Commandes. Vous pouvez passer commande sur le site Internet : xxx.xxxxx-xxxxxxxxxx.xx ou sur le site xxx.xxxxxxxxxx.xx Les informations relatives aux commandes sont en français. Lors de la validation de la commande ces informations vous seront confirmées. Si un problème survient, notamment en ce qui concerne l’approvisionnement et Toute commande implique l’adhésion, sans réserve, aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les autres conditions à l’exception de celles qui ont été expressément acceptées par le vendeur et qui auraient fait l’objet d’un dispositif particulier. Toute commande, pour être prise en compte, doit être passée par écrit et n’est considérée comme parfaite et acceptée qu’après acceptation du vendeur. L’acceptation de la commande par le vendeur, or internet, résulte de l’établissement de la facture et des conditions générales de vente. L’acceptation, par le vendeur, des commandes passées par internet, résulte de l’envoi de la facture. À compter de cette date, la commande est réputée ferme et définitive. Aucune modification demandée par l’acheteur ne pourra être prise en compte après le passage d’une commande ferme et définitive. En cas de changement dans la situation de l’acheteur, mettant en péril les créances que le débiteur détient vis-à-vis de son créancier, ainsi qu’en cas de force majeure, le vendeur se réserve le droit d’annuler totalement ou partiellement la vente. Une fois enregistrée, la conformation de la commande passée et les éléments d’information fournis constitueront la preuve de la transaction passée entre la société SPORT INTENDANCE et son client. Le récapitulatif de la commande ainsi que les présentes conditions générales de vente seront communiqués à l’acheteur par email.
Commandes. Toute Commande ne peut être réalisée que lorsque l’Utilisateur s’est inscrit sur le Site. L’Utilisateur, lorsqu’il est connecté sur son compte, peut ajouter des Services à son panier virtuel. Il peut accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Services qu’il souhaite commander et effectuer sa Commande en appuyant sur le bouton “Commander". Il devra ensuite renseigner son adresse, le mode de livraison ainsi qu'un mode de paiement valable afin de finaliser la commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société. L'enregistrement d'une Commande sur le Site est réalisé lorsque le Client accepte les CGV/CGU en cochant la case prévue à cet effet et valide sa Commande. Cette validation constitue une preuve du contrat de vente. La finalisation de la Commande implique l'acceptation des prix et des modalités de réalisations des prestations telles qu'indiquées sur le Site. Une fois sa Commande passée, le Client en recevra confirmation par courrier électronique. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande et des informations relatives à la réalisation de la ou des prestations. En cas de défaut de paiement, d'adresse erronée du Client ou autre problème sur le compte du Client, la Société se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu'à ce que le problème soit résolu. En cas d'impossibilité de réaliser la prestation, le Client en sera informé par courrier électronique à l'adresse qu'il aura fournie à la Société. L'annulation de la commande de cette prestation et son remboursement seront dans ce cas effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif. La Société pourra faire bénéficier le Client de réduction de prix, remises et rabais en fonction du nombre des Services commandés ou en fonction de la régularité des Commandes, selon les conditions fixées par la Société.
Commandes. La commande doit indiquer exactement la référence indiquée dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n’est acceptée qu’après émission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d’un accusé de réception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantité et la désignation. L’accusé de réception sera envoyé au client dans les 15 jours calendaires suivant la réception de la commande. Toute commande passée pour une quantité inférieure à la quantité et/ou au montant minimum sera automatiquement amenée à la quantité et/ou au montant minimum.
Commandes. Le Client sélectionne sur le site internet «xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx »..le forfait choisi qu’il désire commander auprès du Concierge. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Pour les commandes passées exclusivement sur internet, l’enregistrement d’une commande sur le site du Concierge est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. La vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Concierge, par courrier électronique - et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix. Toute commande passée sur le site internet « xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Concierge. Le Concierge se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Concierge constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Pour des services donnant lieu à l’établissement d’un devis préalable, la vente de Services ne sera considérée comme définitive qu’après : - établissement d’un devis par le Concierge et envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par courrier électronique. Les devis établis par le Concierge sont valables pendant une durée de 15 jours. -validation du devis et des autres modalités éventuelles de fourniture des Services par le Client par courrier électronique. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Services proposés sur le site internet « xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx » Les Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Commandes. La disponibilité des produits ainsi que le délai de livraison sont affichés sur le Site, sur chaque fiche produit. Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, CDISCOUNT vous informera par email de cette indisponibilité et vous donnera la possibilité : • Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé; • Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé
3.1. Modalités de passation des commandes Il est possible de passer commande auprès de CDISCOUNT :
Commandes. A compter de l’activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent être passées depuis le Site Internet d’OVHcloud et/ou directement depuis l’Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas échéant, les API mises à disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d’authentification (tels qu’identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associés. Toute Commande réalisée à partir du Compte du Client est réputée être passée par le Client et vaut acceptation sans réserve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et délais de mise à disposition des Services varient en fonction du Service commandé. Certains Services sont mis à disposition uniquement après réception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s’assurer que les conditions de mise à disposition des Services commandés sont conformes à ses besoins.
