Commande Clauses Exemplaires

Commande. Les Conditions Contractuelles et le cas échéant les Récapitulatifs Contractuels applicables à l’(aux) Offre(s), en vigueur au jour de la Commande, sont à votre disposition sur le Site Nordnet rubrique « Conditions Contractuelles » ou sur simple demande auprès de Xxxxxxx. Les Conditions Contractuelles, incluses au Contrat, s’appliqueront à l’Offre souscrite, qu’elle soit signée électroniquement et/ou inclus par référence dans le cadre de la Commande validée et/ou signée par vos soins. En cas de signature électronique, Vous reconnaissez le cas échéant que la signature électronique fait foi, et a la même valeur juridique qu’une signature manuscrite. Vous pouvez procéder à la Commande de l’Offre via tout mode de souscription autorisé par Xxxxxxx et notamment, selon l’Offre concernée, en ligne sur le Site Nordnet et/ou encore via votre Espace Client, et/ou par téléphone, et/ou par bon de Commande, sous réserve qu’il soit disponible, et/ou éventuellement dans le cadre d’un démarchage à domicile. La Commande doit répondre aux Pré-requis, et être complétée et accompagnée des éventuelles pièces nécessaires à la prise en compte de votre Souscription. Votre Commande sera traitée par nos services à compter de sa réception et sera considérée comme complète dès lors qu’elle comprendra un moyen de paiement valide, les documents contractuels acceptés/signés ou validés par vos soins (peu important la forme : électroniquement ou de façon manuscrite), et les pièces et/ou informations requis. Elle sera enfin considérée comme valide, le cas échéant, dès lors que Vous apparaitrez effectivement éligible à l’Offre et qu’il sera procédé, quand cela est nécessaire et visé aux Conditions Particulières, à l’installation du Matériel nécessaire et/ou que les Pré-requis et éventuelles conditions spécifiques liées à tout ou partie de votre Commande sont remplis. A défaut, la Commande pourra être annulée par Xxxxxxx. Vous en serez alors informé. La responsabilité de Xxxxxxx ne pourra être engagée à ce titre. Vous ne pouvez procéder à aucune modification des Offres de Nordnet (hormis en cas d’accord spécifique, exprès et préalable de Xxxxxxx, confirmé par cette dernière). Dès lors, aucune des modifications des Offres ou de la Commande (notamment par ajout, rature, etc.) que Xxxx apporteriez malgré tout ne sera pris en compte par Xxxxxxx, et ceci sans qu’un rappel ou une opposition de Xxxxxxx ne soit nécessaire, s’agissant d’Offres standardisées.

Commande. Les parties peuvent passer une ou plusieurs Commandes dans le cadre du présent Contrat. Chaque Commande lie les parties et est régie par les conditions du présent UCA et toutes les Conditions supplémentaires applicables.

Commande. Pour passer commande ou se renseigner sur les différents services proposés par la Conciergerie Ns2C les clients pourront utiliser les moyens ci- dessous : - Par mail à l’adresse suivante :contact@nosoucycc.fr- Sur le site internet :www.nosoucycc.fr- Par téléphone au : N° de leur concierge privé qui leur sera communiqué à la signature du contrat. - Par courrier à l’adresse suivante : Ns2C, Xx Xxxxx Xxxx, 00000 XXXXXXXXX Dans l’hypothèse où les montants des prestations excéderaient les 150 euros le client devra impérativement confirmer par écrit (courrier électronique ou postal) son acceptation à la Conciergerie Ns2C. Ces commandes ne seront effectives qu’après réception de l’acceptation écrite du client. Dans le but de faciliter les petites prestations de la vie courante, la Conciergerie Ns2C peut faire l’avance des sommes (en dessous de 100€) que le client devra rembourser à la réception de la course. Toute course sera rendue après paiement de la prestation. Tant que le paiement n’est pas effectué, la course reste la propriété de la Conciergerie Ns2C. La Conciergerie Ns2C n’est que l’intermédiaire entre les prestataires de services et les clients. Les factures seront donc directement adressées à l’acheteur. Le fait que le client paye ses factures directement aux prestataires de services par l’intermédiaire de la Conciergerie Ns2C ne rend en aucun cas la Conciergerie responsable du produit ou du service délivré par le dit prestataire. La Conciergerie Ns2C n’est pas habilitée à livrer des denrées alimentaires surgelées ou congelées et ne peut donc accepter une commande correspondante. Celle-ci sera effectuée directement par un prestataire habilité. Toute commande s’entend sous réserve des stocks disponibles chez les fournisseurs et prestataires de services. En cas d’indisponibilité du produit ou du service, des solutions de remplacement seront proposées. Les solutions proposées seront alors mises en œuvre dès réception d’un accord écrit retourné par le client. Dans le cas où aucune acceptation du client ne serait envoyé par écrit dans les 5 jours ouvrés, la Conciergerie Ns2C procéderait à l’annulation définitive de la commande. Il s'en suit qu'aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne pourra être mise à la charge de la Conciergerie Ns2C par le client. Dans le cas ou le fournisseur ne pourrait en aucun cas fournir la prestation commandée, le client pourrait se faire rembourser directement par le fournisseur. Toute annulation ou modification de command...

