Common use of Emballages Clause in Contracts

Emballages. Si en application du Contrat les emballages des produits restent appartenir au Fournisseur ou que les emballages doivent être retournés au Fournisseur, l’Acheteur devra les retourner vides, à ses risques et à ses frais, à l’endroit indiqué par le Fournisseur, en informant le Fournisseur de la date d’envoi. Tout emballage non-retourné en bon état, dans ces conditions et dans un délai raisonnable, par l’Acheteur, sera remboursé par l’Acheteur suivant le prix de remplacement standard de cet emballage, fixé par le Fournisseur.

Emballages. Si en application du Contrat les emballages des produits restent appartenir au Fournisseur ou que les emballages doivent être retournés au Fournisseur, l’Acheteur devra les retourner vides, à ses risques et à ses frais, à l’endroit indiqué par le Fournisseur, en informant le Fournisseur de la date d’envoi. Tout emballage non-non retourné en bon état, dans ces conditions et dans un délai raisonnable, par l’Acheteur, sera remboursé par l’Acheteur suivant le prix de remplacement standard de cet emballage, fixé par le Fournisseur.

Emballages. Si en application Si, aux termes du Contrat les emballages Contrat, l’emballage des produits restent appartenir est ou demeure la propriété du Fournisseur ou qu’il doit être retourné au Fournisseur ou que les emballages doivent être retournés au Fournisseur, ,l’Acheteur devra les le retourner videsvide, à ses risques et à ses fraispour son compte, à l’endroit indiqué par le Fournisseur, en informant le Fournisseur de la date d’envoi. Tout emballage non-qui n’est pas retourné en bon état, dans ces conditions et état dans un délai raisonnable, par l’Acheteur, raisonnable sera remboursé payé par l’Acheteur suivant le prix selon les frais de remplacement standard de cet emballage, fixé par le emballage du Fournisseur.