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Droits réservés. Le Vendeur se réserve tous les autres droits accordés à un Vendeur en vertu du Uniform Commercial Code (ou de la Loi équivalente dans la juridiction applicable) en cas de non-paiement par l'Acheteur de l'Équipement, des services ou de toute autre violation des présentes conditions par l'Acheteur. Tant que des sommes restent dues par l'Acheteur au Vendeur en vertu des présentes, l'Acheteur fera preuve d'un soin approprié dans la possession et l'utilisation de l'Équipement et le maintiendra à tout moment en bon état et libre de tout privilège, option, taxe, charge, nantissement, privilège et charge.
Droits réservés. Les Produits sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément concédés dans le présent contrat. Aucun autre droit n’est concédé ou implicitement accordé par voie de renonciation ou de préclusion. Les droits d’accès au Logiciel ou d’utilisation du Logiciel sur un appareil n’autorisent pas le Client à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres éléments de propriété intellectuelle de Microsoft dans l’appareil proprement dit ni dans d’autres logiciels ou appareils.
Droits réservés. Sous réserve des droits limités expressément consentis aux présentes, nous nous réservons tout droit, titre et intérêt dans les Travaux et Contenus, incluant tout droit de propriété intellectuelle afférent. Aucun droit dans les Travaux et Contenus ne vous est conféré ou n’est conféré aux Utilisateurs sauf tel qu’expressément prévu à la présente Convention. Vous reconnaissez que les Travaux et Xxxxxxxx sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets et autres propriétés intellectuelles, et que toute violation ou tout détournement de ces droits par vous ou vos Utilisateurs donnera ouverture à notre droit de vous réclamer des dommages en vertu de ces lois.
Droits réservés. Les droits et recours des deux Parties prévus dans la Commande et dans les présentes Conditions s’ajoutent aux autres droits et recours prévus par la Législation ou la Commande. Le choix d’un recours ne constitue pas une renonciation aux autres recours prévus par la Commande, les présentes Conditions ou la Législation, et ce choix se fait sans préjudice des autres recours que peut avoir une Partie et sans que soit opérée une renonciation à ces autres recours, et en faisant ce choix, la Partie ne renonce pas aux recours qu’elle peut avoir à l’occasion d’un manquement futur similaire ou de nature différente. K. Dissociabilité; renonciation. Si une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est déclarée nulle, illégale ou inexécutoire par un tribunal compétent, la déclaration ne doit pas être interprétée comme rendant nulle ou inexécutoire une autre disposition de la Commande ou des présentes Conditions, et toutes les autres dispositions demeurent en vigueur et continuent de produire leurs effets à moins que la ou les dispositions invalides ou inexécutoires ne modifient considérablement les doits ou les obligations d’une Partie. Une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est réputée avoir fait l’objet d’une renonciation non par une mesure prise ou un consentement donné par une Partie, ses mandataires ou ses employés, mais bien et uniquement par un document écrit signé par un dirigeant autorisé de chaque Partie. La renonciation à une ou des dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ne constitue pas la renonciation à d’autres dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ou à la même disposition d’une autre commande ou d’autres conditions ou à d’autres occasions. L. Maintien en vigueur. Les dispositions qui sont destinées à être maintenues en vigueur, y compris les articles 5, 6, 7, 8, 9 et 11, continuent d’avoir effet après l’expiration ou la résiliation de la Commande et des présentes Conditions. only by an instrument in writing signed by an authorized officer of each party. Waiver of any Section(s) of the Order or these Conditions shall not constitute a waiver of any other Section(s) of the same Section(s) in any other Order, Conditions or other occasion. L. Survival. All sections intended to survive the expiration or termination of the Order and these Conditions shall survive, including sections 5, 6, 7, 8, 9, 11. M. Time is of the Essence. Time shall be of the essence of this Agreement. Both parties shall...
Droits réservés. Les Services de cloud sont strictement confidentiels pour McAfee. McAfee ou ses donneurs de licence détiennent exclusivement et se réservent tous les droits, titres et intérêts sur les Services de cloud, sans que le Client puisse n'en exercer aucun à l'égard des Services de cloud, y compris, sans s'y limiter, tous les droits de propriété intellectuelle sur les Services de cloud, sauf dans la mesure des droits limités octroyés au Client par les présentes. Le présent Accord ne constitue en aucun cas un accord de vente, et aucun titre, droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété des Services de cloud n'est transféré au Client en vertu des présentes. Le Client reconnaît et accepte que les Services de cloud ainsi que l'ensemble des idées, méthodes, algorithmes, formules, processus et concepts utilisés dans le développement ou incorporés dans les Services de cloud, toutes les améliorations, révisions, corrections, modifications, perfectionnements, versions, fichiers DAT, jeux de signatures, mises à niveau, stratégies, bases de données et autres mises à jour des Services de cloud, tous les travaux dérivés sur la base de ce qui précède et toutes les copies de ce qui précède constituent les secrets commerciaux et la propriété exclusive de McAfee.
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