Commande. 2.1. L’Acheteur achètera et se procurera auprès du Fournisseur tous les Produits en soumettant une commande (par téléphone ou courriel) indiquant le type et la quantité des produits commandés pour les produits sur mesure, les spécifications sur mesure, la date de livraison souhaitée (conformément au délai d’approvisionnement indiqué ci-après), le mode de livraison et le point de livraison (une « Commande »). 2.2. Une Commande ne peut lier le Fournisseur qu’après acceptation écrite sous forme d’une confirmation commande (« Confirmation de Commande »). Après qu’une Commande est acceptée par le Fournisseur, le Fournisseur doit exécuter la Commande en vertu des conditions de la Commande telle qu’acceptée et de la Confirmation de Commande. 2.3. L’Acheteur ne peut modifier ou annuler une Commande acceptée. Si le fournisseur, à son entière discrétion, s’engage par écrit à permettre à l’Acheteur de modifier une Commande acceptée, l’Acheteur doit rembourser au Fournisseur l’ensemble des frais et coûts découlant de ladite modification, y compris, sans limitation, les Produits fabriqués et en cours de fabrication, les matières premières et les composants devenus désuets en raison d’une telle modification. 2.4. Si l’Acheteur demande d’apporter des modifications aux spécifications sur mesure ou OTS, à l'ingénierie, aux dessins, aux illustrations ou à toute autre modification, l’Acheteur sera responsable à l’égard du Fournisseur de l’ensemble des coûts et frais découlant de telle modification, y compris, sans limitation, les produits fabriqués et en cours de fabrication, les matières premières et les composants devenus désuets en raison de telles modifications. Le Fournisseur peut charger à l’Acheteur des frais raisonnables de modification. Le Fournisseur peut, à son entière discrétion, accepter ou refuser de telles modifications.

Commande. Les offres et devis de SECURLITE sont valables pour une durée d’un (1) mois à compter de leur émission, étant précisé que les fournitures de Produits sont limitées aux matériels désignés dans les devis. Toute commande en lien avec les offres et devis doit donc impérativement être adressée par l’Acheteur à SECURLITE dans ce délai d’un (1) mois. Les offres et devis sont révisables par SECURLITE en fonction des formules de révision des prix publiées par le Syndicat de l’éclairage. En cas de commande additionnelle de Produits, un devis spécifique sera établi par SECURLITE. En aucun cas, les conditions pour une commande additionnelle ne peuvent préjudicier à celles de la commande principale. Le matériel de présentation doit impérativement être retourné par l’Acheteur dans un délai d’un (1) mois à compter de sa réception par ce dernier. À défaut, ce matériel lui sera immédiatement facturé aux conditions de l’offre ou du devis. Une commande n’est considérée comme définitive qu’après confirmation écrite de SECURLITE de la commande de l’Acheteur, même en cas de devis ou d’offre préalable. En cas de rupture de stock des Produits commandés, SECURLITE, dont la responsabilité ne pourra être engagée de ce chef, en informera l’Acheteur. À défaut de contestation par l’Acheteur de la confirmation écrite de SECURLITE, dans un délai de quarante- huit (48) heures à compter de son envoi, les termes et conditions stipulés dans cette confirmation sont réputés acceptés et ne pourront pas être modifiés par l’Acheteur. Toute commande dont le montant est inférieur à deux cent trente euros (230 €) net hors taxes entrainera des frais de facturation de vingt euros (20 €) net hors taxes.

