Descriptif des prestations. Article 5.
Descriptif des prestations. Les bénéficiaires des garanties sont couverts dans le respect du parcours de soins coordonnés. Selon votre niveau de garantie (se reporter au descriptif de votre garantie), vous bénéficiez des prestations ci-dessous :
29.1 - Hospitalisation Chirurgicale : L’hospitalisation chirurgicale inclut l’hospitalisation ambulatoire.
Descriptif des prestations. Prestations relatives à l’hébergement Prestations relatives à la dépendance Le transport
Descriptif des prestations. Les prestations du Contrat Entretien Sérénité OPEL sont les suivantes - la garantie contractuelle Panne Mécanique - l’Assistance routière
6.2.1 La garantie contractuelle Panne Mécanique Dans la boîte de vitesses manuelle : roulements, pignonerie, arbres, moyeux et système de synchronisation, axes et fourchette de sélection, bonhommes d’interdiction. Dans la boîte de vitesses automatique : arbre des embrayages planétaires, disques d’embrayages, bloc hydraulique interne pistons de commande, convertisseur et pompes à huile. Dans le pont : différentiel, pignons et roulements Toutes les pièces ne répondant pas à cette définition sont exclues. Les pièces énumérées ci-dessus qui seraient endommagées par la défaillance de pièces ou organes non couverts sont exclues.
Descriptif des prestations. Le Prestataire réalisera les Prestations de réalisation de site internet, conformément au Devis ainsi qu’au cahier des charges du client et calendrier de réalisation visés en annexe au Contrat. Sauf mention contraire dans le Devis, les Prestations seront les suivantes : - concevoir et réaliser le site (arborescence, charte graphique, etc.). - réaliser les paramétrages nécessaires, - effectuer les tests préalables et la recette du site, - mettre en ligne le site. En option et si cela est prévu au Devis, le Prestataire pourra réaliser des prestations complémentaires telles que : la rédaction du cahier des charges du Client, la réalisation d’une maquette, une formation WordPress, etc. Les mentions rendues obligatoires par la législation ou la règlementation (opt- in, politique d’utilisation des données personnelles, conditions générales de vente, conditions générales d’utilisation, mentions légales, etc) seront établies exclusivement par le Client, puis intégrées au Site par le Prestataire. Le Prestataire ne rédigera par principe aucun contenu texte relatif au site. Par dérogation, le prestataire pourra être amené à proposer, à la demande expresse du Client la rédaction de texte. Toutefois, ce dernier devra être entièrement relu et validé par le Client, seul ce dernier prenant la responsabilité de son contenu. Le Prestataire s'engage à réaliser les Prestations dans les délais convenus entre les parties. Toutefois, les délais indiqués sont purement indicatifs et ne sauraient en aucun cas constituer une obligation de résultat.
Descriptif des prestations. Les bénéficiaires des garanties sont couverts dans le respect du parcours de soins coordonnés. Selon sonniveau de garantie (se reporter au descriptif de l a garantie), l’adhérent bénéficie des prestations ci-dessous :
Descriptif des prestations. Le Service de Téléassistance destiné aux logiciels Open Source (« OSS ») sur Power Systems est une aide à distance pour l'utilisation des produits de fournisseur de logiciel d'origine (« Fournisseur ») pris en charge (les « Produits Eligibles ») et les environnements système (ci-après le « Service »). Les versions de Fournisseur prises en charge sont disponibles à l'adresse xxxx://xxx- 00.xxx.xxx/xxxxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxx/, ou à toute autre adresse fournie par IBM.
Descriptif des prestations. La présente Annexe 1 détaille les modalités opérationnelles des différentes Prestations pouvant être proposées par l’Agence à la date des présentes. Ces informations ne sont données qu’à titre indicatif. En cas de contradiction ou de conflit d’interprétation entre l’une quelconque des indications contenues dans la présente Annexe 1 et l’une quelconque des clauses des Conditions Générales ou du Devis, il est entendu que la ou les clause(s) contenue(s) dans les Conditions Générales ou le Devis prévaudront, selon l’ordre fixé à l’Article 3 des Conditions Générales.
Descriptif des prestations. L’EHPAD propose des prestations relatives à l’hébergement, des prestations de soins et des aides relatives à la perte d’autonomie. Conformément à l’article L342-3 du code de l’action sociale et des familles, la liste et les prix des prestations proposées au Résidant le jour de son entrée sont annexés au présent contrat. Les annexes d’informations tarifaires sont composées comme suit : - Tarifs hébergement - Tarifs de dépendance - Tarifs des prestations complémentaires - Arrêté des tarifs du prix de journée fixé par le Président du Conseil Départemental dont dépend l’établissement, en vigueur le jour de l’entrée pour les résidants bénéficiant de l’aide sociale. - Arrêté des tarifs de la dépendance fixé par le Président du Conseil Départemental dont dépend l’établissement, en vigueur le jour de l’entrée pour l’ensemble des résidants - Délibération de l’organe délibérant de l’Association pour les tarifs des résidants non bénéficiaire de l’Aide Sociale Les contestations éventuelles de prix de journée doivent être exercées auprès de la Direction avec recours possible auprès du Président du Conseil Départemental. Les tarifs afférents à l’hébergement sont révisés annuellement :
a) Par l’organe délibérant de l’Association et, conformément à l’arrêté ministériel relatif aux prix du socle de prestations et des autres prestations d’hébergement des établissements accueillant des personnes âgées, pour les résidants non bénéficiaires de l’Aide Sociale, pour les résidants présents au 31 décembre de l’année passée.
b) Par l’organe délibérants pour les nouveaux entrants ne bénéficiant pas de l’aide sociale
c) Par arrêté du Président du Conseil Départemental pour les résidants bénéficiaires de l’Aide sociale. Les modifications tarifaires sont portées à la connaissance du résidant par voie d’affichage et font l’objet d’une mise à jour de l’annexe au contrat de séjour relative aux tarifs généraux et aux conditions de facturation de chaque prestation.
1. Le socle minimal de prestations relatives à l’hébergement
A. Prestations relatives à l’administration générale
Descriptif des prestations. La description de la tâche fait partie intégrante du contrat de prestations et définit le cadre des prestations pour chaque contrat. Le prestataire s’engage à traiter les commandes selon les principes en vigueur dans la profession et à tout mettre en œuvre afin de respecter fidèlement les instructions du donneur d’ordre et d'utiliser, le cas échéant, les documents de référence fournis pour la traduction et la mise en page.