Droits réservés Clauses Exemplaires

Droits réservés. Tous les Logiciels, Services cloud et la Documentation non publique sont des secrets commerciaux de Siemens et de ses concédants de licence. Siemens ou ses concédants de licence conservent les titres et la propriété du Logiciel, des Services cloud, de la Documentation et de la Propriété intellectuelle de Siemens. Siemens se réserve tous les droits relatifs aux Offres et à la Propriété intellectuelle de Siemens non explicitement concédés dans les présentes.

Droits réservés. Le Vendeur se réserve tous les autres droits accordés à un Vendeur en vertu du Uniform Commercial Code (ou de la Loi équivalente dans la juridiction applicable) en cas de non-paiement par l'Acheteur de l'Équipement, des services ou de toute autre violation des présentes conditions par l'Acheteur. Tant que des sommes restent dues par l'Acheteur au Vendeur en vertu des présentes, l'Acheteur fera preuve d'un soin approprié dans la possession et l'utilisation de l'Équipement et le maintiendra à tout moment en bon état et libre de tout privilège, option, taxe, charge, nantissement, privilège et charge.

Droits réservés. Les Produits sont protégés par les lois et les traités internationaux en matière de droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément concédés dans le présent contrat. Aucun autre droit n’est concédé ou implicitement accordé par voie de renonciation ou de préclusion. Les droits d’accès au Logiciel ou d’utilisation du Logiciel sur un appareil n’autorisent pas le Client à exploiter des brevets appartenant à Microsoft ou tous autres éléments de propriété intellectuelle de Microsoft dans l’appareil proprement dit ni dans d’autres logiciels ou appareils.

Droits réservés. Microsoft se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément concédés au titre du présent Contrat. Les Produits et Livrables sont protégés par les lois et les traités internationaux

Droits réservés. Tout Support d'apprentissage demeure la propriété de Siemens, de ses affiliés ou de ses concédants de licence. Sauf autorisation expresse dans le présent Accord, le Client n'est pas autorisé à effectuer des enregistrements, des traductions ou des copies, en tout ou en partie, physiques ou électroniques, de tout Support d'Apprentissage utilisé ou mis à la disposition du Client. Les Supports d'Apprentissage ne peuvent être diffusés, transmis, distribués ou autrement transférés, directement ou indirectement, à aucun tiers. Sauf approbation explicite de Siemens, la modification des Supports d'apprentissage ou l'utilisation des Supports d'apprentissage à des fins autres que celles expressément autorisées par les présentes constitue une violation des droits d'auteur et autres droits de propriété.

Droits réservés. Les droits et recours des deux Parties prévus dans la Commande et dans les présentes Conditions s’ajoutent aux autres droits et recours prévus par la Législation ou la Commande. Le choix d’un recours ne constitue pas une renonciation aux autres recours prévus par la Commande, les présentes Conditions ou la Législation, et ce choix se fait sans préjudice des autres recours que peut avoir une Partie et sans que soit opérée une renonciation à ces autres recours, et en faisant ce choix, la Partie ne renonce pas aux recours qu’elle peut avoir à l’occasion d’un manquement futur similaire ou de nature différente. K. Dissociabilité; renonciation. Si une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est déclarée nulle, illégale ou inexécutoire par un tribunal compétent, la déclaration ne doit pas être interprétée comme rendant nulle ou inexécutoire une autre disposition de la Commande ou des présentes Conditions, et toutes les autres dispositions demeurent en vigueur et continuent de produire leurs effets à moins que la ou les dispositions invalides ou inexécutoires ne modifient considérablement les doits ou les obligations d’une Partie. Une disposition de la Commande ou des présentes Conditions est réputée avoir fait l’objet d’une renonciation non par une mesure prise ou un consentement donné par une Partie, ses mandataires ou ses employés, mais bien et uniquement par un document écrit signé par un dirigeant autorisé de chaque Partie. La renonciation à une ou des dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ne constitue pas la renonciation à d’autres dispositions de la Commande ou des présentes Conditions ou à la même disposition d’une autre commande ou d’autres conditions ou à d’autres occasions. L. Maintien en vigueur. Les dispositions qui sont destinées à être maintenues en vigueur, y compris les articles 5, 6, 7, 8, 9 et 11, continuent d’avoir effet après l’expiration ou la résiliation de la Commande et des présentes Conditions. only by an instrument in writing signed by an authorized officer of each party. Waiver of any Section(s) of the Order or these Conditions shall not constitute a waiver of any other Section(s) of the same Section(s) in any other Order, Conditions or other occasion. L. Survival. All sections intended to survive the expiration or termination of the Order and these Conditions shall survive, including sections 5, 6, 7, 8, 9, 11. M. Time is of the Essence. Time shall be of the essence of this Agreement. Both parties shall...

