Modification de commande Clauses Exemplaires

Modification de commande. Toute modification de commande par le Consommateur après confirmation de sa commande est soumise à l'acceptation du Vendeur.

Modification de commande. Toute modification de commande par le consommateur après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation du vendeur professionnel. Le vendeur professionnel se réserve le droit d’apporter au produit commandé les modifications qui sont liées à l’évolution technique dans les conditions prévues à l’article R. 212-4 du code de la consommation (ancien C. consom., art. R. 212-4, V).

Modification de commande. La modification de commande ne peut en aucun cas être utilisée par le Client pour bénéficier d’une offre promotionnelle et/ou d’une réduction de prix quelconque. Une demande de modification de commande peut être adressée à l’Exploitant, sous réserve qu’elle porte exclusivement sur un changement des dates de validité du Pass et/ou sur un changement de date de validité de l’Activité réservée (pour les Activités datées) sans modification de prix et pour la saison au cours de laquelle ledit/lesdits Pass a/ont été commandé(s). Aucune autre modification de quelque nature qu’elle soit et notamment de prix ne sera acceptée par l’Exploitant. En conséquence de quoi, toute autre demande de modification ne sera pas traitée. Ces demandes de modification de dates doivent être pour cela envoyées au plus tard quarante-huit (48) heures avant le début de validité du Pass ou de l’Activité concernée. Pour cela, le Client doit adresser sa demande de modification par courrier simple ou par courriel aux adresses mentionnées à l’article 11 ci-après. Le cachet de la Poste fera foi pour la fixation de la date de toute demande de modification par courrier. En cas de demande de modification par courriel, c’est la date d’envoi de ce dernier qui fera foi. Pour être recevable, la demande de modification du Client doit comporter :  Le numéro de la commande correspondante ;  Les coordonnées postales du Client ;  Le numéro de rechargement du ou des Pass à modifier. L’Exploitant réalise directement la modification sur les dates de validité via son système informatique de vente en ligne. Le changement des dates de validité s’opère alors automatiquement au premier passage du Client aux bornes d’accès « mains libres » et ce, sans frais supplémentaires. Le Client conserve donc le support du Pass modifié, lequel pourra en outre être réutilisé et rechargé par la suite. L’Exploitant réalise directement la modification sur les dates de validité via son système informatique de vente en ligne. Le premier QR Code sera dévalidé, un nouveau QR Code sera envoyé par courriel au Client, qu’il devra présenter au lieu d’accueil de l’Activité correspondante.

Modification de commande. Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités du Prestataire, que si elles sont notifiées par écrit, 5 jours ouvrés au moins avant la date prévue pour la fourniture des prestations de services commandées, après signature par le Client d’un nouveau bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix.

Modification de commande. Toute demande par le Client de modification d’une Commande validée fera l’objet d’un devis complémentaire, dont la validation par le Client, selon le process défini à l’article 3.2 ci-dessus, est requise pour en lancer la réalisation.

Modification de commande. Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités du Prestataire, que si elles sont notifiées par écrit, après signature par le Client d’un nouveau bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix.

Modification de commande. Toute modification de Contrat de Commande ou d’OI déjà confirmé (hors report ou annulation prévus au 4.3) concernant les éléments publicitaires de l’Annonceur à diffuser (format, durée) ou les Conditions Commerciales (mode de vente et indicateurs de référence déterminant le volume d’impressions publicitaires à livrer, support de diffusion…) est soumise à validation préalable de WEBEDIA et susceptible d’une mise à jour, par le biais d’un nouveau Contrat de Commande ou OI, des Conditions Commerciales appliquées (tarif, majorations éventuelles, etc.).

Modification de commande. Le BIT peut, par avis écrit, augmenter ou diminuer le champ des Services prévu au contrat, à condition que l’état d’avancement atteint dans l’exécution du contrat le permette. Si ces modifications font augmenter ou diminuer le coût et/ou le temps requis pour l’exécution d'une partie quelconque du contrat, un ajustement équitable est apporté au prix ou à l’échéancier, ou aux deux, et le contrat est modifié en conséquence. Toute demande de consultation ou d'ajustement en vertu du présent paragraphe est formulée par le Contractant dans les trente (30) jours ouvrables suivant la date de réception de la modification de commande du BIT.

Modification de commande. La modification de commande ne peut en aucun cas être utilisée par le Client pour bénéficier d’une offre promotionnelle et/ou d’une réduction de prix quelconque. Une demande de modification de commande peut être adressée à l’Exploitant, sous réserve qu’elle porte exclusivement sur un changement des dates de validité ou de durée du Titre commandé, pour la saison au cours de laquelle ledit/lesdits Titre(s) a/ont été commandé(s). Aucune autre modification de quelque nature qu’elle soit et notamment de prix ne sera acceptée par l’Exploitant. En conséquence de quoi, toute demande de modification autre que celle portant sur une modification de date de validité ou de durée des Titres ne sera pas traitée. Pour ce faire, la demande doit être adressée à l’Exploitant par courriel ou courrier aux adresses suivantes : xxx.xxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxxxx.xx ou STGM – Service Vente en ligne-Gare de la Grande Motte – B.P. 53 – 73321 TIGNES Cedex Cette demande doit impérativement contenir le numéro de référence de la commande, mentionné sur le justificatif d’achat visé à l’article 2. Cette demande doit être envoyée par le Client au plus tard quarante-huit (48) heures avant le début de validité du Titre concerné. Le cachet de la Poste fera foi pour la fixation de la date de toute demande de modification par courrier. En cas de demande de modification par courriel, la date d’envoi de ce dernier fera foi.

Modification de commande. Une fois confirmée et acceptée par SMART INFIRMIER, dans les conditions ci-dessus décrites, la commande n'est ni modifiable ni annulable, ou cas de force majeure.