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Droits réservés. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément concédés au titre du présent Contrat. Les Produits et Livrables sont protégés par les lois et les traités internationaux

Droits réservés. Tout Support d'apprentissage demeure la propriété de Siemens, de ses affiliés ou de ses concédants de licence. Sauf autorisation expresse dans le présent Accord, le Client n'est pas autorisé à effectuer des enregistrements, des traductions ou des copies, en tout ou en partie, physiques ou électroniques, de tout Support d'Apprentissage utilisé ou mis à la disposition du Client. Les Supports d'Apprentissage ne peuvent être diffusés, transmis, distribués ou autrement transférés, directement ou indirectement, à aucun tiers. Sauf approbation explicite de Siemens, la modification des Supports d'apprentissage ou l'utilisation des Supports d'apprentissage à des fins autres que celles expressément autorisées par les présentes constitue une violation des droits d'auteur et autres droits de propriété.

Droits réservés. Les Produits sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément concédés dans le présent contrat. Aucun autre droit n’est concédé ou implicitement accordé par voie de renonciation ou de préclusion. Les droits d’accès au Logiciel ou d’utilisation du Logiciel sur un appareil n’autorisent pas le Client à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres éléments de propriété intellectuelle de Microsoft dans l’appareil proprement dit ni dans d’autres logiciels ou appareils.

Droits réservés. Le Vendeur se réserve tous les autres droits accordés à un Vendeur en vertu du Uniform Commercial Code (ou de la Loi équivalente dans la juridiction applicable) en cas de non-paiement par l'Acheteur de l'Équipement, des services ou de toute autre violation des présentes conditions par l'Acheteur. Tant que des sommes restent dues par l'Acheteur au Vendeur en vertu des présentes, l'Acheteur fera preuve d'un soin approprié dans la possession et l'utilisation de l'Équipement et le maintiendra à tout moment en bon état et libre de tout privilège, option, taxe, charge, nantissement, privilège et charge.

Droits réservés. Sous réserve des droits limités expressément consentis aux présentes, nous nous réservons tout droit, titre et intérêt, incluant tout droit de propriété intellectuelle, dans les Travaux et Contenus. Aucun droit dans les Travaux et Contenus ne vous est conféré ou n’est conféré aux Utilisateurs sauf tel qu’expressément prévu à la présente Convention. Vous reconnaissez que les Travaux et Contenus peuvent être protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets et autres propriétés intellectuelles, et que toute violation ou tout détournement de ces droits par vous ou vos Utilisateurs donnera ouverture à notre droit de vous réclamer des dommages en vertu de telles lois.

Droits réservés. Les droits et recours des deux Parties prévus dans la Commande et dans les présentes Conditions s’ajoutent aux autres droits et recours prévus par la Législation ou la Commande. Le choix d’un recours ne constitue pas une renonciation aux autres recours prévus par la Commande, les présentes Conditions ou la Législation, et ce choix se fait sans préjudice des autres recours que peut avoir une Partie et sans que soit opérée une renonciation à ces autres recours, et en faisant ce choix, la Partie ne renonce pas aux recours qu’elle peut avoir à l’occasion d’un manquement futur similaire ou de nature différente. K. Dissociabilité; renonciation. Si une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est déclarée nulle, illégale ou inexécutoire par un tribunal compétent, la déclaration ne doit pas être interprétée comme rendant nulle ou inexécutoire une autre disposition de la Commande ou des présentes Conditions, et toutes les autres dispositions demeurent en vigueur et continuent de produire leurs effets à moins que la ou les dispositions invalides ou inexécutoires ne modifient considérablement les doits ou les obligations d’une Partie. Une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est réputée avoir fait l’objet d’une renonciation non par une mesure prise ou un consentement donné par une Partie, ses mandataires ou ses employés, mais bien et uniquement par un document écrit signé par un dirigeant autorisé de chaque Partie. La renonciation à une ou des dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ne constitue pas la renonciation à d’autres dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ou à la même disposition d’une autre commande ou d’autres conditions ou à d’autres occasions. L. Maintien en vigueur. Les dispositions qui sont destinées à être maintenues en vigueur, y compris les articles 5, 6, 7, 8, 9 et 11, continuent d’avoir effet après l’expiration ou la résiliation de la Commande et des présentes Conditions. only by an instrument in writing signed by an authorized officer of each party. Waiver of any Section(s) of the Order or these Conditions shall not constitute a waiver of any other Section(s) of the same Section(s) in any other Order, Conditions or other occasion. L. Survival. All sections intended to survive the expiration or termination of the Order and these Conditions shall survive, including sections 5, 6, 7, 8, 9, 11. M. Time is of the Essence. Time shall be of the essence of this Agreement. Both parties shall...

Droits réservés. Sous réserve des droits limités expressément accordés dans les présentes, les PORTAILS, tous leurs ÉLÉMENTS et/ou évolutions et les PROGICIELS sont la propriété du FOURNISSEUR ou de fournisseurs de logiciels tiers. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle, de sorte que toute utilisation, reproduction ou représentation illicite par quelque procédé que ce soit, en tout ou partie, des PORTAILS ou de l'un quelconque des ÉLÉMENTS, en tout ou partie par le BÉNÉFICIAIRE l'expose à des sanctions civiles et/ou pénales. Aucun droit autre que ceux expressément concédés par le FOURNISSEUR dans le CONTRAT et (rajout d’un espace) /ou les CGU ne sont concédés au BÉNÉFICIAIRE. Le BÉNÉFICIAIRE reconnaît et accepte qu'il n'acquiert aucun droit sur les RÉSULTATS. Les marques / logos et documents téléchargeables, images / photographies / schémas sont la propriété du FOURNISSEUR et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord exprès et préalable du FOURNISSEUR. Par ailleurs, le FOURNISSEUR s'oppose à toutes opérations de web scraping et d’exploration de textes et de données au sens de l'article L. 122-5-3 du Code de la propriété intellectuelle. Cette opposition couvre tout PORTAIL et ses ÉLÉMENTS auxquels il donne accès. Toutes les opérations de web scraping et de text and data mining visant les PORTAILS et leurs ÉLÉMENTS, y compris par des dispositifs automatisés de collecte de données, constituent donc des actes de contrefaçon soumis à l'obtention d'un accord préalable, spécifique et écrit du FOURNISSEUR. Le fait que le FOURNISSEUR n'engage pas de poursuites dès qu'elle a connaissance d'une telle utilisation non autorisée ne constitue pas une acceptation de ladite utilisation et une renonciation à toute action en justice.

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