Logiciel. L’utilisation de tout logiciel téléchargé sur le Site permettant d’accéder à certains services est régie par les termes de la licence l’accompagnant. Vous Vous engagez à ne pas installer, copier ou utiliser ce logiciel avant d’avoir préalablement acquiescé aux termes de ladite licence. Pour tout logiciel non accompagné d’une licence, il Vous est conféré un droit d’usage temporaire, privé, personnel, non transmissible et non exclusif sur ce logiciel afin de pouvoir, exclusivement, accéder aux services qui rendent l’utilisation de ce logiciel nécessaire. En installant, ou utilisant le logiciel, Vous Vous engagez à respecter cette condition.
Logiciel. Si les livraisons et prestations du fournisseur comprennent également un logiciel, l’acheteur bénéficie, sauf stipulation contraire, du droit non exclusif d’utiliser le logiciel en rapport avec l’objet livré. L’acheteur n’a pas le droit de produire des copies (sauf pour des raisons d’archivage, de détection de défauts ou pour remplacer des supports de données défectueux) ou de manipuler le logiciel. Il n’a notamment pas le droit, sans autorisation écrite préalable du fournisseur, de désassembler, décompiler, décoder ou reconstituer le logiciel. En cas d’enfreinte, le fournisseur a la possibilité de révoquer le droit d’usage. En ce qui concerne les logiciels de tiers, les modalités d’utilisation du concédant de licence font foi. En cas d’enfreinte, ce dernier peut faire valoir son droit en plus du fournisseur.
Logiciel. Aux termes de la Licence,
Logiciel. L'utilisation du logiciel embarqué dans le Terminal COYOTE est soumise à l'acceptation par le Client des Conditions de Licence d’Utilisateur Final figurant aux Conditions Générales d’Utilisation.
Logiciel. Le logiciel qui permet au Client d'utiliser l'Option de sauvegarde est développé par des Tiers Fournisseurs (« Produits Tiers »). XXXxxxxx ne participe pas à la création et au développement de ces Produits Tiers mis à la disposition du Client dans le cadre de l'option. Par conséquent, OVHcloud n'est pas responsable des Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service, qui peuvent inclure des erreurs techniques, des vulnérabilités de sécurité, des incompatibilités ou des instabilités, et ne donne aucune garantie sur les Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service. Le Client n'est autorisé à utiliser les Produits Tiers mis à disposition par OVHcloud dans le cadre du Service que conformément aux conditions générales d’utilisation du Tiers Fournisseur applicables et actuellement en vigueur. Cela exclut notamment toute possibilité de décompiler, d'accéder aux sources, de réinstaller sur d'autres infrastructures et de sous- licencier les programmes ou systèmes de Produits Tiers mis à sa disposition. OVHcloud et le Tiers Fournisseur se réservent le droit de modifier les Produits Tiers à tout moment.
Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétion, procéder (1) au remboursement du prix payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel.
Logiciel. 11.2.1 Après paiement de la licence, le client acquiert un droit d'utilisation non-exclusif et non-transférable du code du logiciel sous licence sur son propre système. Ce droit d'utilisation impose une limitation au traitement de ses propres données et la restriction au nombre d'utilisateurs convenu ainsi qu'à d'autres paramètres déterminés selon les prix. Le client autorise les contrôles visant à vérifier l'application des conditions de la licence. Dans le cas d'une violation flagrante ou en cours de ces conditions, la licence peut être retirée sans aucune indemnisation.
11.2.2 Le client obtient uniquement les programmes sous licence sous la forme de code lisibles par une machine. Le client n'est pas autorisé à modifier le code source, à modifier ou développer le logiciel, sauf si la loi l'y autorise expressément.
Logiciel. 15.1. Si les Marchandises livrées incluent le logiciel, le Client recevra un Accord de licence de logiciel (SLA – Software License Agreement) qu’il doit accepter avant d’installer le logiciel. Le Client ne doit en aucune façon procéder à de l’ingénierie inverse sur le logiciel, ni le décompiler, le modifier ou le démonter.
Logiciel. BIG CHANGE préinstallera le Logiciel Terminal sur la tablette BIG CHANGE si le Client l’a commandée. A défaut, le Client installera la dernière version du Logiciel Terminal sur ses propres terminaux mobiles à partir de l’App Store.
Logiciel. Dès acceptation de chaque commande, Microsoft accorde au Client un droit d’utilisation limité du Logiciel selon les quantités commandées.