Intuitu Personae Sous Traitance Clauses Exemplaires
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Intuitu Personae Sous Traitance. Le Contrat est conclu intuitu personae et ne peut faire l'objet d'aucune cession de quelque manière. Tout changement de dirigeant, de propriétaire de l’Etablissement visé dans le présent Contrat entraînera la résiliation immédiate de ce dernier. L’EXPERT s’engage à ne pas sous traiter, déléguer ou transférer la réalisation de tout ou partie de la mise en œuvre de la Garantie Extensia, sauf accord préalable écrit de SOMFY.
Intuitu Personae Sous Traitance. 10.1 Le Fournisseur ne peut céder et/ou transférer, même à titre gratuit, en tout ou en partie, la Commande, sauf accord préalable de Quinoa.
10.2 En cas de changement de contrôle du Fournisseur, direct ou indirect, ou de cession de son fonds, Quinoa aura la faculté de résilier les commandes en cours, conformément à l’article 14.
10.3 La Commande ne peut pas être sous-traitée, en tout ou en partie, directement ou indirectement, par le Fournisseur sans l'accord préalable et express de Quinoa. Si le Fournisseur est autorisé à sous-traiter tout ou partie de la Commande à un ou des tiers, il demeura seul et entièrement responsable à l’égard de Quinoa de l’exécution de la Commande et des CGA. Il devra défendre et indemniser Quinoa de toute réclamation des sous-traitants.
Intuitu Personae Sous Traitance. Le Contrat ne peut pas faire l'objet d'une cession totale ou partielle par une Partie (y compris en cas de fusion ou d'opération assimilable), à titre onéreux ou gracieux, sans l'accord préalable et écrit de l'autre Partie. Le Prestataire n'aura pas la possibilité de sous-traiter tout ou partie de sa Mission sans l'accord préalable et écrit du Client. Sauf accord exprès du Client en ce sens, aucune sous-traitance de tout ou partie de la Mission autorisée par le Client ne pourra avoir pour effet de décharger le Prestataire de ses obligations et/ou de sa responsabilité au titre du Contrat.
Intuitu Personae Sous Traitance. 10.1 Le Fournisseur ne pourra céder et/ou transférer la Commande, même à titre gratuit, en tout ou en partie, sans l’accord préalable et exprès d’UNIVERS VE HELEM.
10.2 En cas de changement de contrôle du Fournisseur, direct ou indirect, ou de cession de son fonds, UNIVERS VE HELEM aura la faculté de résilier la Commande, conformément à l’article
10.3 La Commande ne peut pas être sous-traitée, en tout ou en partie, directement ou indirectement, par le Fournisseur, sans l’accord préalable et exprès d’UNIVERS VE HELEM.
Intuitu Personae Sous Traitance. Le contrat ne peut pas faire l'objet d'une cession totale ou partielle par une partie (y compris en cas de fusion ou d'op3rations assimilables), à titre on3reux où gracieux, sans l'accord pr3alable et 3crit de l'autre partie. Le prestataire aura toutefois la possibilit3 de sous-traiter sans requ3rir l'accord pr3alable du Client, tout ou partie de la Mission, sans pour autant être d3charg3 de ses obligations et/ou de sa responsabilit3 au titre du Contrat.
Intuitu Personae Sous Traitance. 10.1 Le Fournisseur ne pourra céder et/ou transférer la Commande, même à titre gratuit, en tout ou en partie, sans l’accord préalable et exprès de Valeo.
10.2 En cas de changement de contrôle du Fournisseur, direct ou indirect, ou de cession de son fonds, Valeo aura la faculté de résilier la Commande, conformément à l’article 14.2.2.
10.3 La Commande ne peut pas être sous-traitée, en tout ou en partie, directement ou indirectement, par le Fournisseur, sans l’accord préalable et exprès de Valeo.
10.4 Valeo pourra céder ou transférer, en tout ou en partie, la Commande à une société affiliée ou à un successeur dans tout ou partie de son activité.
Intuitu Personae Sous Traitance