Common use of Indemnisation Clause in Contracts

Indemnisation. 11.1. Si un tiers présente une réclamation contre vous ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignement, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire : a. avise promptement le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de la réception de l’avis de réclamation (ou plus tôt si une loi applicable l’exige); b. confère au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexes; et c. donne au fournisseur l’aide, le renseignement et l’autorité nécessaires pour contester ou régler la réclamation.

Indemnisation. 11.1. « Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le l’« destinataire acquéreur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementlogiciel information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire l’acquéreur constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partiedu tiers, le fournisseur défendra doit défendre à ses frais le destinataire l’acquéreur dans cette réclamation et indemnisera le destinataire doit indemniser l’acquéreur à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire l’acquéreur : a. avise promptement le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de la réception de l’avis de réclamation (ou plus tôt si une loi applicable l’exige); b. confère au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexes; et c. donne au fournisseur l’aide, le renseignement l’information et l’autorité nécessaires pour contester ou régler la réclamation.

Indemnisation. 11.1. Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que selon laquelle tout renseignementlogiciel, information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation enfreint des droits de propriété intellectuelle de la tierce partied’un tiers, le fournisseur défendra à ses frais et dépenses le destinataire dans contre cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard pour des dommages-intérêts, obligationsresponsabilités, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire : a. avise promptement sans délai le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de suivant la réception de l’avis de la réclamation (ou plus tôt si une loi applicable en vigueur l’exige); b. confère au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexesrèglement; et c. donne au fournisseur l’aideles informations, le renseignement l’autorité et l’autorité l’assistance nécessaires dont il a besoin pour contester la réclamation ou régler la réclamationrégler.

Indemnisation. 11.1. Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementlogiciel, information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire : a. avise promptement le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de suivant la réception de l’avis de la réclamation (ou plus tôt si une loi applicable en vigueur l’exige); b. confère donne au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexesrèglement; et c. donne au fournisseur l’aideles informations, le renseignement l’autorité et l’autorité l’assistance nécessaires dont il a besoin pour contester la réclamation ou régler la réclamationrégler.

Indemnisation. 11.1. a. Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériel) du fait que tout renseignementlogiciel, information, conception, caractéristique technique, instruction, logiciel, service, donnée, équipement, ou matériel (collectivement, le « matériel ») fourni par le client ou par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partie, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire : a. avise promptement le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de suivant la réception de l’avis de la réclamation (ou plus tôt si une loi applicable en vigueur l’exige); b. confère donne au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexesrèglement; et c. donne au fournisseur l’aideles informations, le renseignement l’autorité et l’autorité l’assistance nécessaires dont il a besoin pour contester la réclamation ou régler la réclamationrégler.

Indemnisation. 11.1. 10.1 Si un tiers présente une réclamation contre vous le client ou contre Oracle (le « destinataire », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a reçu le matériella spécification) du fait que tout renseignementtoute information, conception, caractéristique technique, instruction, donnée, tout logiciel, service, donnée, équipement, équipement ou matériel (collectivement, le la « matériel spécification ») fourni par le client ou fournie par Oracle (le « fournisseur », terme qui peut désigner le client ou Oracle, selon la partie qui a fourni le matériel) et utilisé utilisée par le destinataire constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de la tierce partiedu tiers, le fournisseur défendra à ses frais le destinataire dans cette réclamation et indemnisera le destinataire à l’égard des pour les dommages-intérêts, obligations, dépenses et coûts relatifs aux sommes adjugées par un tribunal en faveur du tiers réclamant en contrefaçon, ou de tout pour le règlement consenti par le fournisseur, si le destinataire : a. a) avise promptement le fournisseur par écrit dans les trente (30) jours de suivant la réception de l’avis de réclamation (ou plus tôt si une loi applicable l’exige); b. b) confère au fournisseur le contrôle exclusif de la défense et de toutes les négociations de règlement connexesrèglement; et c. c) donne au fournisseur l’aide, le renseignement les informations, l’autorité et l’autorité l’assistance nécessaires dont il a besoin pour contester la réclamation ou régler la réclamationrégler.