Droits réservés. Sous réserve des droits limités expressément consentis aux présentes, nous nous réservons tout droit, titre et intérêt, incluant tout droit de propriété intellectuelle, dans les Travaux et Contenus. Aucun droit dans les Travaux et Contenus ne vous est conféré ou n’est conféré aux Utilisateurs sauf tel qu’expressément prévu à la présente Convention. Vous reconnaissez que les Travaux et Contenus peuvent être protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets et autres propriétés intellectuelles, et que toute violation ou tout détournement de ces droits par vous ou vos Utilisateurs donnera ouverture à notre droit de vous réclamer des dommages en vertu de telles lois.

Droits réservés. 4.1. Il est expressément convenu que la licence accordée par le présent Contrat ne couvre pas : 4.2. Il appartient au Licencié d’obtenir les autorisations nécessaires préalables auprès des ayants droit pour ces différentes exploitations. 4.3. Il est expressément convenu que le Licencié ne peut communiquer au public les Œuvres ou extraits visés aux présentes à des fins publicitaires sans l’accord préalable des auteurs et, le cas échéant, des éditeurs desdites Œuvres.

Droits réservés. 5-1. Le Contractant est seul responsable des aménagements qu’il apporterait aux Œuvres qu’il utilise dans le cadre du Service pour satisfaire aux exigences de son offre. D’une façon absolue, ces aménagements ne doivent pas altérer le caractère de l’Œuvre, le droit moral de l’auteur étant expressément réservé conformément aux dispositions des articles L.121-1 et L.121-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. 5-2. Le Contractant s’engage à demander ou à faire demander par ses cocontractants l’autorisation préalable de l’ADAGP avant toute exploitation d’une œuvre audiovisuelle monographique, c’est-à-dire exclusivement consacrée à un seul artiste, dès lors que celui-ci est membre de l’ADAGP. 5-3. L’autorisation concédée par les Sociétés d’auteurs ne vise pas les droits dérivés tels que le droit d’arrangement, le droit d’adaptation et le droit de traduction. Les arrangements, traductions, adaptations, ainsi que tous aménagements d’Œuvres ne pourront être réalisés qu’avec l’autorisation des auteurs desdites Œuvres ou de leurs ayants droit et aux conditions fixées en accord avec eux. Il est expressément convenu que, nonobstant l’autorisation générale délivrée par les Sociétés d’Auteurs, le Contractant ne peut reproduire ou communiquer au public les Œuvres ou leurs extraits à des fins publicitaires qu’après avoir obtenu l’accord préalable des auteurs concernés. 5-4. La rémunération prévue à l’article 7 ci-après ne couvre pas les droits d’exclusivité des Œuvres qui seraient spécialement commandées par le Contractant, qu’il s’agisse d’œuvres originales ou encore d’arrangements, de traductions, d’adaptations et d’aménagements d’œuvres existantes. 5-5. Il est expressément rappelé qu’aucune œuvre cinématographique ou audiovisuelle ne peut être exploitée par le service sans l’autorisation préalable de son producteur et que demeurent réservés les droits voisins du droit d’auteur et tous les autres droits non administrés par les Sociétés d’Auteurs qui pourraient être concernés par la présente autorisation notamment les droits relatifs aux œuvres musicales. Il appartient au Contractant d’obtenir les autorisations préalables nécessaires à ce titre.

Droits réservés. Chaque Partie conserve la possibilité d’accorder un droit de monstration de l’Œuvre en intégralité ou par extraits pour faire sa propre promotion et exclusivement dans ce but. Ce droit s’exerce de manière autonome. La Partie doit informer l’autre Partie de la mise en œuvre de ce droit de monstration, mais sans nécessité d’obtenir leur consentement préalable. La Partie qui exerce ce droit de monstration s’engage à veiller au respect des mentions relatives aux autres Parties.