Common use of Objets personnels Clause in Contracts

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

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Samples: Contrat De Pension Canine, Contrat De Pension Canine

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de dégradationdégradation ou de perte. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

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Samples: Contrat De Pension Canine, Contrat De Pension Feline

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

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Samples: Contrat De Pension Canine & Feline, Contrat De Pension Chiens Ou Chats

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de perte ou dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire de manière indélébile.

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Samples: Contrat De Pension Canine Familiale

Objets personnels. La pension accepte les objets personnels (jouets, tapis, corbeilles...) mais décline toute responsabilité en cas de dégradation. Les objets doivent être marqués du nom du propriétaire et de l’animal de manière indélébile.

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Samples: Contrat De Pension Canine Et Feline