Modalités de Paiements Clauses Exemplaires

Modalités de Paiements. Les abonnements payés d'avance sont garantis pour la période concernée. Le paiement doit être fait par carte bancaire (visa, Mastercard, carte bleue ou eurocard), soit par chèque, à condition qu’il émane d’un établissement bancaire situé sur le Territoire Français (en raison de frais élevés à notre charge), soit par virement bancaire directement avec les coordonnées bancaires de PHPNET FRANCE, soit par Mandat Cash, soit par Mandat international, ou soit par Paypal™. Aucun autre paiement ne sera accepté ou validé par nos soins, autre que ceux cités précédemment.
Modalités de Paiements. Les paiements peuvent s’effectuer par carte bancaire, chèque, espèces ou virement selon l'une des deux options suivantes : ⮚ Au comptant en un seul versement l’inscription; ⮚ Un échelonnement est possible en fonction de la formule choisie; le solde de tout compte devra être effectué 1 semaine avant la date d’examen ; dans le cas où le solde ne serait pas effectué en temps voulu, l’organisme de formation se réserve le droit d’annuler ou de reporter la date d’examen.
Modalités de Paiements. 5.4.1 Les factures sont payables à trente (30) jours dès réception de la facture correctement libellée, pour le montant non contesté. La forme des factures émises par le Fournisseur doit être approuvée par le Client et doit comporter les informations raisonnablement précisées par le Client.
Modalités de Paiements. 6.4.1 Les factures sont payables à trente (30) jours dès réception de la facture correctement libellée, pour le montant non contesté et une fois que le matériel a été livré et accepté. La forme des factures émises par le fournisseur doit être approuvée par le client et doit comporter les informations raisonnablement précisées par le client. Les factures sont à adresser exclusivement à l’adresse suivante : Direction générale du numérique et des systèmes d’information (DGNSI) – Xxxxxx xx Xxxxxxxxxx 0 – 0000 Renens ; et doivent obligatoirement mentionner le numéro de commande (PO 45xxxxxxxx).
Modalités de Paiements. Le paiement s’effectue par prélèvement à partir du numéro de carte bancaire de l’Organisateur une fois qu’il l’a autorisé sur le Site. Le prélèvement est mis en œuvre par le prestataire de paiement désigné sur le Site (MangoPay), qui seul conserve les coordonnées bancaires de l’Utilisateur à cette fin. LiveTonight ne conserve aucune coordonnée bancaire. L’Utilisateur garantit à LiveTonight qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. Il s’engage à prendre les mesures nécessaires afin que le prélèvement automatique du prix des Services puisse être effectué. Les conditions générales de MangoPay sont disponibles sur le lien suivant : xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxx-xxxx-xxxxx-xxx-xxxxxxxxxx/Xxxxxxxx_Xxxxx-XX.xxx. En acceptant ces Conditions d’Utilisation, l’organisateur accepte les conditions générales de MangoPay
Modalités de Paiements. Les abonnements payés d'avance sont garantis pour la période concernée. Le paiement doit être fait par virement bancaire. Aucun autre paiement ne sera accepté ou validé par nos soins , autre que ceux cités précédemment.
Modalités de Paiements. Les factures sont payables fin de mois date de facture, minorées de l'acompte le cas échéant. Le paiement s'effectue par chèque ou virement bancaire. Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé. Lors de l’acceptation du devis, et si le devis stipule le paiement d'un acompte, le client devra verser un acompte de 30% du montant global hors taxe de la prestation. La formation interviendra après encaissement de ce montant. Le solde sera facturé à l'issue de la prestation.
Modalités de Paiements. Lors de la pré-visite, après signature du contrat, un acompte de 30% du montant total du devis sera demandé, en chèque ou en espèces. Cet acompte sera encaissé. A la fin des services, une facture détaillée reprenant également les frais imprévus (urgences, manque de nourriture/litières…) sera remise au client, ainsi que les clés de son domicile. La facture doit être réglée dans son intégralité, soit en chèque, soit en espèces (prévoir l’appoint), soit par virement bancaire.