Common use of Emballages Clause in Contracts

Emballages. Les emballages, non consignés, adaptés au produit, effectués selon le standard du Fournisseur ne sont pas repris. Ils sont conformes à la réglementation sur l’environnement applicable suivant la destination des produits. Si le Client souhaite un emballage spécifique (stockage extérieur, maritime, étanche, etc.), il est tenu de le demander expressément au Fournisseur à la conclusion du contrat. Les frais relatifs aux emballages mentionnés dans l’offre sont à la charge du Client. Le Client s’engage à éliminer les emballages conformément à la législation locale de l’environnement.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Emballages. Les emballages, emballages non consignés, adaptés au produit, consignés ne sont pas repris par le Fournis- seur. Les emballages sont effectués selon le standard du Fournisseur ne sont pas reprisFour- nisseur. Ils Les emballages sont conformes à la réglementation sur de l’environnement applicable suivant la destination des produits. Si le Client souhaite un emballage spécifique (stockage extérieur, maritime, étanche, etc.)spécifique, il est tenu de le demander expressément au Fournisseur à la conclusion du contrat. Les frais relatifs aux emballages mentionnés dans l’offre sont d'emballage spécifique seront à la charge du Client. Le Client s’engage à éliminer les emballages conformément conformé- ment à la législation locale de l’environnement.

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Samples: Conditions Générales Professionnelles d'Affaires