIENT serait tenu de payer l’intégralité des sommes dues à MIDDLE WEB. Les éventuelles modifications de la commande demandées par le CLIENT seront prises en compte, dans la limite des possibilités de MIDDLE WEB, si elles sont notifiées par écrit, après signature par le CLIENT d'un avenant au CONTRAT et ajustement éventuel du prix. MIDDLE WEB se réserve le droit de refuser une commande émanant d’un CLIENT avec lequel il existerait un litige sur une commande antérieure, notamment en cas de défaut de règlement. Nonobstant toute clause contraire, toute commande emporte l’adhésion du CLIENT aux présentes CONDITIONS GENERALES.

Commandes. Win se réserve le droit de refuser en tout ou en partie l’exécution d’une commande qui lui parvient, même si celle-ci est basée sur une offre formulée par Xxx. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu’elle refuse ou n’accepte que partiellement la commande. En cas d’acceptation partielle de la commande, le Client est réputé marquer son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.

Commandes. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s'il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis; - valider sa commande après l'avoir vérifiée; - effectuer le paiement dans les conditions prévues; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. La SARL NEED CARS communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. La SARL NEED CARS se réserve le droit d'annuler ou suspendre toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure tant que le litige n'est pas réglé. La SARL NEED CARS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et ou de ne pas confirmer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d'approvisionnement de produits, un problème concernant la commande reçue, ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer.