Prestations. Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.
Prestations. La mise à disposition par OUTSCALE au CLIENT de ressources (Machines Virtuelles, Service de Stockage Objet, etc.), au sein de l’Infrastructure OUTSCALE, ainsi que, le cas échéant, de services connexes.
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage autonome, de l'activer et d'utiliser une fonctionnalité de minuterie. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie activée pour le chauffage autonome s'est écoulée. Ce service n'est disponible que depuis le deuxième semestre de 2018.
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage et/ou de la climatisation, de les activer ou désactiver. Dès que le chauffage et/ou la climatisation ont bien été activés ou désactivés, vous recevez un message de confirmation ou une notification push. Vous pouvez par ailleurs régler à distance la minuterie de climatisation pour un chauffage et/ou une climatisation télécommandé(e). Dès que le réglage a réussi, vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie de climatisation activée s'est écoulée
Prestations. La Société exerce l’activité d’exploitant de voiture de tourisme avec chauffeur. Dans le cadre de cette activité, la quête de clients sur la voie publique ou autrement appelée « maraude » est interdite et les prestations de transport dans le cadre de cette activité s’effectuent uniquement sur réservation. Les différents types de prestations sont définis en Annexe en même temps que leurs tarifications. La prestation de location de voiture de tourisme avec chauffeur fournie par la Société (ci‐ après « la Prestation ») consiste en la mise à disposition d’un véhicule de tourisme indissociablement assortie des services d’un chauffeur. Sont ainsi inclus dans le tarif de la Prestation : L’assurance responsabilité civile professionnelle illimitée pour les personnes transportées ; Le carburant ; La rémunération du chauffeur qualifié comme exigé par la réglementation ; L’entretien du véhicule, sauf disposition particulière des présentes ; Les kilomètres et le temps selon devis départ et arrivée ; Les frais de péages ; Le transport des bagages du Client. Ne sont pas inclus dans le tarif de la Prestation : Les droits d’entrée dans les sites et lieux publics ou autres (ex : monuments, musées, expositions, spectacles…) ; Les frais de repas du chauffeur, en cas de service pendant les heures de repas, selon les modalités indiquées ci‐dessous. Pour toute prestation d’une amplitude horaire supérieure à 4 (quatre) heures, lorsque la prestation a lieu en tout ou partie durant l’heure habituelle du déjeuner (plage horaire entre 12 h 00 et 14 h 00) et/ou l’heure du dîner (plage horaire entre 19 h 00 et 21 h 00), il est facturé une indemnité repas chauffeur d’un montant forfaitaire de vingt euros (20 €) TTC par repas. Les frais d’hébergement du chauffeur en cas de long trajet. Si la Prestation du chauffeur comprend une nuitée, les heures de repos (exemple : de 0H00 à 07H00du matin) sont comprises dans le prix de la prestation tel qu’annoncé au Client. Cependant, le Client doit prendre à sa charge l’hébergement et le petit‐déjeuner. L’hébergement en cas de nuitée et/ou le repas du chauffeur seront alors facturés forfaitairement : Pour l’hébergement cent euros (100 €) TTC ; Pour le petit‐déjeuner vingt euros (20€) TTC. De même avant son départ et après avoir déposé le Client à son lieu de destination, le chauffeur peut être dans l’obligation de prendre une nuit de repos. La nuit d’hôtel sera alors facturée cent euros (100 €) TTC forfaitairement et le petit‐déjeuner et/ou le dîner ...
Prestations. Le Fournisseur met à disposition du Client les fonctionnalités du Logiciel par le biais d'un accès à un serveur par le réseau Internet. Cette mise à disposition est faite par accès distant, afin de permettre le traitement par un serveur des données transmises par le Client. Le Fournisseur assure l'hébergement des Données, la maintenance et la sécurité du Logiciel ainsi que, le cas échéant, des services optionnels, notamment de formation. Le Fournisseur réalise la sauvegarde des Données. La description des Prestations fournies au Client dans le cadre des présentes conditions sont les suivantes : importation des données clients (si option choisie), Les Prestations sont réalisées dans les conditions définies dans le SLA (Service Level Agreement) en Annexe 1. Toutes interventions dues à une utilisation non conforme ou non autorisée du Logiciel ou des Prestations, par le Client ou consécutive à un dysfonctionnement de l'un quelconque des éléments de sa configuration sont facturées en sus. Le Fournisseur se réserve la possibilité de faire évoluer le Logiciel mais seulement en vue d'une amélioration constante des Prestations.
Prestations. Les montants, conditions et limites de prise en charge figurent dans l’article 2 « RESUME DES PRESTATIONS ET PRISES EN CHARGE ».
Prestations. Les termes et conditions spécifiques à chaque Prestation sont décrits dans les Conditions Particulières y afférant. Le Délégataire pourra modifier les Conditions Particulières à tout moment par notification écrite à l’Usager, notamment en vue d'intégrer de nouvelles fonctionnalités d'une Prestation ou de se conformer à toute prescription imposée par toute autorité, notamment administrative. De nouvelles Prestations pourront être proposées par le Délégataire à l’Usager par l’envoi à ce dernier des Conditions Particulières correspondantes. Elles seront intégrées à la présente Convention Cadre d'un commun accord par la signature d'un avenant entre les Parties. Les Prestations fournies par le Délégataire en application de la présente Convention Cadre incluent et sont limitées à la réalisation de ces Prestations conformément aux dispositions des documents suivants, listés par ordre de préséance : - les Commandes - leurs annexes - les Conditions Particulières - leurs annexes - le présent document. Par la signature d'une Commande, l’Usager reconnaît avoir pleine connaissance et accepter les Spécifications Techniques des Prestations concernées, et déclare, en sa qualité de professionnel, que lesdites Prestations répondent à ses besoins.
Prestations. Versement des sommes ou mise en place de services garantis à l’assuré.
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut de votre véhicule et de démarrer ou arrêter le processus de recharge. Vous pouvez vérifier le statut de branchement, la durée restante de recharge et l'autonomie électrique actuelle. L'autonomie électrique s'affiche sur la carte sous la forme d'un cercle. Vous pouvez par ailleurs optimiser le processus de charge de la batterie haute tension de votre véhicule pour une heure de départ spécifique. Vous pouvez régler la minuterie de départ et vous recevez un message de confirmation ou une notification push en cas d'événements (processus de recharge interrompu p. ex.) et dès qu'une minuterie électrique activée a expiré.