Commandes. 2.1. WDC ne sera liée dans une commande que par acceptation écrite du COF relatif à cette commande, étant entendu qu’une facture émanant de WDC, la mise à disposition du Service ou la livraison du bien valent toujours acceptation.
2.2. WDC se réserve le droit de refuser en tout ou en partie une commande, même si celle-ci est basée sur un devis émanant d’elle. WDC avertit le Client du fait qu’elle n’accepte que partiellement la commande. Le Client est réputé avoir donné son accord s’il ne révoque pas la totalité de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement. L’utilisation d’un service et/ou la réception de marchandises entraînent acceptation du contrat et des présentes Conditions.
2.3. Les commandes des Clients sont irrévocables. Le Client est censé connaître les propriétés, caractéristiques et autres du Service et/ou du matériel qu’il commande. Le Client est seul responsable du choix du type de service et/ou du matériel qu’il détermine, seul et sous sa seule responsabilité, en fonction de ses propres besoins.
2.4. Le contrat est conclu à la condition résolutoire expresse que le produit ou le Service en question soit raisonnablement et normalement disponible sur le marché belge. La résolution qui découlerait de la non réalisation de cette condition, n’a aucune incidence sur les autres produits et Services disponibles et repris dans le contrat. Dans ces hypothèses, le Client n’a pas droit à quelconque indemnité.
2.5. La prestation de services peut, à tout moment, sans notification au Client et sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à indemnité, être modifiée et/ou adaptée aux normes techniques communément en vigueur au moment de la modification et/ou de l’adaptation, tant en ce qui concerne sa nature, que ses spécifications, caractéristiques et/ou capacité/volume. Dans cette hypothèse, WDC a le droit, moyennant notification, d’adapter, avec effet immédiat, le prix contractuel à la prestation de services modifiée. Si la hausse de prix en question est de plus de 10% (HTVA), le Client a le droit, sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit à une indemnité, de mettre fin au dit contrat, à peine de déchéance, par lettre recommandée et dans les 8 jours de la notification précitée (la date de réception faisant foi).
2.6. Les photographies, dessins, illustrations, caractéristiques techniques et autres ne sont fournis qu’à titre indicatif et constituent des informations approximatives qui peuvent être modifiées unilatéralement par WDC.
Commandes. Le terme de « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les Parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de produits, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour le Client en version imprimée ou par l'accès à un site Internet Entco désigné.
Commandes. 4.1 Il est expressément rappelé et accepté par l’Utilisateur que le Site est strictement une plateforme de mise en relation en ligne par laquelle Tilli permet aux Clients de rentrer en relation avec des Prestataires en vue de passer des commandes de Services. Les contrats passés via le Site pour les besoins d’une commande de Service sont conclus directement entre le Client et le Prestataire. La responsabilité de Tilli ne pourra donc en aucun cas être recherchée du fait d’un quelconque dommage survenant à l'occasion, en relation ou à la suite de l’exécution des Services Commandés.
4.2 Conformément aux dispositions de l'article 1126 du Code civil, l’Utilisateur accepte expressément l'usage du courrier électronique pour la communication de toutes informations nécessaires ou demandées en vue de la conclusion du Contrat ou celles qui sont adressées au cours de son exécution.
4.3 Pour pouvoir effectuer une Commande, le Client doit remplir le Formulaire Client conformément à la procédure décrite à l’Article 5.1 des Conditions Générales d’Utilisation et accepter les Conditions Générales de Vente conformément à l’Article 5.2 des Conditions Générales d’Utilisation.
4.4 En fonction du pôle de compétence impliqué par la Commande ainsi confirmée par le Client, Tilli adressera au Prestataire un bon de commande correspondant aux Services Commandés, comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, le montant de la commission due à Tilli conformément à l’article 10 ci-après, l’adresse, la date, l’heure du rendez-vous, etc..
4.5 Le contrat entre le Client et le Prestataire est formé dès que le Prestataire accepte d’exécuter la Commande.
4.6 Il est expressément prévu et accepté par le Client qu’aucune Commande ne peut être passée dans un délai inférieur à 2 heures avant la date souhaitée pour la réalisation des Services.
4.7 Tilli se réserve le droit de refuser de mettre en relation un Client et un Prestataire s’agissant de toute Commande qui lui paraîtrait litigieuse ou frauduleuse et toute Commande par un Client avec lequel il existerait un litige de toute nature, passé ou en cours et notamment un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Commandes. Le Client qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ; - valider sa commande après l’avoir vérifiée ; - effectuer le paiement dans les conditions prévues ; - confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Edilaix communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.