Description du programme -. 1.1 Le programme OPUS+ entreprise prévoit la possibilité pour un Employé qui s’abonne à un titre de transport sur carte OPUS en concluant le présent contrat d’abonnement de bénéficier du Rabais mensuel de 8,33 % offert par l’ARTM, de la Contribution employeur (le cas échéant) ainsi que de tout autres rabais ou promotion qui peuvent être offerts, de temps à autre, aux clients du programme.
1.2 Sous réserve de la durée de son abonnement, afin que le Client puisse bénéficier du Rabais mensuel de 8,33 % offert par l’ARTM ou des rabais ou promotions offerts dans le cadre du présent abonnement (lorsque ceux-ci sont conditionnels à ce que le Client complète une période de 12 mois), le Client doit demeurer abonné durant une période de 12 mois consécutifs. Si le Client met fin à son abonnement avant d’avoir complété la période de 12 mois en cours, ou si l’ARTM résilie, avant la fin de la période de 12 mois en cours l’abonnement du Client, car ce dernier est en défaut de respecter les conditions du présent contrat d’abonnement, le Client sera tenu de rembourser à l’ARTM la somme correspondant au Rabais mensuel de 8,33 % dont il a bénéficié depuis le début de la période de 12 mois en cours, de même que les autres rabais ou promotions dont il a bénéficié, le cas échéant, depuis le début de la période de 12 mois, lorsqu’une mention à cet effet accompagnait lesdits rabais ou promotions.
Description du programme -. Le maître d'ouvrage envisage: La construction L'extension est prévue en tranche(s) de travaux, d'un ouvrage à usage de: Estimation de la surface : comprenant: à construire : m² à transformer/réhabiliter: m² Les pièces et renseignements à fournir par le maître d'ouvrage sont mentionnées à l'article G2.1 du CCG.
Description du programme -. Le Programme est conçu pour permettre aux utilisateurs ou non-utilisateurs des Services Intuit de promouvoir les Services Intuit auprès de nouveaux clients et leur en donner les moyens. La Politique de confidentialité et toutes les autres conditions seront fournies séparément aux Membres pour le Programme, telles que les directives d’utilisation de la marque, l’admissibilité et les exigences du Programme, etc. Ce Programme est destiné aux résidents autorisés du Canada qui sont âgés de 18 ans ou plus.
Description du programme -. Le Programme offre des avantages spécifiques aux Revendeurs qualifiés de Produits et services HPE qui répondent à des niveaux élevés de compétence et d'engagement envers les Clients. Vous devez répondre à des critères plus exigeants à mesure que vous accédez à des niveaux plus élevés : Business Partner à Silver et, par conséquent, vous serez admissible à des avantages supplémentaires. Ces conditions sont applicables aux Business Partners.
Description du programme -. Le maître d'ouvrage envisage :
Description du programme -. UNION ET PROGRÈS s’engage à réaliser le programme suivant : • Désignation du programme : L’opération porte sur un programme de construction de 4 logements de type 3 situés rue des Roitelets à Arnage : Les définitions des surfaces habitables et utiles sont celles du Code de la Construction et de l’Habitation figurant à l’annexe 1 (points 1 et 2). Le plan masse est joint en annexe 2 ; le détail du descriptif des biens et des prix de vente par lot est joint en annexe 3. • Réalisation du programme : UNION ET PROGRÈS prend l’engagement de réaliser le programme décrit au présent article sous réserve du versement effectif des emprunts et plus généralement de tous les éléments nécessaires au financement, notamment les subventions. Le démarrage prévisionnel des travaux aura lieu au 2ème semestre 2018, pour une livraison des logements au 2ème semestre 2019 UNION ET PROGRÈS déclare qu'un permis de construire a été délivré le 24/10/2017, sous le numéro PC 72008 17 Z0017 auprès de la mairie d’Arnage, portant sur la réalisation de l’ensemble de l’opération de 8 logements dont 4 logements en locatif social (2 type 3 et 2 type 4) et 4 logements en accession sociale à la propriété (4 type 3).