Commande. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par le Fournisseur (commande devant mentionner le cas échéant la référence à la Proposition en application de laquelle elle est émise) et, le cas échéant, après accord mutuel des parties sur les éventuelles dispositions spécifiques additionnelles ; l’ensemble des documents contractuels applicables étant alors désigné le « Contrat ». Aucune annulation ou résiliation totale ou partielle d’une commande par le Client ne sera acceptée sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. En cas de résiliation totale ou partielle d’une commande, que celle-ci ait lieu avec ou sans l’accord écrit préalable du Fournisseur, le Client devra payer au Fournisseur le prix des Produits dont la fabrication aurait commencé, ainsi que tous les coûts subis par le Fournisseur pour l’achat notamment de composants, sous-ensembles et/ou matières dans le cadre de cette commande. A moins que les Parties ne conviennent expressément le contraire, tout acompte précédemment versé par le Client sera alors définitivement acquis au Fournisseur. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Fournisseur sans avoir procédé au complet paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Fournisseur pourra refuser la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.

Commande. 1.1. Les Mobiles loués sont ceux proposés parmi une sélection de téléphones mobiles sur le site Internet xxxxxx.xxxx.xx (« Site ») et en point de vente Free Mobile. Sauf indication contraire sur le Site, les Mobiles sont disponibles pendant leur durée de présentation sur le Site. 1.2. Toute commande implique l’acceptation entière et sans réserve par l’utilisateur du Contrat. Pour passer une commande à distance, l’utilisateur devra être titulaire d’une adresse email valide nécessaire à la réception de la confirmation de sa commande envoyée par email. L’utilisateur accepte et reconnait que la validation par lui de sa commande en ligne manifeste la preuve de son consentement à ladite commande. Les commandes de Mobiles sont limitées à 1 (une) par an et par abonné mobile. 1.3. Free Mobile réalise les contrôles nécessaires à la prise en compte de la commande, notamment afin de détecter et de limiter les fraudes, en partenariat avec la société FIA-NET. FIA-NET et Free Mobile chez qui l’utilisateur effectue sa commande sont les destinataires des données en rapport avec la commande de l’utilisateur. La non-transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l’analyse de la transaction de l’utilisateur. La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire ou d’un autre moyen de paiement entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande associé à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique. Dans le cadre du service de contrôle des commandes, FIA-NET peut être amenée à contacter les utilisateurs par tous moyens en vue de la validation d’une transaction et pourra le cas échéant, demander des pièces justificatives (Pièce d’identité et RIB/Chèque annulé…). L’utilisateur est informé que le défaut ou le refus de transmettre les justificatifs demandés empêchera FIA-NET d’octroyer une garantie sur la transaction concernée. En l’absence de garantie, la commande ne sera pas acceptée. Le délai de transmission à FIA- NET des pièces sollicitées peut décaler d’autant l’expédition du Mobile commandé.

Commande. Une fois que le Bon de Commande est signé par le Client et par Orange Business Services, la Commande ne peut plus être annulée par le Client mais doit faire l’objet d’une résiliation conformément à l’article « Résiliation ».

Commande. La Commande n’est valable et ne prend date, pour la livraison et la garantie de prix du Véhicule, qu’après versement d’un acompte dont le montant est fixé à environ 10% (dix pour cent) du prix au jour de la Commande. Le Client est informé par le Vendeur de la période pendant laquelle ou de la date jusqu’à laquelle les pièces détachées indispensables à l’utilisation du Véhicule sont disponibles sur le marché, lorsque ledit Véhicule a été mis en circulation pour la première fois depuis le 1er mars 2015. Le Vendeur informe le Client que lorsque le Véhicule immatriculé pour la première fois le 1er mars 2015 est de marque PEUGEOT, les pièces détachées indispensables à son utilisation seront disponibles pendant 10 ans à compter de sa première immatriculation. Dans le cas où ces pièces viendraient à manquer pendant cette durée, le Vendeur informe le Client que PEUGEOT s'engage à proposer une solution de réparation.

Commande. Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les prestations figurant sur les tarifs du vendeur, et accepté par lui, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu sur le bon de commande. Toute commande, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande du vendeur, à la disposition de la clientèle dans ses magasins. Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et obligation de paiement des produits commandés. L'acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat, sauf exception prévue par l'article L.211-28 du Code de la consommation.