Logiciel Clauses Exemplaires

Logiciel. Si les livraisons et prestations du fournisseur comprennent également un logiciel, l’acheteur bénéficie, sauf stipulation contraire, du droit non exclusif d’utiliser le logiciel en rapport avec l’objet livré. L’acheteur n’a pas le droit de produire des copies (sauf pour des raisons d’archivage, de détection de défauts ou pour remplacer des supports de données défectueux) ou de manipuler le logiciel. Il n’a notamment pas le droit, sans autorisation écrite préalable du fournisseur, de désassembler, décompiler, décoder ou reconstituer le logiciel. En cas d’enfreinte, le fournisseur a la possibilité de révoquer le droit d’usage. En ce qui concerne les logiciels de tiers, les modalités d’utilisation du concédant de licence font foi. En cas d’enfreinte, ce dernier peut faire valoir son droit en plus du fournisseur.

Logiciel. L’utilisation de tout logiciel téléchargé sur le Site permettant d’accéder à certains services est régie par les termes de la licence l’accompagnant. Vous Vous engagez à ne pas installer, copier ou utiliser ce logiciel avant d’avoir préalablement acquiescé aux termes de ladite licence. Pour tout logiciel non accompagné d’une licence, il Vous est conféré un droit d’usage temporaire, privé, personnel, non transmissible et non exclusif sur ce logiciel afin de pouvoir, exclusivement, accéder aux services qui rendent l’utilisation de ce logiciel nécessaire. En installant, ou utilisant le logiciel, Vous Vous engagez à respecter cette condition.

Logiciel. L'utilisation du logiciel embarqué dans le Terminal COYOTE est soumise à l'acceptation par le Client des Conditions de Licence d’Utilisateur Final figurant aux Conditions Générales d’Utilisation.

Logiciel. Le logiciel qui permet au Client d'utiliser l'Option de sauvegarde est développé par des Tiers Fournisseurs (« Produits Tiers »). ▇▇▇▇▇▇▇▇ ne participe pas à la création et au développement de ces Produits Tiers mis à la disposition du Client dans le cadre de l'option. Par conséquent, OVHcloud n'est pas responsable des Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service, qui peuvent inclure des erreurs techniques, des vulnérabilités de sécurité, des incompatibilités ou des instabilités, et ne donne aucune garantie sur les Produits Tiers mis à disposition dans le cadre du Service. Le Client n'est autorisé à utiliser les Produits Tiers mis à disposition par OVHcloud dans le cadre du Service que conformément aux conditions générales d’utilisation du Tiers Fournisseur applicables et actuellement en vigueur. Cela exclut notamment toute possibilité de décompiler, d'accéder aux sources, de réinstaller sur d'autres infrastructures et de sous- licencier les programmes ou systèmes de Produits Tiers mis à sa disposition. OVHcloud et le Tiers Fournisseur se réservent le droit de modifier les Produits Tiers à tout moment.

Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétion, procéder (1) au remboursement du prix payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel.

Logiciel. Dès acceptation de chaque commande, Microsoft accorde au Client un droit d’utilisation limité du Logiciel selon les quantités commandées.

Logiciel. Le logiciel est cédé sous licence dans le cadre des contrats de licence de logiciel fournis avec le logiciel ou, en l'absence de tels contrats de licence, du contrat de licence de logiciel National Instruments disponible sur ▇▇.▇▇▇/▇▇▇▇▇ au moment de la commande. Tout logiciel est cédé sous licence, non vendu, et le logiciel demeure la propriété du (des) concédant(s) applicable(s).

Logiciel. Tout programme d'ordinateur ainsi que la documentation associée et le matériel de conception préparatoire (algorithmes et spécifications fonctionnelles détaillées), le code source, ainsi que le code exécutable de ce programme d'ordinateur.

Logiciel. Programme informatique standard relatif au fonctionnement d’un ensemble de traitement de données, dont la liste et les caractéristiques, ainsi que la marque et/ou le nom commercial sous lesquels il est commercialisé, est décrit en annexe « DESCRIPTION DU LOGICIEL ».