Prestations Clauses Exemplaires

Prestations. Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.
Prestations. La mise à disposition par OUTSCALE au CLIENT de ressources (Machines Virtuelles, Service de Stockage Objet, etc.), au sein de l’Infrastructure OUTSCALE, ainsi que, le cas échéant, de services connexes.
Prestations. 13.1. Sauf accord contraire, l’ensemble des prestations du loueur comme notamment les études de coffrage, le calcul statique, la coordination du projet, le transport, le service de recondi- tionnement, etc. est facturé sur la base d’une intervention horaire, conformément au tarif des prestations dans chacune de ses versions en vigueur. 13.2. Tout conseil technique donné par un collaborateur du loueur se limite à l’explication des instructions écrites du loueur, toute responsabilité du loueur pour des renseignements dé- passant ces limites, donnés par ses collaborateurs est exclue. Seuls les services compétents au siège du loueur à Niederhasli (ZH) sont habilités à délivrer des informations allant au-delà d’une explication des instructions écrites du loueur, en particulier concernant des solutions répondant à des utilisations spécifiques. 13.3. Le loueur ne peut être tenu responsable d’une faute légère, pour des prestations de service. Le loueur ne peut en aucun cas être tenu responsable pour des dommages indirects ou consécutifs, y compris un manque à gagner, des dommages résultant d’un retard, tout comme pour des économies non réalisées. De même, pour les prestations de services, l’exclusion de la responsabilité selon le point 10.2 s’applique. En outre, une responsabilité du loueur non fixée au contrat est exclue.
Prestations. UGC propose au Client la réalisation des prestations de services suivantes (ci-après la(es) « Prestation(s) ») : 3.1 La location de salle de cinéma et d’espace de réception. 3.2 Le service de billetterie pour la projection privée ou publique de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…). Dans le cadre de projection publique, un tarif spécial pour des groupes de 20 personnes minimum est disponible pour les comités d’entreprise, comités d’établissement, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements publics ou de l’Etat, ainsi que les organismes publics ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public dans le cadre de missions de prévention, de développement social et de lutte contre l’exclusion, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus visées. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé par le Client devra être parvenu à UGC par courrier, fax ou mail, au plus tard quarante-huit (48) heures avant la séance choisie. Le Client aura l’obligation de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séance. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et en cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin de ne pas perturber la séance en cours de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement...
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage autonome, de l'activer et d'utiliser une fonctionnalité de minuterie. Vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie activée pour le chauffage autonome s'est écoulée. Ce service n'est disponible que depuis le deuxième semestre de 2018.
Prestations vous avez la possibilité de vérifier à distance, comme suit, le statut du chauffage et/ou de la climatisation, de les activer ou désactiver. Dès que le chauffage et/ou la climatisation ont bien été activés ou désactivés, vous recevez un message de confirmation ou une notification push. Vous pouvez par ailleurs régler à distance la minuterie de climatisation pour un chauffage et/ou une climatisation télécommandé(e). Dès que le réglage a réussi, vous recevez un message de confirmation ou une notification push sur votre appareil mobile, dès que la minuterie de climatisation activée s'est écoulée
Prestations. 1.1 Le Consultant [courte description des prestations], accomplira les tâches et livrera les livrables au plus tard à la/aux date(s) limite(s) de livraison convenue(s), tel qu’indiqué dans les termes de référence figurant à l’annexe I ci-jointe (ci-après les « Prestations ») ; 1.2 L'UICN se réserve le droit de demander tout rapport (d'avancement, financier ou autre, en plus de ceux exigés par le présent Contrat) qui pourrait être considéré comme raisonnablement nécessaire pour prouver que les résultats obtenus sont satisfaisants au regard du présent Contrat. Tous les dossiers financiers et autres documents pertinents relatifs au présent Contrat peuvent faire l'objet d'une inspection et/ou d'une vérification à la discrétion de l'UICN ou du donateur. Le Consultant accepte de permettre à l'UICN ou au(x) vérificateur(s) du donateur d'accéder à ces dossiers pendant les heures ouvrables normales et d'autoriser des entretiens avec tout employé qui pourrait raisonnablement avoir des informations relatives à ces dossiers. En cas d'inspection ou d'audit, l'UICN ou le donateur doit fournir au Consultant un préavis écrit raisonnable. 1.3 Le Consultant ne sous-traitera pas les Prestations à des tiers sans le consentement écrit préalable de l’UICN. Cependant, le Consultant pourra, sous sa propre responsabilité, utiliser les services de quelqu’un d’autre si lesdits services sont auxiliaires ou administratifs.
Prestations. Les caractéristiques essentielles des hébergements proposés et les prestations associées sont décrites sur le Site ; les fiches de chaque catégorie de chambres proposées peuvent être consultées sans réserve : - Dans la rubrique correspondante du Site, - Lors du processus de réservation sous le calendrier de disponibilité des chambres - Et lors du choix d’une chambre. Les photographie des chambres sont non contractuelles dans la mesure où les éléments de présentation ou de décoration intérieures, ainsi que les dimensions des chambres sont différents d’une chambre à l’autre. La responsabilité de l’Hôtel ne pourrait être engagée de ce fait.
Prestations. Les montants, conditions et limites de prise en charge figurent dans l’article 2 « RESUME DES PRESTATIONS ET PRISES EN CHARGE ».
Prestations. Les termes et conditions spécifiques à chaque Prestation sont décrits dans les Conditions Particulières y afférant. Le Délégataire pourra modifier les Conditions Particulières à tout moment par notification écrite à l’Usager, notamment en vue d'intégrer de nouvelles fonctionnalités d'une Prestation ou de se conformer à toute prescription imposée par toute autorité, notamment administrative. De nouvelles Prestations pourront être proposées par le Délégataire à l’Usager par l’envoi à ce dernier des Conditions Particulières correspondantes. Elles seront intégrées à la présente Convention Cadre d'un commun accord par la signature d'un avenant entre les Parties. Les Prestations fournies par le Délégataire en application de la présente Convention Cadre incluent et sont limitées à la réalisation de ces Prestations conformément aux dispositions des documents suivants, listés par ordre de préséance : - les Commandes - leurs annexes - les Conditions Particulières - leurs annexes - le présent document. Par la signature d'une Commande, l’Usager reconnaît avoir pleine connaissance et accepter les Spécifications Techniques des Prestations concernées, et déclare, en sa qualité de professionnel, que lesdites Prestations répondent à ses besoins.