Confirmation de la commande Clauses Exemplaires

Confirmation de la commande. Une confirmation de l’acte d’achat sera envoyée au client sur son adresse mail. Dès l’envoi de ce courriel au client, la commande est réputée ferme et définitive. Il est recommandé au client de conserver et/ou d'imprimer les reçus et/ou messages électroniques car ceux-ci constituent une preuve de sa commande et du bon déroulement de l’achat. Les parties déclarent expressément que les courriers électroniques et données échangées de manière électronique auront entre elles la valeur d’une preuve écrite de la conclusion du contrat de vente à distance et renoncent à exiger toute confirmation par lettre.
Confirmation de la commande. La vente ne sera considérée comme définitive et n’engage LA BOITE A PIZZA qu’après l’envoi par LA BOITE A PIZZA de la confirmation de sa commande par courriel. Le Client est donc invité à s’assurer de sa réception et à contacter le service client par téléphone en cas de difficultés. Aucune modification ne pourra être prise en considération après la confirmation de la commande. Le Client est tenu de régler sa commande intégralement et le prix versé ne pourra pas être restitué.
Confirmation de la commande. Xxxxx commande effectuée et payée par l'intermédiaire du Site internet xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xx ou par téléphone sera confirmée par e-mail. A ce titre, le Client reconnait et accepte que pour passer commande, il doit disposer d’une adresse électronique valide à laquelle les documents contractuels lui seront adressés. Cet e-mail de confirmation comportera les informations suivantes : ● Confirmation de l’ensemble des éléments saisis par le Client ● Coordonnées du Centre agréé ● Caractéristiques essentielles du Stage acheté (date, lieu, prix TTC) ● Coordonnées du ClientConditions Générales de Vente en vigueur à la date de la commande Si l'adresse e-mail fournie par le Client est erronée, XXXXXX ne pourra pas être tenue pour responsable de la non-réception de l'e-mail de confirmation. XXXXXX se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande émanant d’un client avec lequel un litige de règlement serait en cours.
Confirmation de la commande. En validant la commande, le Client exprime son acceptation de l’offre et de ses conditions, et s’engage à payer la somme correspondant à cette dernière, sous réserve des stipulations des articles ci-dessous. Le Client recevra, après validation de la commande et au plus tard au moment de la livraison, un courrier électronique à l’adresse fournie au moment de la création du Compte, confirmant la conclusion du contrat et récapitulant notamment : • les caractéristiques essentielles et le prix du ou des Produits comman- dés ainsi que le délai de livraison • les conditions, délais et les modalités d’exercice du droit de rétracta- tion ainsi que le formulaire de rétractation • l’identité, les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques de la Société ainsi que l’adresse à laquelle le consommateur peut présen- ter ses réclamations • les informations relatives au service après-vente et aux garanties • les modes de règlement des litiges éventuels. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs Produit(s) commandé(s), la Société s’engage à en informer le Client par e-mail dans les meilleurs délais. En cas d’indisponibilité définitive du Produit ou de refus par le Client d’attendre la disponibilité du Produit, la commande sera alors annulée pour le ou les Produit(s) indisponible(s), et la somme corres- pondante versée par le Client sera remboursée. Conformément à l’article L.122-1 du code de la consommation, la Socié- té se réserve en outre le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client pour motif légitime, par exemple en cas de litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Confirmation de la commande. OVH HOSTING accuse réception sans délai au Client, par courrier électronique, du bon de commande et du paiement effectué, et l’informe de la mise en oeuvre du Service commandé dans les conditions décrites ci- après.
Confirmation de la commande. 3.1 Tout bon de commande, proposition ou contrat signé par l’acheteur et qui lui a été retourné accepté par ISTIUM, vaut commande ferme et définitive, sous réserve du droit de rétraction dont bénéficie l’acheteur, dans les cas prévus par la loi. 3.2 ISTIUM se réserve le droit de ne pas accepter un contrat ou de suspendre une prestation à destination d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours ou bien encore, en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou d’absence de paiement. ISTIUM en informe alors l’acheteur dans les plus brefs délais.
Confirmation de la commande. 3.1 Toute convention de formation ou contrat de formation signé par l’acheteur et qui lui a été retourné accepté par le service formation de la CCI Côte-d’Or vaut commande ferme et définitive, sous réserve du droit de rétraction dont bénéficie l’acheteur, dans les cas prévus par la loi. 3.2 Le service formation de la CCI Côte-d’Or se réserve le droit de ne pas accepter une convention ou un contrat de formation ou de suspendre une prestation à destination d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours ou bien encore, en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou d’absence de paiement. Le service formation de la CCI Côte-d’Or en informe alors l’acheteur dans les plus brefs délais.
Confirmation de la commande. 3.1 Toute convention de formation ou contrat de formation signé par l’acheteur et qui lui a été retourné et accepté par le service formation du GROUPE IGF vaut commande ferme et définitive, sous réserve du droit de rétraction dont bénéficie l’acheteur, dans les cas prévus par la loi. 3.2 Le service formation du GROUPE IGF se réserve le droit de ne pas accepter une convention ou un contrat de formation ou de suspendre une prestation à destination d'un acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une prestation précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours ou bien encore, en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou d’absence de paiement. Le service formation du GROUPE IGF en informe alors l’acheteur dans les plus brefs délais par lettre recommandée avec accusé de réception.
Confirmation de la commande. A l’issue de sa Commande, l’Acheteur reçoit par email une confirmation de celle-ci qui : (i) récapitule les éléments de la Commande et le délai prévu pour la livraison, (ii) comporte les conditions générales en vigueur au jour de la Commande, (iii) en cas de « click & collect » indique l’adresse à laquelle l’Acheteur pourra récupérer sa Commande, (iv) comporte la facture correspondant à la souscription de son Abonnement. L’Acheteur doit s’assurer que les coordonnées renseignées dans son Compte sont correctes et qu’elles lui permettent de recevoir l’email de confirmation de sa Commande. A défaut de réception de celui-ci, l’Acheteur doit contacter Taste it aux coordonnées mentionnées à l’article 2 « Identité du vendeur et contact ». Taste it recommande à l’Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de Commande. La confirmation de Commande est réputée reçue par l’Acheteur lorsqu’il peut y avoir accès.
Confirmation de la commande. Après avoir finalisé et validé sa commande en ligne, le Client recevra confirmation de sa commande par un courrier électronique, qui récapitulera le numéro de référence de la commande, les produits commandés par le Client et leurs prix, les modalités, date et heure de mise à disposition de la commande et l'adresse électronique à laquelle le Client peut faire part d'éventuelles questions concernant sa commande. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après envoi au Client de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur. Conformément à l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le Vendeur se réserve le droit de refuser pour motif légitime la Commande si elle est anormale, notamment s’il s’agit d’une Commande d'un même Produit en quantités importantes, si elle est passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure, ou encore, en cas de rupture de stock. Dans ce cas, un e-mail de non-confirmation sera adressé, sans délai, au Client. Le Vendeur se réserve le droit de modifier la composition des Produits en fonction des aléas liés aux approvisionnements de matières premières et/ou en vertu du principe de précaution.