Common use of Logiciel Clause in Contracts

Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétion, procéder (1) au remboursement du prix payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel.

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Samples: Microsoft Cloud Agreement

Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiell’essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétiondiscrétion et comme recours exclusif, procéder (1) au remboursement du prix payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel.

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Samples: Microsoft Cloud Agreement

Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiell’essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétion, procéder procéder (1) au remboursement du prix payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation ou au remplacement du Logiciel.

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Samples: Microsoft Cloud Agreement

Logiciel. Nous garantissons que pendant un an à compter de la date à laquelle vous utiliserez le Logiciel pour la première première fois, son fonctionnement sera conforme, pour l'essentiel, à la description qui en est faite dans la documentation utilisateur applicable. Dans le cas contraire, nous pourrons, à notre entière discrétionentière discrétion, procéder procéder (1) au remboursement du prix payé payé pour le Logiciel ou (2) à la réparation réparation ou au remplacement du Logiciel.

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